55. Décret autorisant le Comité de sûreté générale à mettre en liberté les patriotes détenus (Rapport de Saint-Just). Envoi de la liste des membres des comités révolutionnaires (Motion de Danton)
Table des matières
Rapport de Saint-Just, au nom du comité de salut public, relatif aux moyens propres à faire rendre justice aux patriotes et à punir les coupables, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Rapport]pp.516-520
Rapport de Saint-Just, au nom du comité de salut public, relatif aux moyens propres à faire rendre justice aux patriotes et à punir les coupables, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Rapport]pp.516-520
Projet de décret présenté par Saint-Just, au nom du comité de salut public, relatif aux moyens propres à faire rendre justice aux patriotes et à punir les coupables, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Projet de décret]p.520
Projet de décret présenté par Saint-Just, au nom du comité de salut public, relatif aux moyens propres à faire rendre justice aux patriotes et à punir les coupables, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Projet de décret]p.520
Décret, présenté par Saint-Just, au nom du comité de salut public, relatif aux moyens propres à faire rendre justice aux patriotes et à punir les coupables, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Décret]p.520
Décret, présenté par Saint-Just, au nom du comité de salut public, relatif aux moyens propres à faire rendre justice aux patriotes et à punir les coupables, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Décret]p.520
Motion de Danton demandant à envoyer au comité de sûreté générale la liste des membres des comités révolutionnaires avec le tableau de leurs preuves de patriotisme, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.520
Motion de Danton demandant à envoyer au comité de sûreté générale la liste des membres des comités révolutionnaires avec le tableau de leurs preuves de patriotisme, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.520
Discussion relative à la motion de Danton demandant l'envoi au comité de sûreté générale de la liste des membres des comtés révolutionnaires, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Discussion]p.520
Discussion relative à la motion de Danton demandant l'envoi au comité de sûreté générale de la liste des membres des comtés révolutionnaires, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)[Discussion]p.520
Infos
Référence bibliographique
55. Décret autorisant le Comité de sûreté générale à mettre en liberté les patriotes détenus (Rapport de Saint-Just). Envoi de la liste des membres des comités révolutionnaires (Motion de Danton).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 516-520.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
516
Dernière page
520
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
