Table des matières
1. L’explosion de la poudrerie de Grenelle a provoqué la réunion de la Convention à huit heures du matin. Elle charge le comité de Salut public de rédiger sur-le-champ une proclamation au peuple de Paris. Les représentants Roux, Carrier, Goujon et Thirion, sont nommés commissaires pour organiser les secours dans Paris et tranquilliser les citoyens. Ils se concerteront avec le comité de Salut public pour établir une correspondance active avec la Convention et rédiger la proclamation aux citoyens de Paris. Les comités de Sûreté générale et de Salut public sont autorisés à requérir la force armée. Le détail des mesures prises par le comité de Salut public, et le décret concernant les indemnités et les secours seront imprimés à la suite de la proclamation, et envoyés aux 48 sections. Les représentants Bassal, Levasseur, Delmas, Servière, Thibault, Marin, J. Borie, Rivière, Réal, Bezard, Castilhon, Thirion, Boiron, Javogues, Ehrmann, Barrot, Morisson, Lemoine, Lecomte, Pelletier, Roux, Curée, Delcasso, Maignen, se rendront près des sections de Paris. Sur la proposition du représentant Threilhard, il est décrété que les pertes provoquées par l’explosion seront réparées aux frais de la République, et que les citoyens blessés, les pères, mères, veuves et enfants des victimes auront droit aux mêmes secours que les parents des défenseurs de la patrie. Le représentant Gossuin annonce que le danger est passé ; la Convention adopte la proclamation au peuple de Parispp.129-131
1. L’explosion de la poudrerie de Grenelle a provoqué la réunion de la Convention à huit heures du matin. Elle charge le comité de Salut public de rédiger sur-le-champ une proclamation au peuple de Paris. Les représentants Roux, Carrier, Goujon et Thirion, sont nommés commissaires pour organiser les secours dans Paris et tranquilliser les citoyens. Ils se concerteront avec le comité de Salut public pour établir une correspondance active avec la Convention et rédiger la proclamation aux citoyens de Paris. Les comités de Sûreté générale et de Salut public sont autorisés à requérir la force armée. Le détail des mesures prises par le comité de Salut public, et le décret concernant les indemnités et les secours seront imprimés à la suite de la proclamation, et envoyés aux 48 sections. Les représentants Bassal, Levasseur, Delmas, Servière, Thibault, Marin, J. Borie, Rivière, Réal, Bezard, Castilhon, Thirion, Boiron, Javogues, Ehrmann, Barrot, Morisson, Lemoine, Lecomte, Pelletier, Roux, Curée, Delcasso, Maignen, se rendront près des sections de Paris. Sur la proposition du représentant Threilhard, il est décrété que les pertes provoquées par l’explosion seront réparées aux frais de la République, et que les citoyens blessés, les pères, mères, veuves et enfants des victimes auront droit aux mêmes secours que les parents des défenseurs de la patrie. Le représentant Gossuin annonce que le danger est passé ; la Convention adopte la proclamation au peuple de Parispp.129-131
Suite à l'explosion de la poudrerie de Grenelle, ouverture de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794) à 8h du matin et prise de fauteuil par Voulland[Déroulement des séances]p.129
Suite à l'explosion de la poudrerie de Grenelle, ouverture de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794) à 8h du matin et prise de fauteuil par Voulland[Déroulement des séances]p.129
Plusieurs décrets sur les mesures à prendre pour organiser les secours suite à l'explosion de Grenelle, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Décret]pp.129-130
Plusieurs décrets sur les mesures à prendre pour organiser les secours suite à l'explosion de Grenelle, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Décret]pp.129-130
2. Félicitations adressées à la Convention sur ses travaux et la chute du Catilina français et de ses complices, par a) la garnison de Bouillon (Basses-Pyrénées), b) la société populaire de Tonneins-la-Montagne (Lot-et-Garonne), c) les commis de l’administration du département de l’Orne, d) la société populaire des sans-culottes hollandais, à Saint-Omer (Pas-de-Calais), e) l’agent national du district de Bellac (Haute-Vienne), f) la société populaire de Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire), g) le district de la campagne de Commune-Affranchie (Rhône), h) la société populaire de Carpentras (Vaucluse), i) les employés de bureau du district de Felletin (Creuse), j) ceux du district de Morlaix (Finistère), k) les soldats du 5ème bataillon de la Marne, 1) le conseil d’administration du 1er bataillon du Bec-d’Ambès, le comité de surveillance de la commune d’Eguilles (Bouches-du-Rhône), m) la société républicaine de Roullet (Charente), n) les soldats de la division du Val-d’Aran, o) les officiers de santé de l’hospice militaire d’Angely-Boutonne (Charente-Inférieure), p) les préposés aux douanes de la capitainerie du Cap-Brutus (Landes), q) le conseil-général de la commune de Pol-Léon (Finistère), r) les officiers, sous-officiers et volontaires du 2ème bataillon de Paris, s) les employés à l’ambulance militaire de Bellevue-les-Bains, t) l’état-major général au nom de l’armée des Côtes de Brest, u) les habitants de la Chapelle-Gauthier (Seine-et-Marne), v) la société populaire de Forbach (Moselle), w) les salpêtriers du district de Chinon (Indre-et-Loire), x) les défenseurs de la patrie blessés, à Barèges (Hautes-Pyrénées), y) les canonniers volontaires de la 144ème demi-brigade, z) et les officiers de santé de l’armée des Pyrénées-Orientalespp.131-141
