Séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)

Table des matières

l. Adoption du procès-verbal de la séance du 21 prairialp.647

Ouverture de la de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Déroulement des séances]p.647

Adoption du procès-verbal de la séance du 21 prairial, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Déroulement des séances]p.647

2. Société populaire de Maromme. Félicite la Convention. S’indigne contre le gouvernement anglaisp.647

Adresse de la société populaire de Maromme, qui félicite la Convention et s’indigne contre le gouvernement anglais, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.647

3. Bataillon de Cette. Dons. Assure la Convention de son dévouementpp.647-648

Dons patriotiques du bataillon de Cette, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Don patriotique et hommage]pp.647-648

Adresse du bataillon de Cette, qui assure la Convention de son dévouement, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.648

4. Bataillon du district de Beauvais. Dons. Demande à se battrep.648

Le bataillon du district de Beauvais annonce des dons patriotiques et demande à se battre, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.648

Renvoi au comité de la guerre des dons du bataillon du district de Beauvais et de sa demande à se battre, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.648

5. Société populaire de Coublevie. Félicite la Convention de la découverte de la conspiration. Extraction de salpêtre. Dons. Envoi d’argenteriepp.648-649

La société populaire de Coublevie annonce des dons patriotiques et l'envoi d'argenterie, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.648

Adresse de la société populaire de Coublevie, qui félicite la Convention de la découverte de la conspiration et annonce l'arrêt de l'extraction de salpêtre, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.648-649

6. District de Roche-des-Trois. Demande, en faveur du citoyen Lucas, les mêmes dispositions que celles prises pour les 2 autres patriotes tués avec luip.649

Adresse du district de Roche-des-Trois, qui demande, en faveur du citoyen Lucas, les mêmes dispositions que celles prises pour les 2 autres patriotes tués avec lui, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.649

Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse du district de Roche-des-Trois qui demande, en faveur du citoyen Lucas, les mêmes dispositions que celles prises pour les 2 autres patriotes tués avec lui, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.649

7. Société populaire de Cieutat. S’indigne de l’attentat contre les représentants. Assure la Convention de son dévouementp.649

Adresse de la société populaire de Cieutat, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et assure la Convention de son dévouement, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.649

8. Commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre. Exécution du citoyen Rogé, émigrépp.649-650

Adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre, qui annonce l'exécution du citoyen Rogé, émigré, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.649-650

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre qui annonce l'exécution du citoyen Rogé, émigré, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.650

9. District de Soissons. S’indigne des menées de Pitt. Se félicite de ce que les représentants ont échappé à l’attentatp.650

Adresse du district de Soissons, qui s’indigne des menées de Pitt et se félicite de ce que les représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.650

10. Commune de Clichy-la-Garenne. Félicite la Convention du décret du 18 floréal. Se félicite de ce que les représentants ont échappé à l’attentatpp.650-651

Adresse de la commune de Clichy-la-Garenne, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et se félicite de ce que les représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.650-651

11. Société populaire de Rocher-de-la-liberté. Félicite la Convention de l’échec du complot contre les représentantsp.651

Adresse de la société populaire de Rocher-de-la-liberté, qui félicite la Convention de l’échec du complot contre les représentants, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651

12. Société populaire de Charbuy. S’indigne de l’attentat contre les représentants. Assure la Convention de son dévouementpp.651-652

Adresse de la société populaire de Charbuy, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et assure la Convention de son dévouement, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.651-652

13. Agent national du district de Sens. Vente de biens d’émigrésp.652

Adresse de l'agent national du district de Sens, qui annonce la vente de biens d’émigrés, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.652

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l''agent national du district de Sens qui annonce la vente de biens d’émigrés, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.652

14. Société populaire de Brestot. S’indigne de l’attentat contre les représentants. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.652

Adresse de la société populaire de Brestot, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.652

15. Société populaire de Cherbourg. Félicite la Convention. Demande que soient inclus, dans la classe des marins ayant droit aux secours nationaux, les marins corsaires et ceux employés dans les portsp.652

