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PARLEMENTAIRES

Extraits des procès-verbaux des séances du 15 et 16 thermidor, adressés par le district de la campagne de Commune-Affranchie (Rhône) sur la conspiration découverte, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
2. Félicitations adressées à la Convention sur ses travaux et la chute du Catilina français et de ses complices, par a) la garnison de Bouillon (Basses-Pyrénées), b) la société populaire de Tonneins-la-Montagne (Lot-et-Garonne), c) les commis de l’administration du département de l’Orne, d) la société populaire des sans-culottes hollandais, à Saint-Omer (Pas-de-Calais), e) l’agent national du district de Bellac (Haute-Vienne), f) la société populaire de Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire), g) le district de la campagne de Commune-Affranchie (Rhône), h) la société populaire de Carpentras (Vaucluse), i) les employés de bureau du district de Felletin (Creuse), j) ceux du district de Morlaix (Finistère), k) les soldats du 5ème bataillon de la Marne, 1) le conseil d’administration du 1er bataillon du Bec-d’Ambès, le comité de surveillance de la commune d’Eguilles (Bouches-du-Rhône), m) la société républicaine de Roullet (Charente), n) les soldats de la division du Val-d’Aran, o) les officiers de santé de l’hospice militaire d’Angely-Boutonne (Charente-Inférieure), p) les préposés aux douanes de la capitainerie du Cap-Brutus (Landes), q) le conseil-général de la commune de Pol-Léon (Finistère), r) les officiers, sous-officiers et volontaires du 2ème bataillon de Paris, s) les employés à l’ambulance militaire de Bellevue-les-Bains, t) l’état-major général au nom de l’armée des Côtes de Brest, u) les habitants de la Chapelle-Gauthier (Seine-et-Marne), v) la société populaire de Forbach (Moselle), w) les salpêtriers du district de Chinon (Indre-et-Loire), x) les défenseurs de la patrie blessés, à Barèges (Hautes-Pyrénées), y) les canonniers volontaires de la 144ème demi-brigade, z) et les officiers de santé de l’armée des Pyrénées-Orientales
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Référence bibliographique
Extraits des procès-verbaux des séances du 15 et 16 thermidor, adressés par le district de la campagne de Commune-Affranchie (Rhône) sur la conspiration découverte, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. pp. 134-135.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
134
Dernière page
135
Type
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/c7f10ebf-f109-4b33-8947-59d2a84e7844/manifest
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