Table des matières
Ouverture de séance, lecture du procès-verbal de la séance permanente du 22 juin 1791, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.464
Ouverture de séance, lecture du procès-verbal de la séance permanente du 22 juin 1791, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.464
Adresse de la commune de Chartres, lors de la séance du 24 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.464
Adresse de la commune de Chartres, lors de la séance du 24 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.464
Adresse du district de Clamecy à propos de ventes de biens nationaux, lors de la séance du 24 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.464
Adresse du district de Clamecy à propos de ventes de biens nationaux, lors de la séance du 24 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.464
M. de Bellegarde, maréchal de camp prête serment, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.464
M. de Bellegarde, maréchal de camp prête serment, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.464
Décret relatif au remboursement de partie de la dette de l’Etat, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]pp.464-476
Décret relatif au remboursement de partie de la dette de l’Etat, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]pp.464-476
Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791[Discussion]pp.476-477
Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791[Discussion]pp.476-477
Décret sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]pp.477-478
Décret sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]pp.477-478
Admission à la barre de M.de Rochambeau prenant les ordres pour les frontières du Nord, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.478
Admission à la barre de M.de Rochambeau prenant les ordres pour les frontières du Nord, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.478
Décret sur la surveillance à exercer sur les sorties aux frontières, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]p.478
Décret sur la surveillance à exercer sur les sorties aux frontières, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]p.478
Renvoi au comité de constitution de la proposition de M. de Saint-Martin relative à une loi sur les émigrants, lors de la séance du 24 juin 1791[Renvoi aux comités]p.478
Renvoi au comité de constitution de la proposition de M. de Saint-Martin relative à une loi sur les émigrants, lors de la séance du 24 juin 1791[Renvoi aux comités]p.478
Admission à la barre d'une députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.478
Admission à la barre d'une députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.478
Réponse du président à la députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.479
Réponse du président à la députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.479
Réponse du président à la déclaration de M. Marchand de la députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.479
Réponse du président à la déclaration de M. Marchand de la députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.479
Réponse du comité militaire par la voix de M. de Menou à la déclaration de M. Marchand de la députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]pp.479-480
Réponse du comité militaire par la voix de M. de Menou à la déclaration de M. Marchand de la députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]pp.479-480
Délibération du directoire du district de Clermont au sujet de la fuite du roi, lors de la séance du 24 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.480-482
Délibération du directoire du district de Clermont au sujet de la fuite du roi, lors de la séance du 24 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.480-482
Lecture du passeport trouvé entre les mains du roi, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.481
Lecture du passeport trouvé entre les mains du roi, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.481
Motion d'ordre pour entendre M. de Montmorin au sujet du passeport du roi, lors de la séance du 24 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.481
Motion d'ordre pour entendre M. de Montmorin au sujet du passeport du roi, lors de la séance du 24 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.481
Décret mandant M. de Montmorin au sujet du passeport trouvé entre les mains du roi, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]p.481
Décret mandant M. de Montmorin au sujet du passeport trouvé entre les mains du roi, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]p.481
Discussion sur la délibération du directoire du district de Clermont au sujet de la fuite du roi, lors de la séance du 24 juin 1791[Discussion]p.482
Discussion sur la délibération du directoire du district de Clermont au sujet de la fuite du roi, lors de la séance du 24 juin 1791[Discussion]p.482
Discussion sur une demande de rectificatif sur un décret relatif à la sureté du château des Tuileries, lors de la séance du 24 juin 1791[Discussion]p.483
Discussion sur une demande de rectificatif sur un décret relatif à la sureté du château des Tuileries, lors de la séance du 24 juin 1791[Discussion]p.483
Décret sur la réquisition de gardes nationaux pour seconder les troupes de ligne, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]p.483
Décret sur la réquisition de gardes nationaux pour seconder les troupes de ligne, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]p.483
Dépôt des serments de M. d'Harville, M. de Moreton et M. Wargemont à mentionner dans le procès-verbal, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]pp.483-484
Dépôt des serments de M. d'Harville, M. de Moreton et M. Wargemont à mentionner dans le procès-verbal, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]pp.483-484
Discussion sur l'utilisation du métal des cloches pour la monnaie, lors de la séance du 24 juin 1791[Discussion]p.484
Discussion sur l'utilisation du métal des cloches pour la monnaie, lors de la séance du 24 juin 1791[Discussion]p.484
Introduction de M. de Montmorin , ministre des affaires étrangères dans l'assemblée, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.484
Introduction de M. de Montmorin , ministre des affaires étrangères dans l'assemblée, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.484