Adresse de la société populaire de Cherbourg, qui félicite la Convention et demande que soient inclus, dans la classe des marins ayant droit aux secours nationaux, les marins corsaires et ceux employés dans les ports, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.652

Renvoi aux comités des secours et de salut public de l'adresse de la société populaire de Cherbourg qui félicite la Convention et qui demande que soient inclus, dans la classe des marins ayant droit aux secours nationaux, les marins corsaires et ceux employés dans les ports, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.652

16. Commune du Faouët. S’indigne de l’attentat contre les représentants. Assure la Convention de son dévouementpp.652-653

Adresse de la commune du Faouët, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et assure la Convention de son dévouement, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.652-653

17. Société populaire d’Egreville. Félicite la Convention de ses décrets. Dons. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.653

Dons patriotiques de la société populaire d’Egreville, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.653

Adresse de la société populaire d’Egreville, qui félicite la Convention de ses décrets et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.653

18. Société populaire de Censois. Félicite la Convention du décret du 18 floréal et de ce que les représentants ont échappé à l’attentatp.654

Adresse de la société populaire de Censois, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et de ce que les représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.654

19. District de Châlons. Don du citoyen Ducauzé, ex-chanoinep.654

Le district de Châlons annonce un don du citoyen Ducauzé, ex-chanoine, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.654

Renvoi au comité des finances de l'annonce du district de Châlons au sujet d'un don du citoyen Ducauzé, ex-chanoine, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.654

20. Commission des transports et convois militaires, postes et messageries. Demande un décret autorisant l’établissement d’un relais de Poste à Sazep.654

Adresse de la commission des transports et convois militaires, postes et messageries demande un décret autorisant l’établissement d’un relais de Poste à Saze, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.654

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la commission des transports et convois militaires, postes et messageries qui demande un décret autorisant l’établissement d’un relais de Poste à Saze, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.654

21. Comité révolutionnaire de Condom. Se met aux ordres du représentant Dartigoeytep.654

Adresse du comité révolutionnaire de Condom, qui annonce qu'il se met aux ordres du représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.654

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité révolutionnaire de Condom qui annonce qu'il se met aux ordres du représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.654

22. Société populaire de Craon. Bravoure des citoyens Logeais et Badierpp.654-655

Adresse de la société populaire de Craon, qui relate les actes de bravoure des citoyens Logeais et Badier, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.654-655

Renvoi aux comités des secours publics et d’instruction publique de l'adresse de la société populaire de Craon qui relate les actes de bravoure des citoyens Logeais et Badier, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.654

23. Comité révolutionnaire de Brutus-Villiers. Donsp.655

Dons patriotiques du comité révolutionnaire de Brutus-Villiers, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.655

24. District de Lisieux. Envoi d’argenterie. Location avantageuse de presbytèresp.655

Le district de Lisieux annonce l'envoi d’argenterie et la location avantageuse de presbytères, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.655

Renvoi à la commission de l'annonce du district de Lisieux au sujet de l'envoi d’argenterie et de la location avantageuse de presbytères, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.655

25. Département de la Sarthe. Félicite la Convention de ce que ses représentants ont échappé à l’attentatpp.655-656

Adresse du département de la Sarthe, qui félicite la Convention de ce que ses représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.655-656

26. Société populaire de Brion-du-Gard. Esprit public. Demande la prorogation des pouvoirs du représentant Boriep.656

Adresse de la société populaire de Brion-du-Gard, qui fait part de son esprit public et demande la prorogation des pouvoirs du représentant Borie, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.656

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Brion-du-Gard qui fait part de son esprit public et qui demande la prorogation des pouvoirs du représentant Borie, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.656

27. Société populaire de Bedous. S’indigne de l’attentat contre les représentants. Eloge de la 2e compagnie des canonniers de Parisp.656

Adresse de la société populaire de Bedous, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et fait l'éloge de la 2e compagnie des canonniers de Paris, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.656

