Table des matières
Lettre des représentants Cavignac, Pinet aîné et Monestier, en mission près l'armée des Pyrénées-Occidentales, qui témoignent des progrès de l'armée et de l'abdication des prêtres, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.594-595
Lettre des représentants Cavignac, Pinet aîné et Monestier, en mission près l'armée des Pyrénées-Occidentales, qui témoignent des progrès de l'armée et de l'abdication des prêtres, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.594-595
État des prêtres qui ont renoncé à leur fonctions, envoyé par les représentants en mission près de l'armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.595
État des prêtres qui ont renoncé à leur fonctions, envoyé par les représentants en mission près de l'armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.595
Rapport, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, proposant d'affecter une partie de la maison épiscopale pour en faire une infirmerie destinée aux prisonniers de la Conciergerie, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Rapport]pp.600-601
Rapport, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, proposant d'affecter une partie de la maison épiscopale pour en faire une infirmerie destinée aux prisonniers de la Conciergerie, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Rapport]pp.600-601
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, destinant une partie de la maison épiscopale à l'établissement d'une infirmerie destinée aux prisonniers de la Conciergerie, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Décret]p.601
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, destinant une partie de la maison épiscopale à l'établissement d'une infirmerie destinée aux prisonniers de la Conciergerie, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Décret]p.601
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, renvoyant la pétition du citoyen Gravier au conseil exécutif qui se prononcera relativement à sa demande de radiation de la liste des émigrés, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Décret]p.601
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, renvoyant la pétition du citoyen Gravier au conseil exécutif qui se prononcera relativement à sa demande de radiation de la liste des émigrés, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Décret]p.601
Non-lieu à délibérer, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Rousseau, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Décret]p.601
Non-lieu à délibérer, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Rousseau, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Décret]p.601
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, levant le séquestre sur les biens de l'hôpital de Chantilly, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Décret]p.601
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, levant le séquestre sur les biens de l'hôpital de Chantilly, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Décret]p.601
Discussion et échanges des représentants sur la motion d'ordre présentée par Desmoulins et relative à la saisie de livres chez son beau-père et la détention de celui-ci à l'Abbaye à lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Discussion]pp.601-604
Discussion et échanges des représentants sur la motion d'ordre présentée par Desmoulins et relative à la saisie de livres chez son beau-père et la détention de celui-ci à l'Abbaye à lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Discussion]pp.601-604
Motion d'ordre de Desmoulins relative à la saisie de livres chez son beau-père et à la détention de celui-ci à l'Abbaye, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.602
Motion d'ordre de Desmoulins relative à la saisie de livres chez son beau-père et à la détention de celui-ci à l'Abbaye, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.602
Motion de Romme demandant au comité de sûreté générale de poursuivre les personnes qui se sont présentées au nom de ce comité pour confisquer des objets d'art, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.604
Motion de Romme demandant au comité de sûreté générale de poursuivre les personnes qui se sont présentées au nom de ce comité pour confisquer des objets d'art, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.604
Passage à l'ordre du jour sur la demande du représentant Chasles relative au décret qui le rappelle dans le sein de la Convention le plus tôt possible, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Déroulement des séances]pp.604-605
Passage à l'ordre du jour sur la demande du représentant Chasles relative au décret qui le rappelle dans le sein de la Convention le plus tôt possible, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Déroulement des séances]pp.604-605
Demande de congé du représentant Chasles, député d'Eure-et-Loir, pour rétablir sa santé, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Demande de congés]p.605
Demande de congé du représentant Chasles, député d'Eure-et-Loir, pour rétablir sa santé, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Demande de congés]p.605
Lettre du représentant Dartigoeyte, en mission dans le Gers et la Haute-Garonne, demandant la révision du jugement de Carisse, comte de Barbotan, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.605
Lettre du représentant Dartigoeyte, en mission dans le Gers et la Haute-Garonne, demandant la révision du jugement de Carisse, comte de Barbotan, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.605
Discussion sur la lettre du représentant en mission Dartigoeyte demandant la révision du jugement de Carisse, comte de Barbotan, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Discussion]p.605
Discussion sur la lettre du représentant en mission Dartigoeyte demandant la révision du jugement de Carisse, comte de Barbotan, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Discussion]p.605
Discours du citoyen Leblois, colon de Saint-Domingue, portant des accusations contre Polverel et Sonthonax, commissaires civils envoyés dans les colonies, puis contre Genêt, ambassadeur aux Etats-Unis, et réponse du Président, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.606
Discours du citoyen Leblois, colon de Saint-Domingue, portant des accusations contre Polverel et Sonthonax, commissaires civils envoyés dans les colonies, puis contre Genêt, ambassadeur aux Etats-Unis, et réponse du Président, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.606
Motion de Legendre demandant le renvoi au comité de salut public et au ministre de la marine des accusations présentées par le citoyen Leblois, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.606
