Table des matières
Adoption d’un décret relatif aux salaires et récompenses dus à divers artistes, lors de la séance du 31 janvier 1791[Décret]pp.589-590
Adoption d’un décret relatif aux salaires et récompenses dus à divers artistes, lors de la séance du 31 janvier 1791[Décret]pp.589-590
Annonce d'un don du conseil d'administration de la garde nationale de la ville de Niort pour les veuves et enfants de leurs frères d’armes tués à Nancy, lors de la séance du 31 janvier 1791[Déroulement des séances]p.590
Annonce d'un don du conseil d'administration de la garde nationale de la ville de Niort pour les veuves et enfants de leurs frères d’armes tués à Nancy, lors de la séance du 31 janvier 1791[Déroulement des séances]p.590
Remplacement de l'ordre du jour de la séance 31 janvier 1791 par un rapport du comité de mendicité sur l’administration des secours[Déroulement des séances]p.590
Remplacement de l'ordre du jour de la séance 31 janvier 1791 par un rapport du comité de mendicité sur l’administration des secours[Déroulement des séances]p.590
Discussion à propos de l’exécution des baux à ferme des biens ci-devant ecclésiastiques et sur le rôle des comités dans l'adoption des décrets de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 31 janvier 1791[Discussion]p.590
Discussion à propos de l’exécution des baux à ferme des biens ci-devant ecclésiastiques et sur le rôle des comités dans l'adoption des décrets de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 31 janvier 1791[Discussion]p.590
Rapport par M. Perdry concernant les anciens officiers seigneuriaux, lors de la séance du 31 janvier 1791[Rapport]pp.590-591
Rapport par M. Perdry concernant les anciens officiers seigneuriaux, lors de la séance du 31 janvier 1791[Rapport]pp.590-591
Renvoi aux comités féodal et de Constitution réunis du projet de décret concernant les anciens officiers seigneuriaux, lors de la séance du 31 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.591
Renvoi aux comités féodal et de Constitution réunis du projet de décret concernant les anciens officiers seigneuriaux, lors de la séance du 31 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.591
Motion de M. Bouche relative à l’exécution de divers décrets concernant la marine, lors de la séance du 31 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.591
Motion de M. Bouche relative à l’exécution de divers décrets concernant la marine, lors de la séance du 31 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.591
Sanctions du roi de divers décrets dans une lettre du ministre delà justice adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 31 janvier 1791[Discours et production des ministres]pp.591-592
Sanctions du roi de divers décrets dans une lettre du ministre delà justice adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 31 janvier 1791[Discours et production des ministres]pp.591-592
Annonce de M. Boussion à propos de la conduite patriotique des bénédictins de Saint-Livrade, lors de la séance du 31 janvier 1791[Déroulement des séances]p.592
Annonce de M. Boussion à propos de la conduite patriotique des bénédictins de Saint-Livrade, lors de la séance du 31 janvier 1791[Déroulement des séances]p.592
Discussion du projet de décret du comité de mendicité sur les bases du système général de législation et de l’administration de secours, lors de la séance du 31 janvier 1791[Discussion]pp.592-593
Discussion du projet de décret du comité de mendicité sur les bases du système général de législation et de l’administration de secours, lors de la séance du 31 janvier 1791[Discussion]pp.592-593
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité de mendicité sur les bases du système général de législation et de l’administration de secours, lors de la séance du 31 janvier 1791[Déroulement des séances]p.593
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité de mendicité sur les bases du système général de législation et de l’administration de secours, lors de la séance du 31 janvier 1791[Déroulement des séances]p.593
Suite de la discussion du tarif des traites, lors de la séance du 31 janvier 1791[Discussion]pp.593-595
Suite de la discussion du tarif des traites, lors de la séance du 31 janvier 1791[Discussion]pp.593-595
Annonce malheureuse par le Président du naufrage du vaisseau l'Amphitrite et de la mort de plusieurs hommes dont des députés de l'Ile-de-France à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 31 janvier 1791[Déroulement des séances]p.595
Annonce malheureuse par le Président du naufrage du vaisseau l'Amphitrite et de la mort de plusieurs hommes dont des députés de l'Ile-de-France à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 31 janvier 1791[Déroulement des séances]p.595
Lettre de M. le maire de Paris sur les adjudications faites par sa municipalité, lors de la séance du 31 janvier 1791[Lettre]p.595
Lettre de M. le maire de Paris sur les adjudications faites par sa municipalité, lors de la séance du 31 janvier 1791[Lettre]p.595
Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791[Discussion]pp.595-597Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNairac Pierre PaulKytspotter Jean-Baptiste Louis deDauchy Luc Jacques EdouardGarat Aîné DominiqueCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyMoreau Etienne VincentPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph de
Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791[Discussion]pp.595-597
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNairac Pierre PaulKytspotter Jean-Baptiste Louis deDauchy Luc Jacques EdouardGarat Aîné DominiqueCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyMoreau Etienne VincentPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph de
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 32 janvier 1791 : suite de la discussion sur le tarif des traites et ensuite sur les jurés. Puis rapport sur la liquidation individuelle des offices[Déroulement des séances]p.597
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 32 janvier 1791 : suite de la discussion sur le tarif des traites et ensuite sur les jurés. Puis rapport sur la liquidation individuelle des offices[Déroulement des séances]p.597
Mémoires sur la mendicité de M. Papion le jeune, en annexe de la séance du 31 janvier 1791[Mémoire]pp.628-653
Mémoires sur la mendicité de M. Papion le jeune, en annexe de la séance du 31 janvier 1791[Mémoire]pp.628-653
Infos
Référence bibliographique
31 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 589-653.
Langue
Français
Nombre de pages
65
Première page
589
Dernière page
653
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le