Table des matières
Renvoi aux comités des finances et des colonies d’un mémoire de M. Berthelemot sur les colonies au-delà du cap de Bonne-Espérance et notamment sur celle de l'Ile de France, lors de la séance du 13 août 1791[Renvoi aux comités]p.396
Renvoi aux comités des finances et des colonies d’un mémoire de M. Berthelemot sur les colonies au-delà du cap de Bonne-Espérance et notamment sur celle de l'Ile de France, lors de la séance du 13 août 1791[Renvoi aux comités]p.396
Discours de MM. Gramont et Joubert, députés extraordinaires de Bordeaux, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 août 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.396-397
Discours de MM. Gramont et Joubert, députés extraordinaires de Bordeaux, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 août 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.396-397
Motion demandant l'impression et l'insertion au procès-verbal du discours des députés extraordinaires de Bordeaux et de la réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.397
Motion demandant l'impression et l'insertion au procès-verbal du discours des députés extraordinaires de Bordeaux et de la réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.397
Renvoi aux comités des finances et d’agriculture et de commerce de la pétition présentée par les députés extraordinaires de Bordeaux , lors de la séance du 13 août 1791[Renvoi aux comités]p.397
Renvoi aux comités des finances et d’agriculture et de commerce de la pétition présentée par les députés extraordinaires de Bordeaux , lors de la séance du 13 août 1791[Renvoi aux comités]p.397
Motion de M. Gobel fixant à la séance du soir le rapport sur la créance de la république de Nuremberg, lors de la séance du 13 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.398
Motion de M. Gobel fixant à la séance du soir le rapport sur la créance de la république de Nuremberg, lors de la séance du 13 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.398
Renvoi au comité des finances d'une lettre de M. Willemot qui réclame des indemnités pour les frais occasionnés dans son logement, lors de la séance du 13 août 1791[Renvoi aux comités]p.398
Renvoi au comité des finances d'une lettre de M. Willemot qui réclame des indemnités pour les frais occasionnés dans son logement, lors de la séance du 13 août 1791[Renvoi aux comités]p.398
Discussion concernant les prêtres réfractaires, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]p.398
Discussion concernant les prêtres réfractaires, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]p.398
Lettre de MM. Monneron frères, qui offrent un don patriotique de 3000 livres, lors de la séance du 13 août 1791[Don patriotique et hommage]p.399
Lettre de MM. Monneron frères, qui offrent un don patriotique de 3000 livres, lors de la séance du 13 août 1791[Don patriotique et hommage]p.399
Lettre de MM. Destriches, Bercioux, Philippe et Monroy, inspecteurs du champ de la Fédération, qui envoient une somme de 300 livres pour l'entretien des gardes nationaux sur les frontières, lors de la séance du 13 août 1791[Don patriotique et hommage]p.399
Lettre de MM. Destriches, Bercioux, Philippe et Monroy, inspecteurs du champ de la Fédération, qui envoient une somme de 300 livres pour l'entretien des gardes nationaux sur les frontières, lors de la séance du 13 août 1791[Don patriotique et hommage]p.399
Adoption de l'article 8 (art. 6 du projet) de la section IIIe, du chapitre ler, du titre III de la Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.399
Adoption de l'article 8 (art. 6 du projet) de la section IIIe, du chapitre ler, du titre III de la Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.399
Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]pp.399-405Thouret Jacques GuillaumeMartineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisChabroud CharlesTuault de la Bouverie Joseph GolvenTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLanjuinais Jean DenisGuillaume Louis-MarieBeauharnais Alexandre François, vicomte deDuport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGrégoire Henri Jean-BaptisteBuzot François-Nicolas
Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]pp.399-405
Thouret Jacques GuillaumeMartineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisChabroud CharlesTuault de la Bouverie Joseph GolvenTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLanjuinais Jean DenisGuillaume Louis-MarieBeauharnais Alexandre François, vicomte deDuport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGrégoire Henri Jean-BaptisteBuzot François-Nicolas
Adoption, avec amendement de M. Buzot, d'un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.405
Adoption, avec amendement de M. Buzot, d'un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.405
Incident de séance suite à une remarque de M. Guillaume sur la discussion du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Déroulement des séances]pp.405-406Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisLanjuinais Jean DenisRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisDémeunier Jean NicolasBeauharnais Alexandre François, vicomte deGuillaume Louis-MarieLe Chapelier Isaac René GuyBarnave AntoineLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Briois de Beaumetz Bon-AlbertLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuport Adrien JeanTuault de la Bouverie Joseph Golven
Incident de séance suite à une remarque de M. Guillaume sur la discussion du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Déroulement des séances]pp.405-406
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisLanjuinais Jean DenisRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisDémeunier Jean NicolasBeauharnais Alexandre François, vicomte deGuillaume Louis-MarieLe Chapelier Isaac René GuyBarnave AntoineLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Briois de Beaumetz Bon-AlbertLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuport Adrien JeanTuault de la Bouverie Joseph Golven
Discussion concernant le travail des comités sur le projet de Constitution et sur sa réception par le public, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]pp.406-409
Discussion concernant le travail des comités sur le projet de Constitution et sur sa réception par le public, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]pp.406-409
Passage à l'ordre sur la motion de M. Guillaume concernant le projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Déroulement des séances]p.409
Passage à l'ordre sur la motion de M. Guillaume concernant le projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Déroulement des séances]p.409
Lecture de l'article 7 de la section IIIe, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Projet de loi]p.409
Lecture de l'article 7 de la section IIIe, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Projet de loi]p.409
