Table des matières
Discussion concernant la lettre de la municipalité de Paris sur l'incarcération des personnes arrêtées à Tuileries le 28 février, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]p.65
Discussion concernant la lettre de la municipalité de Paris sur l'incarcération des personnes arrêtées à Tuileries le 28 février, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]p.65
Ajournement des conditions de santé du roi et lecture du bulletin médical, lors de la séance du 13 mars 1791[Déroulement des séances]p.65
Ajournement des conditions de santé du roi et lecture du bulletin médical, lors de la séance du 13 mars 1791[Déroulement des séances]p.65
Article additionnel, proposé par M. Lanjuinais, au décret sur les dépenses arriérées des départements à la charge de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.65
Article additionnel, proposé par M. Lanjuinais, au décret sur les dépenses arriérées des départements à la charge de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.65
Discussion concernant l'article additionnel au décret sur les dépenses arriérées des départements à la charge de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]p.65
Discussion concernant l'article additionnel au décret sur les dépenses arriérées des départements à la charge de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]p.65
Décret proposé par M. Boutteville-Dumez sur l'église et le couvent de Brou, aliénés au profit de la municipalité de Bourg, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]pp.65-66
Décret proposé par M. Boutteville-Dumez sur l'église et le couvent de Brou, aliénés au profit de la municipalité de Bourg, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]pp.65-66
Décret proposé par M. Prugnon, au nom du comité de remplacement des tribunaux et des corps administratifs, fixant le lieu où se tiendront les séances du tribunal de cassation, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.66
Décret proposé par M. Prugnon, au nom du comité de remplacement des tribunaux et des corps administratifs, fixant le lieu où se tiendront les séances du tribunal de cassation, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.66
Discussion sur le bail de M. de Jarente et la résiliation des baux à vie, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]p.66
Discussion sur le bail de M. de Jarente et la résiliation des baux à vie, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]p.66
Décret présenté par M. Camus sur la résiliation des baux à vie, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.66
Décret présenté par M. Camus sur la résiliation des baux à vie, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.66
Discussion sur un projet de décret concernant l’affectation de maisons aux religieux qui voudront continuer la vie commune, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]p.66
Discussion sur un projet de décret concernant l’affectation de maisons aux religieux qui voudront continuer la vie commune, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]p.66
Décret proposé par M. Camus sur l’affectation de maisons aux religieux qui voudront continuer la vie commune, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.67
Décret proposé par M. Camus sur l’affectation de maisons aux religieux qui voudront continuer la vie commune, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.67
Décret proposé par M. Camus au nom du comité de l'extraordinaire concernant les frais des bureaux de l'administration et trésorerie de la caisse de l'extraordinaire et de la direction des finances, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.67
Décret proposé par M. Camus au nom du comité de l'extraordinaire concernant les frais des bureaux de l'administration et trésorerie de la caisse de l'extraordinaire et de la direction des finances, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.67
Rapport de M. Duport pour les comité de jurisprudence criminelle sur sur le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791[Rapport]p.67
Rapport de M. Duport pour les comité de jurisprudence criminelle sur sur le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791[Rapport]p.67
Projet de décret proposé par M. Duport sur le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791[Projet de décret]p.67
Projet de décret proposé par M. Duport sur le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791[Projet de décret]p.67
Discusison sure le projet de décret présenté par M. Duport concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]pp.67-68
Discusison sure le projet de décret présenté par M. Duport concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]pp.67-68
Décret concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.68
Décret concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]p.68
Décret, proposé par M. de Menou, au nom du comité militaire, sur l’armement des districts frontières, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]pp.68-69
Décret, proposé par M. de Menou, au nom du comité militaire, sur l’armement des districts frontières, lors de la séance du 13 mars 1791[Décret]pp.68-69
Renvoi au comité militaire des observations de M. Merlin et M. Durand-Maillane, concernant le décret sur l’armement des districts frontières, lors de la séance du 13 mars 1791[Renvoi aux comités]p.69
Renvoi au comité militaire des observations de M. Merlin et M. Durand-Maillane, concernant le décret sur l’armement des districts frontières, lors de la séance du 13 mars 1791[Renvoi aux comités]p.69
Demandes de congés de MM. Verdolin et Paultre des Epinettes, lors de la séance du 13 mars 1791[Demande de congés]p.69
Demandes de congés de MM. Verdolin et Paultre des Epinettes, lors de la séance du 13 mars 1791[Demande de congés]p.69
Retour de congé de M. de Saint-Marsal et de M. La Claverie de La Chapelle, lors de la séance du 13 mars 1791[Déroulement des séances]p.69
Retour de congé de M. de Saint-Marsal et de M. La Claverie de La Chapelle, lors de la séance du 13 mars 1791[Déroulement des séances]p.69
Lecture de la lettre de M. Montmorin, ministre des affaires étrangères sur la sûreté publique extérieure, lors de la séance du 13 mars 1791[Discours et production des ministres]pp.69-70
Lecture de la lettre de M. Montmorin, ministre des affaires étrangères sur la sûreté publique extérieure, lors de la séance du 13 mars 1791[Discours et production des ministres]pp.69-70
Projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791[Projet de décret]pp.70-71
Projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791[Projet de décret]pp.70-71
Suite de la discussion sur le projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]pp.71-73
Suite de la discussion sur le projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791[Discussion]pp.71-73
M. le Président invite les membres à procéder dans leurs bureaux à la nomination d'un président et lève la séance du 13 mars 1791[Déroulement des séances]p.73
M. le Président invite les membres à procéder dans leurs bureaux à la nomination d'un président et lève la séance du 13 mars 1791[Déroulement des séances]p.73
Infos
Référence bibliographique
13 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 65-73.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
65
Dernière page
73
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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