Table des matières
Rapport et projet de décret pour la reddition dos comptes des receveurs des décimes, lors de la séance du 15 janvier 1791[Rapport]p.247
Rapport et projet de décret pour la reddition dos comptes des receveurs des décimes, lors de la séance du 15 janvier 1791[Rapport]p.247
Amendement adopté d'un accord de quinze jours pour tout délai à propos du projet de décret pour la reddition dos comptes des receveurs des décimes, lors de la séance du 15 janvier 1791[Amendement]p.247
Amendement adopté d'un accord de quinze jours pour tout délai à propos du projet de décret pour la reddition dos comptes des receveurs des décimes, lors de la séance du 15 janvier 1791[Amendement]p.247
Décret concernant le jugement des détenus dans les prisons d’Aix, etc, lors de la séance du 15 janvier 1791[Décret]p.247
Décret concernant le jugement des détenus dans les prisons d’Aix, etc, lors de la séance du 15 janvier 1791[Décret]p.247
Motion pour un élargissement pour les prisonniers à propos du décret concernant le jugement des détenus dans les prisons d’Aix, lors de la séance du 15 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]pp.247-248
Motion pour un élargissement pour les prisonniers à propos du décret concernant le jugement des détenus dans les prisons d’Aix, lors de la séance du 15 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]pp.247-248
Discussion sur la motion pour un élargissement pour les prisonniers à propos du décret concernant le jugement des détenus dans les prisons d’Aix, lors de la séance du 15 janvier 1791[Discussion]p.248
Discussion sur la motion pour un élargissement pour les prisonniers à propos du décret concernant le jugement des détenus dans les prisons d’Aix, lors de la séance du 15 janvier 1791[Discussion]p.248
Renvoi au comité des recherches d'un mandement de M. l'archevêque de Paris , lors de la séance du 15 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.248
Renvoi au comité des recherches d'un mandement de M. l'archevêque de Paris , lors de la séance du 15 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.248
Lecture et renvoi d'une lettre du directoire du district de Saint-Malo aux comités colonial et de la marine , lors de la séance du 15 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.248
Lecture et renvoi d'une lettre du directoire du district de Saint-Malo aux comités colonial et de la marine , lors de la séance du 15 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.248
Discussion sur le projet de décret sur les ventes et adjudications de bois nationaux , lors de la séance du 15 janvier 1791[Discussion]p.248
Discussion sur le projet de décret sur les ventes et adjudications de bois nationaux , lors de la séance du 15 janvier 1791[Discussion]p.248
Discussion du projet de décret sur l'organisation de la marine militaire , lors de la séance du 15 janvier 1791[Discussion]pp.249-252Barnave AntoineGaultier de Biauzat Jean-FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLoynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deVoidel CharlesLameth Charles Malo, comte deSillery Charles Alexis Brulart, marquis deLe Chapelier Isaac René GuyDefermon des Chapelières JacquesAndré Antoine Balthazar d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAlquier Charles-JeanEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMalouet Pierre Victor
Discussion du projet de décret sur l'organisation de la marine militaire , lors de la séance du 15 janvier 1791[Discussion]pp.249-252
Barnave AntoineGaultier de Biauzat Jean-FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLoynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deVoidel CharlesLameth Charles Malo, comte deSillery Charles Alexis Brulart, marquis deLe Chapelier Isaac René GuyDefermon des Chapelières JacquesAndré Antoine Balthazar d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAlquier Charles-JeanEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMalouet Pierre Victor
Renvoi au comité des rapports de la lettre sur les évènements de Perpignan , lors de la séance du 15 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.260
Renvoi au comité des rapports de la lettre sur les évènements de Perpignan , lors de la séance du 15 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.260
Demande que le comité des finances présente, mardi prochain, un projet de décret pour la sûreté des envois confiés à la poste , lors de la séance du 15 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.260
Demande que le comité des finances présente, mardi prochain, un projet de décret pour la sûreté des envois confiés à la poste , lors de la séance du 15 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.260
Demande de présenter l'ordre du jour de la semaine le lundi en assemblée , lors de la séance du 15 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.260
Demande de présenter l'ordre du jour de la semaine le lundi en assemblée , lors de la séance du 15 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.260
M. Emmery, président de séance est remplacé par M. Treilhard , lors de la séance du 15 janvier 1791[Déroulement des séances]p.260
M. Emmery, président de séance est remplacé par M. Treilhard , lors de la séance du 15 janvier 1791[Déroulement des séances]p.260
Elections à venir et levée de séance du matin, lors de la séance du 15 janvier 1791[Déroulement des séances]p.261
Elections à venir et levée de séance du matin, lors de la séance du 15 janvier 1791[Déroulement des séances]p.261
Renvoi au comités de Constitution et féodal d'une pétition de la ville de Lyon relative à l'égalité des partages entre les enfants, lors de la séance du 15 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.274
Renvoi au comités de Constitution et féodal d'une pétition de la ville de Lyon relative à l'égalité des partages entre les enfants, lors de la séance du 15 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.274
Décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 15 janvier 1791[Décret]p.274
Décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 15 janvier 1791[Décret]p.274
Discussion sur le décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 15 janvier 1791[Discussion]p.274
Discussion sur le décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 15 janvier 1791[Discussion]p.274
Lecture d'une lettre de sieur Templier, curé d'Aubagne, lors de la séance du 15 janvier 1791[Lettre]pp.274-275
Lecture d'une lettre de sieur Templier, curé d'Aubagne, lors de la séance du 15 janvier 1791[Lettre]pp.274-275
Rappel à l'ordre sur les sujets abordés en assemblée, lors de la séance du 15 janvier 1791[Déroulement des séances]p.275
Rappel à l'ordre sur les sujets abordés en assemblée, lors de la séance du 15 janvier 1791[Déroulement des séances]p.275
Suite de la discussion du projet de décret sur l’échange du Clermontois, lors de la séance du 15 janvier 1791[Discussion]pp.275-279
Suite de la discussion du projet de décret sur l’échange du Clermontois, lors de la séance du 15 janvier 1791[Discussion]pp.275-279
Elections du nouveau bureau et levée de séance du 15 janvier 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.279
Elections du nouveau bureau et levée de séance du 15 janvier 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.279
Infos
Référence bibliographique
15 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 247-279.
Langue
Français
Nombre de pages
33
Première page
247
Dernière page
279
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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