ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

I. Décrets envoyés aux départements par le Ministre de l’Intérieur
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)
Pièces annexes
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
I. Décrets envoyés aux départements par le Ministre de l’Intérieur. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 616.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
616
Dernière page
616
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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