Table des matières
Renvoi au comité de salut public de la motion présentée par le représentant Fustier concernant les honneurs à rendre au citoyen Malignon, assassiné pour la cause de la liberté, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Renvoi aux comités]pp.15-16
Renvoi au comité de salut public de la motion présentée par le représentant Fustier concernant les honneurs à rendre au citoyen Malignon, assassiné pour la cause de la liberté, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Renvoi aux comités]pp.15-16
Résumé de l'adresse de la société populaire de Joigny (Yonne) concernant l'exécution de la veuve Quievrac et son fils, et annonçant que deux membres de cette société ont accueilli ses deux autres enfants, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.18
Résumé de l'adresse de la société populaire de Joigny (Yonne) concernant l'exécution de la veuve Quievrac et son fils, et annonçant que deux membres de cette société ont accueilli ses deux autres enfants, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.18
Rapport du représentant Barère, au nom du comité de salut public, concernant la prise d'Ypres et des victoires de l'armée du Nord, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Rapport]pp.23-25
Rapport du représentant Barère, au nom du comité de salut public, concernant la prise d'Ypres et des victoires de l'armée du Nord, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Rapport]pp.23-25
Lettre du représentant Richard, en mission près l'armée du Nord, concernant la prise d'Ypres, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.23-24
Lettre du représentant Richard, en mission près l'armée du Nord, concernant la prise d'Ypres, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.23-24
Décret statuant l'envoi à toutes les armées de la République des nouvelles des succès de l'Armée du Nord, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.25
Décret statuant l'envoi à toutes les armées de la République des nouvelles des succès de l'Armée du Nord, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.25
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, nommant les inspecteurs des envois des receveurs de district, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.25
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, nommant les inspecteurs des envois des receveurs de district, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.25
Rapport et projet de décret du représentant Barère, au nom du comité de salut public, concernant la peine de mort pour les capitaines des vaisseaux qui auront laissé couper leur ligne, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Rapport]p.25
Rapport et projet de décret du représentant Barère, au nom du comité de salut public, concernant la peine de mort pour les capitaines des vaisseaux qui auront laissé couper leur ligne, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Rapport]p.25
Décret, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, interdisant aux capitaines de vaisseaux de laisser couper la ligne, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.25
Décret, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, interdisant aux capitaines de vaisseaux de laisser couper la ligne, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.25
Décret, présenté par Barère, ouvrant des crédits à diverses commissions, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.25
Décret, présenté par Barère, ouvrant des crédits à diverses commissions, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.25
Rapport du représentant Monnot, au nom des comités des finances et des secours publics, concernant la pétition du citoyen d'Ardenne, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Rapport]p.26
Rapport du représentant Monnot, au nom des comités des finances et des secours publics, concernant la pétition du citoyen d'Ardenne, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Rapport]p.26
Décret, présenté par Monnot au nom des comités des finances et des secours publics, accordant au citoyen d'Ardenne, de Rethel, un secours provisoire de 1200 livres, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.26
Décret, présenté par Monnot au nom des comités des finances et des secours publics, accordant au citoyen d'Ardenne, de Rethel, un secours provisoire de 1200 livres, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.26
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Hautelet, capitaine au 2e bataillon de Jemmapes, un secours provisoire de 500 livres, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.26
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Hautelet, capitaine au 2e bataillon de Jemmapes, un secours provisoire de 500 livres, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.26
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Laraden lieutenant au 57e régiment d'infanterie, un secours provisoire de 300 livres, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.26
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Laraden lieutenant au 57e régiment d'infanterie, un secours provisoire de 300 livres, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.26
Rapport, présenté par le représentant Lozeau au nom des comités des finances, d'agriculture, d'aliénation et des domaines, concernant la pétition de 60 agriculteurs qui protestent contre les vexations du maréchal de Richelieu, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Rapport]pp.26-27
Rapport, présenté par le représentant Lozeau au nom des comités des finances, d'agriculture, d'aliénation et des domaines, concernant la pétition de 60 agriculteurs qui protestent contre les vexations du maréchal de Richelieu, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Rapport]pp.26-27
Décret, présenté par le représentant Lozeau au nom des comités des finances, d'agriculture, d'aliénation et des domaines, annulant un arrêté portant concession au ci-devant maréchal de Richelieu des laisses de mer dans le département de Charente-Maritime, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]pp.27-28
Décret, présenté par le représentant Lozeau au nom des comités des finances, d'agriculture, d'aliénation et des domaines, annulant un arrêté portant concession au ci-devant maréchal de Richelieu des laisses de mer dans le département de Charente-Maritime, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]pp.27-28
Discussion portant sur un projet de décret sur les contestations relatives aux biens nationaux et communaux, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Discussion]p.28
Discussion portant sur un projet de décret sur les contestations relatives aux biens nationaux et communaux, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Discussion]p.28
Renvoi aux comités de législation, domaines, aliénation et salut public du projet de décret portant sur les contestations relatives aux biens nationaux et communaux, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.28
Renvoi aux comités de législation, domaines, aliénation et salut public du projet de décret portant sur les contestations relatives aux biens nationaux et communaux, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.28
Décret, présenté par le représentant Bouret au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Rebalet, veuve Bonne-Jean, un secours provisoire de 400 livres, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]pp.28-29
Décret, présenté par le représentant Bouret au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Rebalet, veuve Bonne-Jean, un secours provisoire de 400 livres, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]pp.28-29
Décret, présenté par le représentant Merlin de Douai au nom du comité des secours publics, accordant aux citoyens Leroy et Ramet la somme de 300 livres à titre de secours provisoire accordé aux familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.29
Décret, présenté par le représentant Merlin de Douai au nom du comité des secours publics, accordant aux citoyens Leroy et Ramet la somme de 300 livres à titre de secours provisoire accordé aux familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.29
Décret, présenté par le représentant Merlin de Douai au nom du comité de législation, annulant les jugements antérieurs au décret du 28 germinal, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.29
Décret, présenté par le représentant Merlin de Douai au nom du comité de législation, annulant les jugements antérieurs au décret du 28 germinal, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.29
Rapport, présenté par le représentant Bézard, concernant deux jugements dans le département du Haut et Bas-Rhin qui pourront porter atteinte aux intérêts de la République, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Rapport]pp.29-30
Rapport, présenté par le représentant Bézard, concernant deux jugements dans le département du Haut et Bas-Rhin qui pourront porter atteinte aux intérêts de la République, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Rapport]pp.29-30
Décret, présenté par le représentant Bézard, ordonnant de surseoir à l’exécution de sentences arbitrales dans les département du Bas et Haut-Rhin, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.30
Décret, présenté par le représentant Bézard, ordonnant de surseoir à l’exécution de sentences arbitrales dans les département du Bas et Haut-Rhin, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.30
Décret, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, portant création d'assignats, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.30
Décret, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, portant création d'assignats, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Décret]p.30
Annonce du président du renouvellement du bureau au cours de la séance du soir, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Déroulement des séances]p.30
Annonce du président du renouvellement du bureau au cours de la séance du soir, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)[Déroulement des séances]p.30
Levée de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794) et signatures des secrétaires[Déroulement des séances]p.30
Levée de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794) et signatures des secrétaires[Déroulement des séances]p.30
Infos
Référence bibliographique
Séance du 1er messidor an II (19 juin 1794) .
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. pp. 7-31.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
7
Dernière page
31
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
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