37. Décret concernant une pétition des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d’un arrêté du 11 mai 1790. (Rapporteur : Bezard)
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Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant les réclamations des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d'un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Rapport]pp.223-224
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant les réclamations des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d'un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Rapport]pp.223-224
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant une pétition des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d’un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.224
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant une pétition des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d’un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)[Décret]p.224
Infos
Référence bibliographique
37. Décret concernant une pétition des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d’un arrêté du 11 mai 1790. (Rapporteur : Bezard).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. pp. 223-224.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
223
Dernière page
224
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
Modifié le
