Table des matières
1. Félicitations sur le décret du 18 floréal et indignation au sujet de l’attentat contre les représentants par : (a) District de Melun ; (b) District et agent national de Rethel ; (c) Société populaire de Rodez ; (d) Département de la Nièvre ; (e) Société populaire de Bazas ;(f) Société populaire de Xantes ; (g) Municipalité de Rethel ; (h) Société populaire de Verdun-sur-le-Doux ; (i) Comité révolutionnaire de Thomières ; (j) Société populaire de Sault ; (k) Société populaire de Valence ; (l) Société populaire de Paul-les-Fontaines ; (m) Société populaire de Liancourt ;(n) Société populaire de La Tour-du-Pin ; (o) Commune et tribunal de paix de Montagne-la-Forêt ; (p) Société populaire de Saillans ; (q) Comité révolutionnaire de Charollesp.211
1. Félicitations sur le décret du 18 floréal et indignation au sujet de l’attentat contre les représentants par : (a) District de Melun ; (b) District et agent national de Rethel ; (c) Société populaire de Rodez ; (d) Département de la Nièvre ; (e) Société populaire de Bazas ;(f) Société populaire de Xantes ; (g) Municipalité de Rethel ; (h) Société populaire de Verdun-sur-le-Doux ; (i) Comité révolutionnaire de Thomières ; (j) Société populaire de Sault ; (k) Société populaire de Valence ; (l) Société populaire de Paul-les-Fontaines ; (m) Société populaire de Liancourt ;(n) Société populaire de La Tour-du-Pin ; (o) Commune et tribunal de paix de Montagne-la-Forêt ; (p) Société populaire de Saillans ; (q) Comité révolutionnaire de Charollesp.211
4. Félicitations sur le décret du 18 floréal et indignation au sujet de l’attentat contre les représentants par : (a) Commune de l’Hérault ; (b) Société populaire de Magny-le-Désert ; (c) comité révolutionnaire de Vic ; (d) Commune de Vic ; (e) Société populaire et comité révolutionnaire de La Loupe ; (f) Société populaire de Foucarmont ; (g) Commune et Société populaire d’Eeoins ; (h) Société populaire de Saint-Côme-de-Marvejols ; (i) Société populaire de La Calm ; (j) Commune et Société populaire du Mas-d’Azil ; (k) Société populaire de Meyrueis ; (l) Société populaire de Sennecey-le-Grand ; (m) Société populaire d’Avesnes ; (n) Officiers municipaux de Mouzon ; (o) Société populaire de La Châtre ; (p) Société populaire de Havre-de-Viepp.211-215
4. Félicitations sur le décret du 18 floréal et indignation au sujet de l’attentat contre les représentants par : (a) Commune de l’Hérault ; (b) Société populaire de Magny-le-Désert ; (c) comité révolutionnaire de Vic ; (d) Commune de Vic ; (e) Société populaire et comité révolutionnaire de La Loupe ; (f) Société populaire de Foucarmont ; (g) Commune et Société populaire d’Eeoins ; (h) Société populaire de Saint-Côme-de-Marvejols ; (i) Société populaire de La Calm ; (j) Commune et Société populaire du Mas-d’Azil ; (k) Société populaire de Meyrueis ; (l) Société populaire de Sennecey-le-Grand ; (m) Société populaire d’Avesnes ; (n) Officiers municipaux de Mouzon ; (o) Société populaire de La Châtre ; (p) Société populaire de Havre-de-Viepp.211-215
Lettre des représentants Bô et Bourbotte, en mission près de l'armée de l'Ouest, qui font part des célébrations de la fête de l'Être suprême, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.215
Lettre des représentants Bô et Bourbotte, en mission près de l'armée de l'Ouest, qui font part des célébrations de la fête de l'Être suprême, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.215
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Bellevue-les-Bains (Saône-et-Loire) qui envoie le procès-verbal de la fête célébrée pour l'inauguration des bustes de Lepelletier, Marat et Charlier, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.216
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Bellevue-les-Bains (Saône-et-Loire) qui envoie le procès-verbal de la fête célébrée pour l'inauguration des bustes de Lepelletier, Marat et Charlier, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.216
Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des secours publics, concernant les braves républicains victimes des brigands de la Vendée, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Rapport]pp.220-221
Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des secours publics, concernant les braves républicains victimes des brigands de la Vendée, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Rapport]pp.220-221
Décret, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des secours publics, accordant des secours aux familles des braves républicains victimes des brigands en Vendée, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]pp.221-222
Décret, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des secours publics, accordant des secours aux familles des braves républicains victimes des brigands en Vendée, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]pp.221-222
Décret, présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction publique, nommant les citoyens composant le jury de restauration des monuments des arts, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.222
Décret, présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction publique, nommant les citoyens composant le jury de restauration des monuments des arts, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.222
Décret, présenté par Turreau, accordant au citoyen Louesdon, canonnier du 8e régiment d'artillerie, blessé, la somme de 400 livres à titre de secours, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.222
Décret, présenté par Turreau, accordant au citoyen Louesdon, canonnier du 8e régiment d'artillerie, blessé, la somme de 400 livres à titre de secours, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.222
Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, accordant remise de la contribution mobilière des années 1792 et 1793 à certaines catégories de proposés au service des douanes, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.222
Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, accordant remise de la contribution mobilière des années 1792 et 1793 à certaines catégories de proposés au service des douanes, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.222
Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des secours, accordant à la citoyenne Laurent, veuve Ravier, la somme de 500 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.222
Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des secours, accordant à la citoyenne Laurent, veuve Ravier, la somme de 500 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.222
Décret, présenté par le représentant Guillemardet au nom du comité de la guerre, fixant le statut des officiers de santé attachés aux corps, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]pp.222-223
Décret, présenté par le représentant Guillemardet au nom du comité de la guerre, fixant le statut des officiers de santé attachés aux corps, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]pp.222-223
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, portant rectification à l'article XXV de la 1re section du titre II de la 2e partie du code pénal, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.223
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, portant rectification à l'article XXV de la 1re section du titre II de la 2e partie du code pénal, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.223
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant les réclamations des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d'un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Rapport]pp.223-224
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant les réclamations des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d'un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Rapport]pp.223-224
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant une pétition des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d’un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.224
