Décret, présenté par Briez, accordant au citoyen Bevière, cultivateur à Taisnières (Nord), un secours de 100 livres pour l'aider à retourner dans son domicile, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par Briez, accordant au citoyen Bevière, cultivateur à Taisnières (Nord), un secours de 100 livres pour l'aider à retourner dans son domicile, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794). 1980. p. 77.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
77
Dernière page
77
Typologie documentaire
Décret
Modifié le