2. Félicitations adressées à la Convention sur ses travaux et la chute du Catilina français et de ses complices, par a) la garnison de Bouillon (Basses-Pyrénées), b) la société populaire de Tonneins-la-Montagne (Lot-et-Garonne), c) les commis de l’administration du département de l’Orne, d) la société populaire des sans-culottes hollandais, à Saint-Omer (Pas-de-Calais), e) l’agent national du district de Bellac (Haute-Vienne), f) la société populaire de Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire), g) le district de la campagne de Commune-Affranchie (Rhône), h) la société populaire de Carpentras (Vaucluse), i) les employés de bureau du district de Felletin (Creuse), j) ceux du district de Morlaix (Finistère), k) les soldats du 5ème bataillon de la Marne, 1) le conseil d’administration du 1er bataillon du Bec-d’Ambès, le comité de surveillance de la commune d’Eguilles (Bouches-du-Rhône), m) la société républicaine de Roullet (Charente), n) les soldats de la division du Val-d’Aran, o) les officiers de santé de l’hospice militaire d’Angely-Boutonne (Charente-Inférieure), p) les préposés aux douanes de la capitainerie du Cap-Brutus (Landes), q) le conseil-général de la commune de Pol-Léon (Finistère), r) les officiers, sous-officiers et volontaires du 2ème bataillon de Paris, s) les employés à l’ambulance militaire de Bellevue-les-Bains, t) l’état-major général au nom de l’armée des Côtes de Brest, u) les habitants de la Chapelle-Gauthier (Seine-et-Marne), v) la société populaire de Forbach (Moselle), w) les salpêtriers du district de Chinon (Indre-et-Loire), x) les défenseurs de la patrie blessés, à Barèges (Hautes-Pyrénées), y) les canonniers volontaires de la 144ème demi-brigade, z) et les officiers de santé de l’armée des Pyrénées-Orientalespp.131-141
Rapport d'Oudot, au nom du comité de Législation, sur la réclamation du citoyen Dourlen, de Dunkerque (Nord), contre le jugement du tribunal de cassation du 6 frimaire dernier, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Rapport]pp.142-143
Rapport d'Oudot, au nom du comité de Législation, sur la réclamation du citoyen Dourlen, de Dunkerque (Nord), contre le jugement du tribunal de cassation du 6 frimaire dernier, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Rapport]pp.142-143
Compte-rendu des commissaires envoyés dans les sections de Paris concernant l’exécution des secours aux blessés de la poudrerie de Grenelle et des arrêtés du comité de Salut public, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Déroulement des séances]p.143
Compte-rendu des commissaires envoyés dans les sections de Paris concernant l’exécution des secours aux blessés de la poudrerie de Grenelle et des arrêtés du comité de Salut public, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Déroulement des séances]p.143
Interventions sur les secours apportés aux blessés de Grenelle et l'arrêté pris par le comité de Salut public à ce sujet, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Discussion]pp.143-144
Interventions sur les secours apportés aux blessés de Grenelle et l'arrêté pris par le comité de Salut public à ce sujet, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Discussion]pp.143-144
Différentes motions sur la présence de Le Cointre de Versailles au bureau, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.144
Différentes motions sur la présence de Le Cointre de Versailles au bureau, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.144
Don d'une somme pour l’armement d’un vaisseau, déposé par Crassous, au nom de la société populaire de Mennecy-Marat (Seine-et-Oise), lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Don patriotique et hommage]p.144
Don d'une somme pour l’armement d’un vaisseau, déposé par Crassous, au nom de la société populaire de Mennecy-Marat (Seine-et-Oise), lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Don patriotique et hommage]p.144
Discussion sur l'instruction publique, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Discussion]pp.144-146
Discussion sur l'instruction publique, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Discussion]pp.144-146
18. Plusieurs représentants rendent compte des secours qui sont distribués dans Paris et des propos qui s’y tiennent. Sur la proposition du représentant Bourdon (de l’Oise), la Convention décrète que ses comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, feront le plus tôt possible un rapport sur les événements qui se sont passés depuis le 9 thermidor, et sur les moyens de comprimer les malveillants. A la demande du représentant Réal, la Convention décrète que les fonctionnaires publics appelés au tribunal révolutionnaire, qui n’ont point de suppléants, seront provisoirement remplacés par les représentants en mission dans les départements où il s’en trouvera, et par la Convention, sur présentation du comité de Législation, dans les départements où il n’y aura point de représentantspp.146-148
18. Plusieurs représentants rendent compte des secours qui sont distribués dans Paris et des propos qui s’y tiennent. Sur la proposition du représentant Bourdon (de l’Oise), la Convention décrète que ses comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, feront le plus tôt possible un rapport sur les événements qui se sont passés depuis le 9 thermidor, et sur les moyens de comprimer les malveillants. A la demande du représentant Réal, la Convention décrète que les fonctionnaires publics appelés au tribunal révolutionnaire, qui n’ont point de suppléants, seront provisoirement remplacés par les représentants en mission dans les départements où il s’en trouvera, et par la Convention, sur présentation du comité de Législation, dans les départements où il n’y aura point de représentantspp.146-148
