46. Décret rétablissant les trois premiers articles de celui ordonnant la célébration de la reprise de Toulon, omis au procès-verbal (Motion de David)
Table des matières
Insertion au procès-verbal des trois premiers articles du décret du 6 nivôse, sur le rapport de David au nom du comité d'instruction publique, ordonnant la célébration d'une fête nationale en l'honneur de la reprise de Toulon, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Décret]pp.511-512
Insertion au procès-verbal des trois premiers articles du décret du 6 nivôse, sur le rapport de David au nom du comité d'instruction publique, ordonnant la célébration d'une fête nationale en l'honneur de la reprise de Toulon, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Décret]pp.511-512
Infos
Référence bibliographique
46. Décret rétablissant les trois premiers articles de celui ordonnant la célébration de la reprise de Toulon, omis au procès-verbal (Motion de David).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 511-512.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
511
Dernière page
512
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
