Insertion au procès-verbal des trois premiers articles du décret du 6 nivôse, sur le rapport de David au nom du comité d'instruction publique, ordonnant la célébration d'une fête nationale en l'honneur de la reprise de Toulon, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)

Insertion au procès-verbal des trois premiers articles du décret du 6 nivôse, sur le rapport de David au nom du comité d'instruction publique, ordonnant la célébration d'une fête nationale en l'honneur de la reprise de Toulon, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 511-512.