Compte-rendu, par plusieurs représentants, des secours qui sont distribués dans Paris et des propos qui s’y tiennent, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Discussion]p.146
Compte-rendu, par plusieurs représentants, des secours qui sont distribués dans Paris et des propos qui s’y tiennent, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Discussion]p.146
Motion de Réal concernant le remplacement provisoire des fonctionnaires publics appelés au tribunal révolutionnaire, qui n'ont pas de suppléants, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.147
Motion de Réal concernant le remplacement provisoire des fonctionnaires publics appelés au tribunal révolutionnaire, qui n'ont pas de suppléants, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.147
Décret sur le remplacement provisoire des fonctionnaires publics appelés au tribunal révolutionnaire, qui n'ont pas de suppléants, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Décret]p.147
Décret sur le remplacement provisoire des fonctionnaires publics appelés au tribunal révolutionnaire, qui n'ont pas de suppléants, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Décret]p.147
Motion de Merlin (de Thionville) demandant de charger le comité de Salut public d'un rapport sur Mayence, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.148
Motion de Merlin (de Thionville) demandant de charger le comité de Salut public d'un rapport sur Mayence, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.148
Motion de Du Roy demandant d'entendre Merlin (de Douai) sur la police de Paris, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.148
Motion de Du Roy demandant d'entendre Merlin (de Douai) sur la police de Paris, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.148
Décret présenté par Merlin (de Douai), au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur l’administration de la commune de Paris, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Décret]pp.148-149
Décret présenté par Merlin (de Douai), au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur l’administration de la commune de Paris, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Décret]pp.148-149
Des membres témoignent d'actes de patriotismes de la part de citoyens, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Déroulement des séances]p.149
Des membres témoignent d'actes de patriotismes de la part de citoyens, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Déroulement des séances]p.149
Reprise du rapport de Grégoire, au nom du comité d’Instruction publique, sur les destructions des monuments des arts, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Rapport]pp.150-157
Reprise du rapport de Grégoire, au nom du comité d’Instruction publique, sur les destructions des monuments des arts, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Rapport]pp.150-157
Décret sur la conservation des bibliothèques et autres monuments des sciences et des arts appartenant à la nation, et sur la répression des actes de vandalisme, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Décret]p.157
Décret sur la conservation des bibliothèques et autres monuments des sciences et des arts appartenant à la nation, et sur la répression des actes de vandalisme, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Décret]p.157
Les représentants envoyés dans les sections font part du bon esprit qui règne dans Paris et du zèle des citoyens, des fonctionnaires et des officiers de santé, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Déroulement des séances]pp.157-158
Les représentants envoyés dans les sections font part du bon esprit qui règne dans Paris et du zèle des citoyens, des fonctionnaires et des officiers de santé, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Déroulement des séances]pp.157-158
Impression du rapport du comité d’instruction publique, levée de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794) et signature du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.158
Impression du rapport du comité d’instruction publique, levée de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794) et signature du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.158
Lettre de Brival, en mission dans les Loiret, Loir-et-Cher et Indre-et-Loire, qui transmet copie d'un arrêté relatif aux autorités constitués d'Orléans et des cris ~~vive la République~~ d'un prisonnier autrichien, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.158
Lettre de Brival, en mission dans les Loiret, Loir-et-Cher et Indre-et-Loire, qui transmet copie d'un arrêté relatif aux autorités constitués d'Orléans et des cris ~~vive la République~~ d'un prisonnier autrichien, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.158
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre de Brival, en mission dans le Loiret, le Loir-et-Cher et l’Indre-et-Loire, qui transmet copie d'un arrêté relatif aux autorités constitués d'Orléans et des cris ~~vive la République~~ d'un prisonnier autrichien, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Renvoi aux comités]p.158
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre de Brival, en mission dans le Loiret, le Loir-et-Cher et l’Indre-et-Loire, qui transmet copie d'un arrêté relatif aux autorités constitués d'Orléans et des cris ~~vive la République~~ d'un prisonnier autrichien, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)[Renvoi aux comités]p.158
Infos
Référence bibliographique
Séance du 14 fructidor an II (31 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. pp. 129-160.
Langue
Français
Nombre de pages
32
Première page
129
Dernière page
160
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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