28. Commune d’Argenton. Fête de l’Etre Suprêmep.657

Adresse de la commune d’Argenton, qui annonce la fête de l’Etre Suprême, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.657

Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de la commune d’Argenton qui annonce la fête de l’Etre Suprême, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.657

29. Société populaire de Bagnères-Adour. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.657

Adresse de la société populaire de Bagnères-Adour, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.657

30. Société populaire de Pons. Rend hommage à la Convention et s’indigne de l’attentat contre les représentantsp.657

Adresse de la société populaire de Pons, qui rend hommage à la Convention et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.657

31. Société populaire de Donzy. Félicite la Convention du décret du 18 floréal. S’indigne de l’attentat contre les représentantspp.657-658

Adresse de la société populaire de Donzy, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et s'’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.657-658

32. Société populaire de Tarascon-sur-Rhône. A armé un cavalier. Envoi d’argenteriep.658

Adresse de la société populaire de Tarascon-sur-Rhône, qui annonce qu'elle a armé un cavalier, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.658

Dons patriotiques de la société populaire de Tarascon-sur-Rhône, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.658

33. Décret ordonnant de surseoir à l’incarcération du citoyen Pézard, de Dole. (Rapporteur : Carrier)pp.658-659

Lecture d'une pétition en faveur du citoyen Pézard, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Déroulement des séances]pp.658-659

Décret ordonnant de surseoir à l’incarcération du citoyen Pézard, de Dole (Rapporteur : Carrier), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Décret]p.659

Jean-Baptiste Carrier

34. Décret rétablissant à la séance du 20 nivôse, celui en faveur des militaires blessés et des veuves, omis au procès-verbal de ladite séance. (Rapporteur : Monnel)p.659

Décret rétablissant à la séance du 20 nivôse, celui en faveur des militaires blessés et des veuves, omis au procès-verbal de ladite séance (Rapporteur : Monnel), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Décret]p.659

Simon Edme Monnel

35. Commune d’Angers. Félicite la Convention. Hommage à Geffroy. Célébration de la fête de l’Eternel. La Convention décrète la mention honorablep.659

Adresse de la commune d’Angers, qui félicite la Convention, rend hommage à Geffroy et annonce la célébration de la fête de l’Eternel, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.659

La Convention décrète la mention honorable et renvoie le plan au comité d’instruction publique, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.659

36. Citoyen Cessart, inspecteur général des travaux publics. Hommage d’un procédé pour le battage du blép.659

Le citoyen Cessart, inspecteur général des travaux publics fait hommage d’un procédé pour le battage du blé, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.659

Renvoi au jury des arts et au comité de salut public du don du citoyen Cessart, inspecteur général des travaux publics qui fait hommage d’un procédé pour le battage du blé, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.659

37. Adoption du procès-verbal de la séance du 22 prairialp.659

Adoption du procès-verbal de la séance du 22 prairial, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Déroulement des séances]p.659

38. Citoyen Nogaret, de Versailles. Don d’un ouvragep.659

Le citoyen Nogaret, de Versailles fait don d’un ouvrage, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.659

Renvoi au comité d’instruction publique du don du citoyen Nogaret, de Versailles, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.659

39. Commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre. Traits de bravoure de soldats de l’Armée d’Italiepp.659-660

Adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre, qui présente les traits de bravoure de soldats de l’Armée d’Italie, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.659-660

Renvoi au comité d’instruction publique, pour être consigné dans les fastes de la révolution de l'adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre qui présente les traits de bravoure de soldats de l’Armée d’Italie, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.660

40. Citoyen Chabert, de Nancy. Don d’un ouvragep.660

Le citoyen Chabert, de Nancy fait don d’un ouvrage, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.660

Renvoi au comité d’instruction publique du don du citoyen Chabert, de Nancy, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.660

41. District et comité révolutionnaire de Rodez. Félicitent la Convention, s’indignent de l’attentat contre les représentantspp.660-661

Adresse du district et du comité révolutionnaire de Rodez, qui félicitent la Convention et s’indignent de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.660-661