Motion de Legendre demandant le renvoi au comité de salut public et au ministre de la marine des accusations présentées par le citoyen Leblois, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.606
Renvoi au comité de sûreté générale des pièces que le comité des décrets a reçu relativement au citoyen Cosnard, député suppléant du département du Calvados, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.606
Renvoi au comité de sûreté générale des pièces que le comité des décrets a reçu relativement au citoyen Cosnard, député suppléant du département du Calvados, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.606
Renvoi au comité de sûreté générale de l'examen de la pétition de la citoyenne Archdall, Irlandaise, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.606
Renvoi au comité de sûreté générale de l'examen de la pétition de la citoyenne Archdall, Irlandaise, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.606
Décret, sur la motion de Lecointre, ordonnant un sursis à l'exécution de l'arrêté du département de Seine-et-Oise contre la citoyenne Raimont-Saint-Sauveur, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Décret]p.607
Décret, sur la motion de Lecointre, ordonnant un sursis à l'exécution de l'arrêté du département de Seine-et-Oise contre la citoyenne Raimont-Saint-Sauveur, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Décret]p.607
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, contre les faux témoins, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Décret]p.607
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, contre les faux témoins, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Décret]p.607
Motion de Charlier, sur le décret de Merlin (de Douai), demandant la peine de mort contre les calomniateurs, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.607
Motion de Charlier, sur le décret de Merlin (de Douai), demandant la peine de mort contre les calomniateurs, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.607
Amendement de Legendre et réponse de Merlin (de Douai) sur le décret contre les faux témoins, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Amendement]p.607
Amendement de Legendre et réponse de Merlin (de Douai) sur le décret contre les faux témoins, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Amendement]p.607
Motion de Danton demandant le renvoi au comité de législation de la motion de Charlier relative à la peine de mort pour les calomniateurs, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.607
Motion de Danton demandant le renvoi au comité de législation de la motion de Charlier relative à la peine de mort pour les calomniateurs, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.607
Renvoi au comité d'instruction publique, sur la motion de Romme, de l'examen du don du citoyen Bouillet et d'un rapport sur les moyens pour couler en bronze les « monuments de la Révolution », lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.608
Renvoi au comité d'instruction publique, sur la motion de Romme, de l'examen du don du citoyen Bouillet et d'un rapport sur les moyens pour couler en bronze les « monuments de la Révolution », lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.608
Renvoi au comité de division de la pétition de la société populaire de la Neuville (Loiret) qui présente des dons, réclame contre la réunion de sa commune à celle d'Aulnay et demande à utiliser le presbytère pour ses séances, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.608
Renvoi au comité de division de la pétition de la société populaire de la Neuville (Loiret) qui présente des dons, réclame contre la réunion de sa commune à celle d'Aulnay et demande à utiliser le presbytère pour ses séances, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.608
Décret, sur la motion de Ruelle, accordant à la citoyenne Huet, veuve Leroux, une somme de 100 livres à titre de secours, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Décret]p.609
Décret, sur la motion de Ruelle, accordant à la citoyenne Huet, veuve Leroux, une somme de 100 livres à titre de secours, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Décret]p.609
55. Etat des dons (suite) : (a) José Thiébaut, maire de Belleville ; (b) représentant Bréard ; (c) département du Lot-et-Garonne ; (d) citoyen Lafargue de Bazas ; (e) citoyen Pelleteau, de la Réole ; (f) Général Beaufort ; (g) municipalité d’Uzès ; (h) municipalité de Fougères ; (i) municipalité de Langres ; (j) citoyen Dupin, de l’Hérault ; (k) district de Langres ; (1) district de Fontenay-le-Peuple ; (m) citoyen Coronat, de St Paul ; (n) Comité de surveillance de Manthelan ; (o) citoyen Lautour, agent national du district d’Argentan ; (p) commune de Mont-luçon ; (q) district de Romans ; (r) citoyen Lasal, garçon de bureau du Comité de législation ; (s) citoyen Pinon, garçon de bureau au Comité des Inspecteurs de la salle ; (t) citoyen Cl. Cochereau, de Château-du-Loirpp.610-611
55. Etat des dons (suite) : (a) José Thiébaut, maire de Belleville ; (b) représentant Bréard ; (c) département du Lot-et-Garonne ; (d) citoyen Lafargue de Bazas ; (e) citoyen Pelleteau, de la Réole ; (f) Général Beaufort ; (g) municipalité d’Uzès ; (h) municipalité de Fougères ; (i) municipalité de Langres ; (j) citoyen Dupin, de l’Hérault ; (k) district de Langres ; (1) district de Fontenay-le-Peuple ; (m) citoyen Coronat, de St Paul ; (n) Comité de surveillance de Manthelan ; (o) citoyen Lautour, agent national du district d’Argentan ; (p) commune de Mont-luçon ; (q) district de Romans ; (r) citoyen Lasal, garçon de bureau du Comité de législation ; (s) citoyen Pinon, garçon de bureau au Comité des Inspecteurs de la salle ; (t) citoyen Cl. Cochereau, de Château-du-Loirpp.610-611
Levée de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.611
Levée de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.611
Lettre du représentant Garnier (de Saintes), en mission dans le département de l'Orne, qui fait part à la Convention de l'échec du fédéralisme dans ce département, en annexe de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.611-612
Lettre du représentant Garnier (de Saintes), en mission dans le département de l'Orne, qui fait part à la Convention de l'échec du fédéralisme dans ce département, en annexe de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.611-612
Infos
Référence bibliographique
Séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 590-619.
Langue
Français
Nombre de pages
30
Première page
590
Dernière page
619
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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