Table des matières
Extrait du registre des délibérations de la commune de Maillezais (Vendée) qui détaille les célébrations en occasion de la fête à l'honneur de la Raison et annonce l'envoi de l'argenterie de son église à la Monnaie, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.463-464
Extrait du registre des délibérations de la commune de Maillezais (Vendée) qui détaille les célébrations en occasion de la fête à l'honneur de la Raison et annonce l'envoi de l'argenterie de son église à la Monnaie, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.463-464
Adresse de la société populaire de Ribemont, district de Saint-Quentin, qui témoigne son entier dévouement au bien public et envoie le procès-verbal de la fête de la Raison célébrée le 30 frimaire, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.464
Adresse de la société populaire de Ribemont, district de Saint-Quentin, qui témoigne son entier dévouement au bien public et envoie le procès-verbal de la fête de la Raison célébrée le 30 frimaire, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.464
Demande de congé du représentant Blutel, député de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Demande de congés]p.465
Demande de congé du représentant Blutel, député de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Demande de congés]p.465
Lettre du représentant Blutel, député de la Seine-Inférieure, qui écrit depuis son congé pour faire part à la Convention de la fête civique qui a eu lieu dans la commune de Magny la Freulle (Calvados), lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Lettre]p.466
Lettre du représentant Blutel, député de la Seine-Inférieure, qui écrit depuis son congé pour faire part à la Convention de la fête civique qui a eu lieu dans la commune de Magny la Freulle (Calvados), lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Lettre]p.466
Renvoi aux comités de salut public et de division de la pétition des sans-culottes de Sainte-Foy (Rhône) qui réclament contre un arrêté du département et demandent de changer le nom de la commune en celui de Bonne-Foy, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Renvoi aux comités]pp.466-467
Renvoi aux comités de salut public et de division de la pétition des sans-culottes de Sainte-Foy (Rhône) qui réclament contre un arrêté du département et demandent de changer le nom de la commune en celui de Bonne-Foy, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Renvoi aux comités]pp.466-467
Rapport, présenté par Merlino au nom du comité des secours, sur la lettre du ministre de l'Intérieur et l'adresse de la commune de Barsis (Aisne) relatives au trait d'héroïsme du citoyen Pierre, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Rapport]p.467
Rapport, présenté par Merlino au nom du comité des secours, sur la lettre du ministre de l'Intérieur et l'adresse de la commune de Barsis (Aisne) relatives au trait d'héroïsme du citoyen Pierre, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Rapport]p.467
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours, accordant au citoyen Pierre, marinier résidant à Chauny, une somme de 500 livres en récompense de son acte d'héroïsme, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Décret]p.467
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours, accordant au citoyen Pierre, marinier résidant à Chauny, une somme de 500 livres en récompense de son acte d'héroïsme, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Décret]p.467
Décret de passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Gigot, présentée par Charlier au nom du comité de surveillance des marchés, et tendante à que le tribunal révolutionnaire statue sur son affaire séparement des citoyens Dumas et Petit-Jean, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Décret]p.468
Décret de passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Gigot, présentée par Charlier au nom du comité de surveillance des marchés, et tendante à que le tribunal révolutionnaire statue sur son affaire séparement des citoyens Dumas et Petit-Jean, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Décret]p.468
Discussion, engagée sur la motion de Monnel, relative aux moyens de remplacer les représentants décrétés d'accusations qui prennent la fuite, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Discussion]p.468
Discussion, engagée sur la motion de Monnel, relative aux moyens de remplacer les représentants décrétés d'accusations qui prennent la fuite, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Discussion]p.468
Adresse de la société populaire de Lizy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne) qui félicite la Convention d'avoir gouverné le vaisseau de l'Etat au milieu des tempêtes et envoie l'état des effets envoyés au district pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.468-469
Adresse de la société populaire de Lizy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne) qui félicite la Convention d'avoir gouverné le vaisseau de l'Etat au milieu des tempêtes et envoie l'état des effets envoyés au district pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.468-469
Renvoi au comité de la guerre, sur la motion de Rovère, de la pétition du citoyen Dunnépary, le chargeant de présenter un projet de décret relatif au placement des citoyens qui ont bien mérité de la patrie, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.469
Renvoi au comité de la guerre, sur la motion de Rovère, de la pétition du citoyen Dunnépary, le chargeant de présenter un projet de décret relatif au placement des citoyens qui ont bien mérité de la patrie, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.469
Adresse de la société populaire des amis de la constitution républicaine de Brézolles (Eure-et-Loire), lue à la barre, qui renouvelle à la Convention son serment de défendre la République jusqu'à sa mort, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.469
