Table des matières
Adresse du conseil-général et du comité de surveillance de la commune d'Aumale qui s'indignent de l'attentat contre Collot-d'Herbois et Robespierre et invitent la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.61
Adresse du conseil-général et du comité de surveillance de la commune d'Aumale qui s'indignent de l'attentat contre Collot-d'Herbois et Robespierre et invitent la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.61
Adresse de l'administration de la police de Houdan (Seine-et-Oise) qui fait part de la découverte de pièces d’or par des citoyens, qui seront destinées au 1er qui montera à l’assaut de Charleroi, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.72
Adresse de l'administration de la police de Houdan (Seine-et-Oise) qui fait part de la découverte de pièces d’or par des citoyens, qui seront destinées au 1er qui montera à l’assaut de Charleroi, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.72
Adresse des administrateurs du district, de la société populaire et de la commune de Rodez (Aveyron) qui témoignent leur horreur sur les assassinats commis contre Collot-d'Herbois et Robespierre, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.74-75
Adresse des administrateurs du district, de la société populaire et de la commune de Rodez (Aveyron) qui témoignent leur horreur sur les assassinats commis contre Collot-d'Herbois et Robespierre, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.74-75
Rapport du représentant Amar, au nom du comité de sûreté générale, qui fait connaître un acte de probité de la part du citoyen Leger, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Rapport]pp.76-77
Rapport du représentant Amar, au nom du comité de sûreté générale, qui fait connaître un acte de probité de la part du citoyen Leger, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Rapport]pp.76-77
Décret, présenté par Lacombe-Saint-Michel, accordant au citoyen Perès, carabinier blessé, un secours provisoire, renvoyant aux comités de salut public et de liquidation de fixer la pension, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.77
Décret, présenté par Lacombe-Saint-Michel, accordant au citoyen Perès, carabinier blessé, un secours provisoire, renvoyant aux comités de salut public et de liquidation de fixer la pension, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.77
Décret, présenté par Briez, accordant au citoyen Bevière, cultivateur à Taisnières (Nord), un secours de 100 livres pour l'aider à retourner dans son domicile, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.77
Décret, présenté par Briez, accordant au citoyen Bevière, cultivateur à Taisnières (Nord), un secours de 100 livres pour l'aider à retourner dans son domicile, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.77
Décret, présenté par Briez, accordant aux frères Balloteau, habitants d'Ambela (Charente-Inférieure), une somme de 500 livres chacun à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.78
Décret, présenté par Briez, accordant aux frères Balloteau, habitants d'Ambela (Charente-Inférieure), une somme de 500 livres chacun à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.78
Décret, présenté par Bézard, rapportant celui du 9 prairial, relatif au citoyen Petit, juge de paix à Châteaulandon, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.78
Décret, présenté par Bézard, rapportant celui du 9 prairial, relatif au citoyen Petit, juge de paix à Châteaulandon, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.78
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, annulant les arrêtés du district d’Armes et du département de la Loire contre les citoyens Dervieux, constructeurs de bateaux, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.78
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, annulant les arrêtés du district d’Armes et du département de la Loire contre les citoyens Dervieux, constructeurs de bateaux, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.78
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur des questions du tribunal du district de Versailles, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.78
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur des questions du tribunal du district de Versailles, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.78
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, renvoyant au comité des finances un projet sur la remise en état des maisons d’arrêt, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.78
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, renvoyant au comité des finances un projet sur la remise en état des maisons d’arrêt, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.78
Décret, présenté par Paganel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Mouton, veuve Baillot, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.79
Décret, présenté par Paganel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Mouton, veuve Baillot, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.79
Décret, présenté par Paganel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Remongins la somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.79
Décret, présenté par Paganel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Remongins la somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.79
Rapport du représentant Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, concernant la pétition du citoyen Girault, membre du comité révolutionnaire de Saint-Fargeau (Yonne), lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Rapport]pp.79-80
Rapport du représentant Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, concernant la pétition du citoyen Girault, membre du comité révolutionnaire de Saint-Fargeau (Yonne), lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Rapport]pp.79-80
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par le représentant Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Girault, membre du comité révolutionnaire de Saint-Fargeau (Yonne), lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.80
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par le représentant Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Girault, membre du comité révolutionnaire de Saint-Fargeau (Yonne), lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.80
Rapport du représentant Piette, au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Soury, relative à l’adjudication d’un domaine faite au district de Saint-Junien, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Rapport]p.80
Rapport du représentant Piette, au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Soury, relative à l’adjudication d’un domaine faite au district de Saint-Junien, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Rapport]p.80
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Soury, relative à l’adjudication d’un domaine faite au district de Saint-Junien, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.80
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Soury, relative à l’adjudication d’un domaine faite au district de Saint-Junien, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.80
Demande de congé du représentant Pocholle, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Demande de congés]p.80
Demande de congé du représentant Pocholle, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Demande de congés]p.80
Décret, présenté par Bar, rectifiant une erreur dans la rédaction du décret du 29 prairial, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.81
Décret, présenté par Bar, rectifiant une erreur dans la rédaction du décret du 29 prairial, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.81
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bar au nom du comité de législation, sur l’interprétation de l’art. X, titre X, de la loi du 16 août 1790, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.81
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bar au nom du comité de législation, sur l’interprétation de l’art. X, titre X, de la loi du 16 août 1790, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.81
Décret, présenté par le représentant Lacombe-Saint-Michel, accordant à la citoyenne Letaux une somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.81
Décret, présenté par le représentant Lacombe-Saint-Michel, accordant à la citoyenne Letaux une somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.81
Décret, présenté par le représentant Robin au nom du comité des inspecteurs de la salle, nommant les commissaires auprès des manufactures de papier, pour l’impression du bulletin des lois, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.81
Décret, présenté par le représentant Robin au nom du comité des inspecteurs de la salle, nommant les commissaires auprès des manufactures de papier, pour l’impression du bulletin des lois, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.81
Décret, présenté par le représentant Chamborre au nom des comités de sûreté générale et d'agriculture, relatif aux pétitions des citoyens Migen, veuve Barbier et Olivier, et renvoyant au tribunal révolutionnaire le citoyen Burlot, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]pp.81-82
Décret, présenté par le représentant Chamborre au nom des comités de sûreté générale et d'agriculture, relatif aux pétitions des citoyens Migen, veuve Barbier et Olivier, et renvoyant au tribunal révolutionnaire le citoyen Burlot, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]pp.81-82
Décret, présenté par Bar au nom du comité de législation, annulant un jugement du tribunal criminel de Charente-Inférieure et renvoyant au tribunal de police correctionnelle plusieurs citoyens, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.82
Décret, présenté par Bar au nom du comité de législation, annulant un jugement du tribunal criminel de Charente-Inférieure et renvoyant au tribunal de police correctionnelle plusieurs citoyens, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.82
Levée de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.82
Levée de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.82
Infos
Référence bibliographique
Séance du 3 messidor an II (21 juin 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. pp. 58-89.
Langue
Français
Nombre de pages
32
Première page
58
Dernière page
89
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
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