Décret, sur la motion de Monnel et l'observation de Thuriot, enjoignant de remplacer sans délai les représentants décrétés d’accusation qui prendraient la fuite, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
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Référence bibliographique
Décret, sur la motion de Monnel et l'observation de Thuriot, enjoignant de remplacer sans délai les représentants décrétés d’accusation qui prendraient la fuite, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 468.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
468
Dernière page
468
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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