Table des matières
Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791[Discussion]pp.595-597Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNairac Pierre PaulKytspotter Jean-Baptiste Louis deDauchy Luc Jacques EdouardGarat Aîné DominiqueCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyMoreau Etienne VincentPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph de
Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791[Discussion]pp.595-597
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNairac Pierre PaulKytspotter Jean-Baptiste Louis deDauchy Luc Jacques EdouardGarat Aîné DominiqueCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyMoreau Etienne VincentPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph de
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 32 janvier 1791 : suite de la discussion sur le tarif des traites et ensuite sur les jurés. Puis rapport sur la liquidation individuelle des offices[Déroulement des séances]p.597
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 32 janvier 1791 : suite de la discussion sur le tarif des traites et ensuite sur les jurés. Puis rapport sur la liquidation individuelle des offices[Déroulement des séances]p.597
Infos
Référence bibliographique
Droits sur les vins.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 595-597.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
595
Dernière page
597
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
