Table des matières
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de Boisset, en mission dans l'Hérault, informant de la construction d'un temple de la Raison et d'une souscription de 300.000 livres à Montpellier, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Renvoi aux comités]p.492
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de Boisset, en mission dans l'Hérault, informant de la construction d'un temple de la Raison et d'une souscription de 300.000 livres à Montpellier, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Renvoi aux comités]p.492
Lettre du représentant Boisset, en mission dans l'Hérault, informant de la construction d'un temple de la Raison et d'une souscription de 300.000 livres à Montpellier, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.492
Lettre du représentant Boisset, en mission dans l'Hérault, informant de la construction d'un temple de la Raison et d'une souscription de 300.000 livres à Montpellier, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.492
Décret de renvoi au comité de sûreté générale et aux représentants de Commune-Affranchie, sur la motion de Noailly, de la pétition du citoyen Rey, de Vougy, demandant à produire de nouveau ses pièces justificatives, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Renvoi aux comités]p.495
Décret de renvoi au comité de sûreté générale et aux représentants de Commune-Affranchie, sur la motion de Noailly, de la pétition du citoyen Rey, de Vougy, demandant à produire de nouveau ses pièces justificatives, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Renvoi aux comités]p.495
Discussion relative à la pétition des revendeuses de légumes de Paris, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Discussion]pp.509-510
Discussion relative à la pétition des revendeuses de légumes de Paris, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Discussion]pp.509-510
Renvoi à l'administration de police de la pétition des revendeuses de légumes de Paris, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Déroulement des séances]p.510
Renvoi à l'administration de police de la pétition des revendeuses de légumes de Paris, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Déroulement des séances]p.510
Annonce par Duquesnoy de la découverte de 200.000 livres cachées dans un château et envoi de l'extrait de l'inventaire du château du citoyen Mailly, de Saint-Hilaire-Cotte (Pas-de-Calais), lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Déroulement des séances]p.511
Annonce par Duquesnoy de la découverte de 200.000 livres cachées dans un château et envoi de l'extrait de l'inventaire du château du citoyen Mailly, de Saint-Hilaire-Cotte (Pas-de-Calais), lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Déroulement des séances]p.511
Motion sans suite de Duquesnoy demandant la démolition de tous les châteaux par les sans-culottes, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.511
Motion sans suite de Duquesnoy demandant la démolition de tous les châteaux par les sans-culottes, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.511
Insertion au procès-verbal des trois premiers articles du décret du 6 nivôse, sur le rapport de David au nom du comité d'instruction publique, ordonnant la célébration d'une fête nationale en l'honneur de la reprise de Toulon, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Décret]pp.511-512
Insertion au procès-verbal des trois premiers articles du décret du 6 nivôse, sur le rapport de David au nom du comité d'instruction publique, ordonnant la célébration d'une fête nationale en l'honneur de la reprise de Toulon, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Décret]pp.511-512
Motion de Cambon demandant à renvoyer au comité de salut public le décret relatif à la liquidation de créances du canton de Bâle, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.513
Motion de Cambon demandant à renvoyer au comité de salut public le décret relatif à la liquidation de créances du canton de Bâle, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.513
Renvoi, sur la motion de Cambon, au comité de salut public du décret relatif à la liquidation de créances du canton de Bâle, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Renvoi aux comités]p.513
Renvoi, sur la motion de Cambon, au comité de salut public du décret relatif à la liquidation de créances du canton de Bâle, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Renvoi aux comités]p.513
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, attribuant une avance aux époux Dabbadie, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Décret]p.513
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, attribuant une avance aux époux Dabbadie, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Décret]p.513
Discours de Maillet, réclamant pour lui et le citoyen Giraud le rétablissement dans leurs fonctions au tribunal criminel de Mars, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.513-514
Discours de Maillet, réclamant pour lui et le citoyen Giraud le rétablissement dans leurs fonctions au tribunal criminel de Mars, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.513-514
Décret, sur les motions de Granet et Charlier, autorisant les citoyens Giraud et Maillet, acquittés par le Tribunal révolutionnaire, à reprendre leurs fonctions, et généralisant cette mesure, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Décret]p.514
Décret, sur les motions de Granet et Charlier, autorisant les citoyens Giraud et Maillet, acquittés par le Tribunal révolutionnaire, à reprendre leurs fonctions, et généralisant cette mesure, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Décret]p.514
Rapport de Barrère, au nom du comité de salut public, dénonçant un tableau du maximum imprimé à Paris, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Rapport]p.515
Rapport de Barrère, au nom du comité de salut public, dénonçant un tableau du maximum imprimé à Paris, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Rapport]p.515
Décret, sur le rapport de Barrère au nom du comité de salut public, renvoyant au Tribunal révolutionnaire un faux tableau du maximum pour en rechercher les auteurs, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Décret]p.516
Décret, sur le rapport de Barrère au nom du comité de salut public, renvoyant au Tribunal révolutionnaire un faux tableau du maximum pour en rechercher les auteurs, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Décret]p.516
Rapport de Saint-Just, au nom du comité de salut public, relatif aux moyens propres à faire rendre justice aux patriotes et à punir les coupables, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Rapport]pp.516-520
Rapport de Saint-Just, au nom du comité de salut public, relatif aux moyens propres à faire rendre justice aux patriotes et à punir les coupables, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Rapport]pp.516-520
Projet de décret présenté par Saint-Just, au nom du comité de salut public, relatif aux moyens propres à faire rendre justice aux patriotes et à punir les coupables, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Projet de décret]p.520
Projet de décret présenté par Saint-Just, au nom du comité de salut public, relatif aux moyens propres à faire rendre justice aux patriotes et à punir les coupables, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Projet de décret]p.520
Décret, présenté par Saint-Just, au nom du comité de salut public, relatif aux moyens propres à faire rendre justice aux patriotes et à punir les coupables, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Décret]p.520
Décret, présenté par Saint-Just, au nom du comité de salut public, relatif aux moyens propres à faire rendre justice aux patriotes et à punir les coupables, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Décret]p.520
Motion de Danton demandant à envoyer au comité de sûreté générale la liste des membres des comités révolutionnaires avec le tableau de leurs preuves de patriotisme, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.520
Motion de Danton demandant à envoyer au comité de sûreté générale la liste des membres des comités révolutionnaires avec le tableau de leurs preuves de patriotisme, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.520
Discussion relative à la motion de Danton demandant l'envoi au comité de sûreté générale de la liste des membres des comtés révolutionnaires, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Discussion]p.520
Discussion relative à la motion de Danton demandant l'envoi au comité de sûreté générale de la liste des membres des comtés révolutionnaires, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Discussion]p.520
Levée de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.520
Levée de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.520
Lettre du ministre de l'Intérieur relative à la donation à son épouse par le défunt député Viger, en annexe de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Discours et production des ministres]p.521
Lettre du ministre de l'Intérieur relative à la donation à son épouse par le défunt député Viger, en annexe de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Discours et production des ministres]p.521
Pétition du citoyen Imbault proposant d’ajouter des articles à la loi sur les contrefaçons d’ouvrages de musique, en annexe de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.521
Pétition du citoyen Imbault proposant d’ajouter des articles à la loi sur les contrefaçons d’ouvrages de musique, en annexe de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.521
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 8 ventôse an II, en annexe de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[État et compte]p.522
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 8 ventôse an II, en annexe de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[État et compte]p.522
Infos
Référence bibliographique
Séance du 8 ventôse an II (26 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 481-522.
Langue
Français
Nombre de pages
42
Première page
481
Dernière page
522
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
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