Lecture d'un passeport dont était pourvu le roi, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.484
Lecture d'un passeport dont était pourvu le roi, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.484
Déclaration de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 24 juin 1791[Discussion]pp.484-486Verguet Claude FrançoisFrancoville Charles BrunoGourdan Charles Claude ChristopheAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Muguet de Nanthou François FelixMontmorin Saint-Hérem Armand Marc, comte deCamus Armand GastonBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisBeauharnais Alexandre François, vicomte deRewbell Jean François
Déclaration de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 24 juin 1791[Discussion]pp.484-486
Verguet Claude FrançoisFrancoville Charles BrunoGourdan Charles Claude ChristopheAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Muguet de Nanthou François FelixMontmorin Saint-Hérem Armand Marc, comte deCamus Armand GastonBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisBeauharnais Alexandre François, vicomte deRewbell Jean François
Décret nommant quatre commissaires pour vérification de l'enregistrement du passeport dont le roi était porteur, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]p.486
Décret nommant quatre commissaires pour vérification de l'enregistrement du passeport dont le roi était porteur, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]p.486
Appel à l'ordre du jour, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.486
Appel à l'ordre du jour, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.486
Proposition d'assignation à l'assemblée de M. de Montmorin, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.486
Proposition d'assignation à l'assemblée de M. de Montmorin, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.486
Rapport sur l’ajournement des opérations électorales pour la nomination de la prochaine législature, lors de la séance du 24 juin 1791[Rapport]pp.486-487
Rapport sur l’ajournement des opérations électorales pour la nomination de la prochaine législature, lors de la séance du 24 juin 1791[Rapport]pp.486-487
Demandes de la question préalable, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]pp.486-487
Demandes de la question préalable, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]pp.486-487
Décret sur l’ajournement des opérations électorales pour la nomination de la prochaine législature, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]p.487
Décret sur l’ajournement des opérations électorales pour la nomination de la prochaine législature, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]p.487
Lettre du tribunal du district de Versailles, lors de la séance du 24 juin 1791[Lettre]p.487
Lettre du tribunal du district de Versailles, lors de la séance du 24 juin 1791[Lettre]p.487
Lecture d'un billet de la reine à Mme d’Ossun, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.488
Lecture d'un billet de la reine à Mme d’Ossun, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.488
M. de Lianconrt, ex-président, occupe le fauteuil, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.488
M. de Lianconrt, ex-président, occupe le fauteuil, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.488
Rapport sur l'affaire du passeport par un des commissaires, M. Roederer, lors de la séance du 24 juin 1791[Rapport]p.488
Rapport sur l'affaire du passeport par un des commissaires, M. Roederer, lors de la séance du 24 juin 1791[Rapport]p.488
Nomination de commissaires pour alerter de l'innocence de M. de Montmorin , lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.488
Nomination de commissaires pour alerter de l'innocence de M. de Montmorin , lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.488
Adresse de citoyens de Bondy, lors de la séance du 24 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.488-489
Adresse de citoyens de Bondy, lors de la séance du 24 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.488-489
Adresse de citoyens du canton Gannat, lors de la séance du 24 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.489-490
Adresse de citoyens du canton Gannat, lors de la séance du 24 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.489-490
Adresse de citoyens de Saint-Denis, lors de la séance du 24 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.490
Adresse de citoyens de Saint-Denis, lors de la séance du 24 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.490
Lecture d’une délibération de l'assemblée générale de la section de l'Isle, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.490
Lecture d’une délibération de l'assemblée générale de la section de l'Isle, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.490
Lecture d'une délibération de l'assemblée générale de la section de la Halle aux blés, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.490
Lecture d'une délibération de l'assemblée générale de la section de la Halle aux blés, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.490
Demande de passeport pour M.d'Affry, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.490
Demande de passeport pour M.d'Affry, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.490
Lettre des commissaires chargés de ramener le roi à Paris, lors de la séance du 24 juin 1791[Lettre]pp.490-491
Lettre des commissaires chargés de ramener le roi à Paris, lors de la séance du 24 juin 1791[Lettre]pp.490-491
Rapport sur l'affaire du passeport par un des commissaires, M. Roederer, deuxième lecture, lors de la séance du 24 juin 1791[Rapport]p.491
Rapport sur l'affaire du passeport par un des commissaires, M. Roederer, deuxième lecture, lors de la séance du 24 juin 1791[Rapport]p.491
Discussion sur le rapport de M. Roederer, lors de la séance du 24 juin 1791[Discussion]p.491
Discussion sur le rapport de M. Roederer, lors de la séance du 24 juin 1791[Discussion]p.491
Adresse aux Français sur les nouvelles impositions, au nom du comité de la contribution publique par M. Dupont, lors de la séance du 24 juin 1791[Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.491-502
Adresse aux Français sur les nouvelles impositions, au nom du comité de la contribution publique par M. Dupont, lors de la séance du 24 juin 1791[Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.491-502