42. Citoyen Geffroy. Bulletin des blessuresp.661

Bulletin des blessures du citoyen Geffroy, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Déroulement des séances]p.661

43. Commission des administrations civiles, police et tribunaux. Evasion de E.J. Muret. Décret renvoyant les jugements précédemment rendus par les tribunaux criminels de Lozère et de l’Aveyron. (Rapporteur : Chateauneuf-Randon)pp.661-662

Discussion suite à l'annonce de la commission des administrations civiles, police et tribunaux qui relate l'évasion de E.J. Muret, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Discussion]pp.661-662

Alexandre de Chateauneuf-Randon du TournelJean-Baptiste CarrierLouis LouchetLouis Turreau de LinièresJean-Baptiste ClauzelJean Guillaume TailleferPierre Louis Bentabole

Décret renvoyant les jugements précédemment rendus par les tribunaux criminels de Lozère et de l’Aveyron (Rapporteur : Chateauneuf-Randon), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Décret]p.661

Alexandre de Chateauneuf-Randon du Tournel

Renvoi de la proposition renvoyant les jugements précédemment rendus par les tribunaux criminels de Lozère et de l’Aveyron aux comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.662

44. Section de l’Arsenal. Les soumissionnaires des billets de secours demandent à bénéficier de dispositions particulières, eu égard à la loi du 11 ventôsep.662

Adresse de la section de l’Arsenal, qui annonce que les soumissionnaires des billets de secours demandent à bénéficier de dispositions particulières, eu égard à la loi du 11 ventôse, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.662

Renvoi aux comités de salut public et des finances de l'adresse de la section de l’Arsenal qui annonce que les soumissionnaires des billets de secours demandent à bénéficier de dispositions particulières, eu égard à la loi du 11 ventôse, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.662

45. Commune de Blois. Extraction de salpêtre, fabrication d’armes, envoi d’un cavalierpp.662-663

La commune de Blois annonce l'extraction de salpêtre, la fabrication d’armes, et l'envoi d’un cavalier, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.662

Réponse du président suite à l''intervention de la commune de Blois qui annonce l'extraction de salpêtre, la fabrication d’armes, et l'envoi d’un cavalier, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Déroulement des séances]pp.662-663

Maximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreJacques Alexis Thuriot

Renvoi à la commission des armes la demande des pétitionnaires de l'adresse de la commune de Blois qui annonce l'extraction de salpêtre, la fabrication d’armes, et l'envoi d’un cavalier, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.663

46. Commune de Dînant. A planté un arbre de la liberté. Demande une organisation révolutionnairep.663

La commune de Dinant annonce qu'elle a planté un arbre de la liberté et demande une organisation révolutionnaire, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.663

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la commune de Dînant qui annonce qu'elle a planté un arbre de la liberté et qui demande une organisation révolutionnaire, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.663

47. Société populaire de Versailles. Demande que soit examinée la pétition du citoyen Giguet, incarcérép.663

La société populaire de Versailles demande que soit examinée la pétition du citoyen Giguet, incarcéré, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.663

Renvoi au comité de législation, pour en faire son rapport de l'adresse de la société populaire de Versailles qui demande que soit examinée la pétition du citoyen Giguet, incarcéré, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.663

48. Décret portant modifications territoriales dans les district de Weissembourg et de Neufsaarverden. (Rapporteur : Couturier)pp.664-665

Rapport sur les modifications territoriales dans les district de Weissembourg et de Neufsaarverden (Rapporteur : Couturier), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Rapport]p.664

Jacob Couturier

Décret portant modifications territoriales dans les district de Weissembourg et de Neufsaarverden (Rapporteur : Couturier), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Décret]pp.664-665

Jacob Couturier

49. Décret accordant une indemnité au citoyen Rousseau, homme de lettres. (Rapporteur : Grégoire)p.665

Rapport au sujet du citoyen Rousseau, homme de lettres. (Rapporteur : Grégoire), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Rapport]p.665

