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Décret, présenté par Briez, accordant aux frères Balloteau, habitants d'Ambela (Charente-Inférieure), une somme de 500 livres chacun à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.78
Décret, présenté par Briez, accordant aux frères Balloteau, habitants d'Ambela (Charente-Inférieure), une somme de 500 livres chacun à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)[Décret]p.78
Infos
Référence bibliographique
53. Décret accordant un secours aux citoyens Balloteau, d’Ambela, acquittés (Rapporteur : Briez).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. p. 78.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
78
Dernière page
78
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
Modifié le