Commentaire de M. Legrand sur l' adresse aux Français sur les nouvelles impositions, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.502
Commentaire de M. Legrand sur l' adresse aux Français sur les nouvelles impositions, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.502
Décret pour l'envoi de l'adresse aux Français sur les nouvelles impositions dans les 83 départements, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]p.502
Décret pour l'envoi de l'adresse aux Français sur les nouvelles impositions dans les 83 départements, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret]p.502
Accueil de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.502
Accueil de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.502
Témoignage de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.502
Témoignage de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.502
Compte-rendu de la visite chez M. de Montmorin, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.502
Compte-rendu de la visite chez M. de Montmorin, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.502
Réponse du président à la députation des six tribunaux criminels de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.503
Réponse du président à la députation des six tribunaux criminels de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.503
Reprise du fauteuil pour le président de Beauharnais, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.503
Reprise du fauteuil pour le président de Beauharnais, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.503
Rapport sur l’armée, les munitions et la création d’officiers généraux, lors de la séance du 24 juin 1791[Rapport]pp.503-504
Rapport sur l’armée, les munitions et la création d’officiers généraux, lors de la séance du 24 juin 1791[Rapport]pp.503-504
Motion portant sur le remplacement d'officiers généraux émigrés ou déchus, lors de la séance du 24 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.503
Motion portant sur le remplacement d'officiers généraux émigrés ou déchus, lors de la séance du 24 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.503
Demande de présentation du plan de défense du ministre de la guerre par M. Lavenue, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.504
Demande de présentation du plan de défense du ministre de la guerre par M. Lavenue, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.504
M.de Sombreuil, officier général, se présente pour prêter serment, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.504
M.de Sombreuil, officier général, se présente pour prêter serment, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.504
Présentation par M. Boutleville-Dumetz d’un projet d’instruction sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 24 juin 1791[Instruction]pp.504-507
Présentation par M. Boutleville-Dumetz d’un projet d’instruction sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 24 juin 1791[Instruction]pp.504-507
Demande que la question du partage des fruits soit traitée et l'ajournement adopté, lors de la séance du 24 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.507
Demande que la question du partage des fruits soit traitée et l'ajournement adopté, lors de la séance du 24 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.507
Admission à la barre de deux députés de la commune de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.507
Admission à la barre de deux députés de la commune de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.507
Admission de M. Drouet à la barre, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.508
Admission de M. Drouet à la barre, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.508
Réponse du président au compte rendu par M. Drouet sur l’arrestation du roi, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.509
Réponse du président au compte rendu par M. Drouet sur l’arrestation du roi, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.509
Suspension de séance, M. Duport occupe le fauteuil et introduction à la barre des membres du directoire du département de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.509
Suspension de séance, M. Duport occupe le fauteuil et introduction à la barre des membres du directoire du département de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.509
Renouvellement de serment à la loi des membres du directoire du département de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.509
Renouvellement de serment à la loi des membres du directoire du département de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.509
Réponse du président à l'hommage des membres du directoire du département de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.509
Réponse du président à l'hommage des membres du directoire du département de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.509
Lecture de différentes lettres, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.509
Lecture de différentes lettres, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.509
Introduction d' une députation des administrateurs du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.509
Introduction d' une députation des administrateurs du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.509
Avis de M. Bouche sur la présence de M. Thierry, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.510
Avis de M. Bouche sur la présence de M. Thierry, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.510
Motion de M. Delavigne concernant la présence de M.Thierry et de l'inventaire des diamants, lors de la séance du 24 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.510
Motion de M. Delavigne concernant la présence de M.Thierry et de l'inventaire des diamants, lors de la séance du 24 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.510
Suspension et levée de séance, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.510
Suspension et levée de séance, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances]p.510
Infos
Référence bibliographique
24 juin 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 464-510.
Langue
Français
Nombre de pages
47
Première page
464
Dernière page
510
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