Henri Jean-Baptiste Grégoire

Décret accordant une indemnité au citoyen Rousseau, homme de lettres (Rapporteur : Grégoire), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Décret]p.665

Henri Jean-Baptiste Grégoire

50. Décret renvoyant le citoyen Delvoy, garde-marteau de la maîtrise des eaux et forêts de Lille, devant le tribunal criminel du Pas-de-Calais. (Rapporteur : Merlin)p.665

Décret renvoyant le citoyen Delvoy, garde-marteau de la maîtrise des eaux et forêts de Lille, devant le tribunal criminel du Pas-de-Calais (Rapporteur : Merlin), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Décret]p.665

Philippe Antoine Merlin de Douai

51. Non lieu à délibérer sur une pétition relative aux procédures criminelles faites avant la loi du 29 floréal (Rapporteur : Merlin)p.665

Décret de non lieu à délibérer sur une pétition relative aux procédures criminelles faites avant la loi du 29 floréal (Rapporteur : Merlin), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Décret]p.665

Philippe Antoine Merlin de Douai

52. Non lieu à délibérer sur une question du tribunal criminel de la Manche, relative à la peine à infliger à un fonctionnaire convaincu de faux dans l’exercice de ses fonctions. (Rapporteur : Merlin)p.666

Décret de non lieu à délibérer sur une question du tribunal criminel de la Manche, relative à la peine à infliger à un fonctionnaire convaincu de faux dans l’exercice de ses fonctions (Rapporteur : Merlin), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Décret]p.666

Philippe Antoine Merlin de Douai

53. Non lieu à délibérer sur la pétition du citoyen Mauger, condamné pour vols, tendant à se pourvoir en cassation. (Rapporteur : Merlin)p.666

Décret de non lieu à délibérer sur la pétition du citoyen Mauger, condamné pour vols, tendant à se pourvoir en cassation (Rapporteur : Merlin), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Décret]p.666

Philippe Antoine Merlin de Douai

54. Municipalité de La Chapelle-Franciade. Hommage d’une gerbe de blé par le citoyen Collinp.666

La municipalité de La Chapelle-Franciade annonce un hommage d’une gerbe de blé par le citoyen Collin, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.666

Discours de la municipalité de La Chapelle-Franciade en présentant un hommage, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.666

Bertrand Barrère de Vieuzac

55. Représentant Barère. Arrivée d’un convoi de subsistances. Prises maritimes. Succès des Armées du Nord, du Rhin et des Alpespp.666-670

Le représentant Barère annonce l'arrivée d’un convoi de subsistances, des prises maritimes et relate les succès des Armées du Nord, du Rhin et des Alpes, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Rapport]pp.666-670

Bertrand Barrère de Vieuzac

Levée de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Déroulement des séances]p.670

Jean-Baptiste CarrierMarie Pierre Adrien FrancastelGaspard Jean Joseph Lesage-SenaultJean-Jacques Régis de CambacérèsPhilippe Constant Joseph BriezPierre Antoine Laloy

56. Société populaire de Moissac. Se plaint que les marchands ne respectent pas les dispositions de la loi du maximump.671

Adresse de la société populaire de Moissac, qui se plaint que les marchands ne respectent pas les dispositions de la loi du maximum, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.671

57. Commune de l’Isle-Jourdain. Ventes de biens nationauxp.671

Adresse de la commune de l’Isle-Jourdain, qui annonce des ventes de biens nationaux, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.671

58. Citoyen Bourdon, de Jasseine. Demande la mise en liberté du citoyen Maury, ci-devant curép.671

Adresse du citoyen Bourdon, de Jasseine, qui demande la mise en liberté du citoyen Maury, ci-devant curé, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.671

Renvoi au Comité de législation de l'adresse du citoyen Bourdon, de Jasseine qui demande la mise en liberté du citoyen Maury, ci-devant curé, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.671

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Infos

Référence bibliographique

Séance du 28 prairial an II (16 juin 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 647-671.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

647

Dernière page

671

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:21