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant une pétition des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d’un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.224
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlino au nom des comités des secours publics et de liquidation, sur la pétition de la citoyenne Delaferrière, section de l’Unité, indigente, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]pp.224-225
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlino au nom des comités des secours publics et de liquidation, sur la pétition de la citoyenne Delaferrière, section de l’Unité, indigente, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]pp.224-225
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, annulant un jugement concernant le citoyen Morin, accusé de faux, et le renvoyant au tribunal criminel de l’Eure, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.225
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, annulant un jugement concernant le citoyen Morin, accusé de faux, et le renvoyant au tribunal criminel de l’Eure, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.225
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Rougelot, de Lorne-la-Montagne (Nièvre), la somme de 250 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.225
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Rougelot, de Lorne-la-Montagne (Nièvre), la somme de 250 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.225
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Goguey, ancien soldat, la somme de 800 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.226
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Goguey, ancien soldat, la somme de 800 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.226
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant au citoyen Chaltebrand, de Paris, la somme de 400 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.226
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant au citoyen Chaltebrand, de Paris, la somme de 400 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.226
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Regnier cultivateur à la Chapelle-au-Pot (Oise), la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.226
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Regnier cultivateur à la Chapelle-au-Pot (Oise), la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.226
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Tribolin, écrivain à Paris, la somme de 100 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.226
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Tribolin, écrivain à Paris, la somme de 100 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.226
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Gorget, scieur de pierre à Paris, la somme de 400 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.226
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Gorget, scieur de pierre à Paris, la somme de 400 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.226
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Dupuis, manouvrier à Trucy (Aisne), la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.226
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Dupuis, manouvrier à Trucy (Aisne), la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.226
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours, accordant à la citoyenne Terrade, de la commune de Mont-Libre (Pyrénées-Orientales) la somme de 500 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]pp.226-227
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours, accordant à la citoyenne Terrade, de la commune de Mont-Libre (Pyrénées-Orientales) la somme de 500 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]pp.226-227
Décret, présenté par Merlino au nom des comités des secours publics et des finances, accordant à la citoyenne Lafontaine, veuve de Touches (Saône-et-Loire), la somme de 1000 livres à titre d'avance, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.227
Décret, présenté par Merlino au nom des comités des secours publics et des finances, accordant à la citoyenne Lafontaine, veuve de Touches (Saône-et-Loire), la somme de 1000 livres à titre d'avance, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.227
Demande de congé du représentant Calon, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Demande de congés]p.227
Demande de congé du représentant Calon, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Demande de congés]p.227
Demande de congé du représentant Beauchamp, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Demande de congés]p.227
Demande de congé du représentant Beauchamp, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Demande de congés]p.227
Demande de congé du représentant Albitte, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Demande de congés]p.227
Demande de congé du représentant Albitte, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Demande de congés]p.227
Motion du représentant Turreau demandant l'exclusion des fonctions publiques des ecclésiastiques tant que durera le gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.227-228
Motion du représentant Turreau demandant l'exclusion des fonctions publiques des ecclésiastiques tant que durera le gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.227-228
Décret, présenté par Turreau, renvoyant un projet tendant à exclure les ecclésiastiques des fonctions publiques, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.228
Décret, présenté par Turreau, renvoyant un projet tendant à exclure les ecclésiastiques des fonctions publiques, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.228
Discussion sur le décret, motivé par la motion de Turreau, concernant l'exclusion des ecclésiastiques de toutes les fonctions publiques, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Discussion]p.228
Discussion sur le décret, motivé par la motion de Turreau, concernant l'exclusion des ecclésiastiques de toutes les fonctions publiques, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Discussion]p.228
Rapport, présenté par Barère, sur la prise de Charleroi, complété par la lettre des représentants en mission Gillet, Guyton et Saint-Just, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Rapport]pp.229-231
Rapport, présenté par Barère, sur la prise de Charleroi, complété par la lettre des représentants en mission Gillet, Guyton et Saint-Just, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Rapport]pp.229-231
Don du représentant Elie Lacoste d'une décoration militaire, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.231
Don du représentant Elie Lacoste d'une décoration militaire, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.231
Levée de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.231
Levée de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.231
Message du Président de la Convention, Elie Lacoste, pour l'épouse et les enfants de Vincent Malignon, en annexe de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Lettre]pp.231-232
Message du Président de la Convention, Elie Lacoste, pour l'épouse et les enfants de Vincent Malignon, en annexe de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Lettre]pp.231-232
Résumé de l'adresse de la société populaire de Bury (Oise) qui fait passer le procès-verbal de la fête célébrée pour l'inauguration des bustes de Marat, Lepeletier, Charlier, Brutus, Voltaire et Rousseau, en annexe de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.232
Résumé de l'adresse de la société populaire de Bury (Oise) qui fait passer le procès-verbal de la fête célébrée pour l'inauguration des bustes de Marat, Lepeletier, Charlier, Brutus, Voltaire et Rousseau, en annexe de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.232
Infos
Référence bibliographique
Séance du 9 messidor an II (27 juin 1794 ).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. pp. 211-232.
Langue
Français
Nombre de pages
22
Première page
211
Dernière page
232
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
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