Adresse de la société populaire des amis de la constitution républicaine de Brézolles (Eure-et-Loire), lue à la barre, qui renouvelle à la Convention son serment de défendre la République jusqu'à sa mort, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.469
Adresse de la société populaire de Montceaux qui engage la Montagne à demeurer inébranlable à son poste jusqu'à ce que le dernier ennemi de la République soit pulvérisé et annonce des dons pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.470
Adresse de la société populaire de Montceaux qui engage la Montagne à demeurer inébranlable à son poste jusqu'à ce que le dernier ennemi de la République soit pulvérisé et annonce des dons pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.470
Lecture par Clauzel de la pétition de la citoyenne Chappuis, entrée en qualité de cavalier au 24e régiment de cavalerie et partie avec un congé militaire, qui demande à faire son retour, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.470
Lecture par Clauzel de la pétition de la citoyenne Chappuis, entrée en qualité de cavalier au 24e régiment de cavalerie et partie avec un congé militaire, qui demande à faire son retour, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.470
Décret, présenté par Guyton-Morveau au nom du comité d'instruction publique, donnant le nom de cadil au décimètre cube, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Décret]pp.470-471
Décret, présenté par Guyton-Morveau au nom du comité d'instruction publique, donnant le nom de cadil au décimètre cube, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Décret]pp.470-471
Discussion, engagée sur la motion de Thibaudeau, en faveur de son père et contre le représentant Ingrand, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Discussion]p.471
Discussion, engagée sur la motion de Thibaudeau, en faveur de son père et contre le représentant Ingrand, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Discussion]p.471
Motion d'ordre de Thibaudeau, relative aux fausses accusations portés contre sa famille, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.471
Motion d'ordre de Thibaudeau, relative aux fausses accusations portés contre sa famille, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.471
Lecture part Hérault de Séchelles de la lettre des membres de la commission militaire d'Huningue relativement à l'affaire de l'incendie de leur arsenal, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Lettre]p.472
Lecture part Hérault de Séchelles de la lettre des membres de la commission militaire d'Huningue relativement à l'affaire de l'incendie de leur arsenal, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Lettre]p.472
Adresse de la société populaire de Rambouillet qui offre ses hommages à la Convention et dépose les procès-verbaux relatifs aux fêtes civiques et 50 livres pour les familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.473
Adresse de la société populaire de Rambouillet qui offre ses hommages à la Convention et dépose les procès-verbaux relatifs aux fêtes civiques et 50 livres pour les familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.473
Discussion engagée sur la pétition de la citoyenne Riquetti qui demande un secours provisoire à valoir sur sa pension, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Discussion]p.473
Discussion engagée sur la pétition de la citoyenne Riquetti qui demande un secours provisoire à valoir sur sa pension, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Discussion]p.473
Discours du citoyen Monge, porte parole de la commission des poids et des mesures, qui rend compte de travaux de cette commission, et réponse du Président, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.474
Discours du citoyen Monge, porte parole de la commission des poids et des mesures, qui rend compte de travaux de cette commission, et réponse du Président, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.474
Levée de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.476
Levée de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.476
Renvoi aux comités de finances et de secours publics de la pétition présentée la société populaire de la section des Quinze-Vingts au nom des citoyennes du Faubourg Saint-Antoine, dont les maris combattent pour la patrie, en annexe de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.476
Renvoi aux comités de finances et de secours publics de la pétition présentée la société populaire de la section des Quinze-Vingts au nom des citoyennes du Faubourg Saint-Antoine, dont les maris combattent pour la patrie, en annexe de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.476
Lettre des représentants Jeanbon Saint-André et Laignelot, en mission près les côtes de Brest et Lorient, qui envoient leur arrêté relatif au bagne de Brest, en annexe de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.478
Lettre des représentants Jeanbon Saint-André et Laignelot, en mission près les côtes de Brest et Lorient, qui envoient leur arrêté relatif au bagne de Brest, en annexe de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.478
Lettre des représentants Beffroy et Delecloy, envoyés à Brunoy (Seine-et-Oise) pour assister à une fête civique, qui font part à la Convention de leur mission, en annexe de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.478-479
Lettre des représentants Beffroy et Delecloy, envoyés à Brunoy (Seine-et-Oise) pour assister à une fête civique, qui font part à la Convention de leur mission, en annexe de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.478-479
Infos
Référence bibliographique
Séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 460-481.
Langue
Français
Nombre de pages
22
Première page
460
Dernière page
481
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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