Proposition d'amendement à l'article 7 de la section III, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Amendement]p.409
Proposition d'amendement à l'article 7 de la section III, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Amendement]p.409
Adoption de l'article 9 (art. 7 du projet) de la section III, chapitre ler, titre III de la Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.409
Adoption de l'article 9 (art. 7 du projet) de la section III, chapitre ler, titre III de la Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.409
Lecture de l'article 1er de la section IV, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, et question de M. Ramel-Nogaret, lors de la séance du 13 août 1791[Projet de loi]p.409
Lecture de l'article 1er de la section IV, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, et question de M. Ramel-Nogaret, lors de la séance du 13 août 1791[Projet de loi]p.409
Adoption de l'article 1er de la section IV, chapitre ler, titre III de la Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.409
Adoption de l'article 1er de la section IV, chapitre ler, titre III de la Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.409
Lecture de l'article 2 de la section IV, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Projet de loi]p.409
Lecture de l'article 2 de la section IV, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Projet de loi]p.409
Discussion de l'article 2 de la section IV, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]pp.409-410
Discussion de l'article 2 de la section IV, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]pp.409-410
Discussion de l'article 4 de la section IV, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]p.410
Discussion de l'article 4 de la section IV, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]p.410
Lecture de l'article 6 de la section IV, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.410
Lecture de l'article 6 de la section IV, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.410
Amendement à l'article 6 de la section IV, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Amendement]p.410
Amendement à l'article 6 de la section IV, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Amendement]p.410
Échange entre MM. Buzot et Démeunier sur une disposition générale concernant la garantie des assemblées primaires, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]pp.410-411
Échange entre MM. Buzot et Démeunier sur une disposition générale concernant la garantie des assemblées primaires, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]pp.410-411
Lecture de l'article 4 de la section V, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Projet de loi]p.411
Lecture de l'article 4 de la section V, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Projet de loi]p.411
Amendement de l'article 4 de la section V, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Amendement]p.411
Amendement de l'article 4 de la section V, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Amendement]p.411
Adoption des articles 4 (amendé) à 8 de la section V, chapitre ler, titre III de la Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.411
Adoption des articles 4 (amendé) à 8 de la section V, chapitre ler, titre III de la Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.411
Adoption de l'article 1er de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.411
Adoption de l'article 1er de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.411
Discussion de l'article 1er de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]pp.411-412
Discussion de l'article 1er de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]pp.411-412
Lecture de l'article 1er 4 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Projet de loi]p.412
Lecture de l'article 1er 4 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Projet de loi]p.412
Adoption des articles 4 (amendé) et 5 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.412
Adoption des articles 4 (amendé) et 5 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.412
Discussion au sujet de la proposition de M. Buzot concernant les délais à fixer dans les articles 5 et 7 du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]p.412
Discussion au sujet de la proposition de M. Buzot concernant les délais à fixer dans les articles 5 et 7 du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]p.412
Lecture de l'article 6 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Projet de loi]p.412
Lecture de l'article 6 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Projet de loi]p.412
Discussion de l'article 6 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]pp.412-413
Discussion de l'article 6 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]pp.412-413
Adoption des articles 7 et 8 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, et remarque de M. La Rochefoucauld sur la nécessité de fixer un délai dans l'article 7, lors de la séance du 13 août 1791[Projet de loi]p.413
Adoption des articles 7 et 8 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, et remarque de M. La Rochefoucauld sur la nécessité de fixer un délai dans l'article 7, lors de la séance du 13 août 1791[Projet de loi]p.413
Discussion de l'article 10 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]p.413
Discussion de l'article 10 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Discussion]p.413
Adoption, avec l'amendement de M. Chabroud, et sauf rédaction, de l'article 11 de la section Ire, chapitre II, titre III de la Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.413
Adoption, avec l'amendement de M. Chabroud, et sauf rédaction, de l'article 11 de la section Ire, chapitre II, titre III de la Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Loi]p.413
Amendement de M. Chabroud à l'article 11 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Amendement]p.413
Amendement de M. Chabroud à l'article 11 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791[Amendement]p.413
Lecture d'une lettre du ministre de la guerre demandant l'autorisation pour le mouvement de plusieurs troupes, lors de la séance du 13 août 1791[Discours et production des ministres]pp.413-414
Lecture d'une lettre du ministre de la guerre demandant l'autorisation pour le mouvement de plusieurs troupes, lors de la séance du 13 août 1791[Discours et production des ministres]pp.413-414
Annonce de l'ordre du jour de la séance du soir et levée de la séance du 13 août pour procéder à la nomination du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.414
Annonce de l'ordre du jour de la séance du soir et levée de la séance du 13 août pour procéder à la nomination du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.414
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 396-414.
Langue
Français
Nombre de pages
19
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414
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