Séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)

Table des matières

1. Société républicaine d’Yssingeaux. Défend le représentant Faurep.269

Ouverture de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.269

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société républicaine d'Issingeaux (Haute-Loire) qui dénonce les calomnies prononcées contre le représentant Faure, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.269

Adresse de la commune et de la société républicaine d'Issingeaux (Haute-Loire) qui dénoncent les calomnies portées contre le représentant Faure, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.269

2. Commune d’Yssingeaux. Offre du salpêtrepp.269-270

Adresse de la commune d'Issingeaux (Haute-Loire) qui fait part à la Convention de l'extraction de salpêtre, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.269-270

3. Société Montagnarde d’Albi. Demande qu’on supprime le salaire des prêtres et qu’on indemnise les officiers d’état civilp.270

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société montagnarde d'Albi qui demande la suppression du salaire des prêtres au profit des fonctionnaires de l'état civil, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.270

Adresse de la société montagnarde d'Albi qui demande la suppression du salaire des prêtres au profit des fonctionnaires de l'état civil, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.270

4. Commune et Société populaire de Saint-Quentin. Remerciement de la libération de huit citoyenspp.270-271

Adresse de la commune et de la société populaire de Saint-Quentin qui remercie la Convention d'avoir rendu la liberté à huit bons citoyens de cette commune, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.270-271

Adresse du conseil général de la commune de Saint-Quentin, qui remercie la Convention d'avoir rendu la liberté à huit bons citoyens de cette commune, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.271

5. Société républicaine d’Etampes. Arme un cavalier. Dons déposés par plusieurs communespp.271-272

Adresse de la société républicaine d'Etampes, qui annonce le départ d'un cavalier armé et envoie l'état des dons patriotiques, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.271

État des dons patriotiques déposés au comité de surveillance d'Etampes, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[État et compte]pp.271-272

6. Citoyen Chrétien, de Preuilly. Don. Envoi d’argenteriep.272

Don patriotiques du citoyen Chrétien, secrétaire du district de Preuilly, de deux paires de souliers par trimestre destinés aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.272

7. District de Gannat. Donsp.272

Dons du district de Gannat (Allier), qui sont renvoyés à l'administration des domaines nationaux, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.272

8. Société populaire de Camps. Félicite de l’envoi de Barras et de Fréronp.272

Résumé de l'adresse de la société populaire de Camps, district de Brignoles, qui félicite la Convention pour les représentants Barras et Fréron, qui ont regénéré l'esprit public dans leur pays, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.272

9. District d’Amay-sur-Arroux. Vente de biens d’émigrés. Applaudit à la division des héritages, mais réprouve celle des prairiesp.272

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district d'Arnay-sur-Arroux, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.272

10. Société populaire d’Auxerre. Arme un cavalier. Demande le séquestre des biens de Foulon, Berthier, Flesselles et Launayp.272

Renvoi au ministre de la guerre de la pétition de la société populaire d'Auxerre qui demande le séquestre des biens de Foulon, Berthier, Flesselles et Launay, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Déroulement des séances]p.272

11. Citoyen Gontallier, d’Amplepuis. Donp.273

Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Gontallier d'Amplepuis, qui offre des arrérages échus et le revenu annuel d'une pension de 600 livres, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.273

12. Société populaire de Blois. Demande l’organisation de l’Instruction publiquep.273

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Blois qui félicite la Convention et demande l'organisation de l'instruction publique, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.273

13. Société populaire de Blamont. Dons. Félicite la Conventionp.273

Dons de la société de Blamont (Doubs) de 60 chemises et d'autres effets, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.273

14. Société populaire de Cuisery. Arme un cavalier. Dons par les communes de Brienne, Labergement et Jouvansonpp.273-274

Dons de la société de Cuisery, district de Louhans, d'un cavalier monté et équipé et d'effets pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.273

État des dons de la société de Cuisery, district de Louhans, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[État et compte]p.274

15. Société populaire de Lorrez-le-Bocage. Invite la Convention à rester à son poste. Envoi d’argenterie. Vente de biens d’émigrésp.274

Dons de la société populaire de Lorrez-le-Bocage, district de Nemours, d'argenterie, effets, assignats et numéraires, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.274

16. District de Luxeuil. Donsp.274

Don du district de Luxeuil de 600 chemises, qu'il a envoyées à Besançon, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.274

17. Citoyen Trotor, tailleur. Offre ses lettres de maîtrisep.275

Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Trotor, tailleur, de ses lettres de maîtrises, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.275

18. Citoyen Gromas. Donp.275

Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Gromas d'un contrat de 200 livres et des arrérages de trois années échus, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.275

19. District de Lannion. Vente de biens d’émigrés, entr’autres de Gaillonp.275

Renvoi au comité des finances de l'annonce de la vente d'un bien d'émigré par l'agent national du district de Lannion, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.275

20. District de Rethel. Vente de biens d’émigrésp.275

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de deux biens dans le district de Rethel, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.275

21. District de Saint-Geniez. Dons. Vente de biens d’émigrésp.275

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Saint-Geniez qui annonce des dons et la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.275

22. District de Tarascon. Envoi d’argenteriep.275

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse du district de Tarascon qui annonce l'envoi de dons, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.275

23. Citoyen Montfrai et Brondel, de Pommiers. Numéraire trouvé chez des émigrésp.275

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des citoyens Montfrai et Brondel, commissaires de la commune de Pommiers, district de Villefranche, qui annoncent la découverte de biens chez des émigrés, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.275

24. District de Craon. Esprit public. Envoi d’argenterie. Demande des subsistancesp.275

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Craon (Mayenne) qui annoncent des dons patriotiques, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.275

25. Ministre des Contributions. Etats de fabrication des monnaiespp.275-276

États relatifs à la fabrication des monnaies envoyés par le ministre des contributions publiques, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[État et compte]pp.275-276

26. a) Société populaire de Montivilliers. Fête en l’honneur de Brutus, Marat et Le Peletierpp.276-277

Lecture de diverses adresses de félicitations à la Convention pour ses travaux, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Déroulement des séances]p.276

Adresse de la société populaire de Montivilliers qui envoie à la Convention le procès-verbal de la fête en l’honneur de Brutus, Marat et Le Peletier, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.276

Procès-verbal de la société populaire de Montivilliers concernant la fête en l’honneur de Brutus, Marat et Le Peletier, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.276-277

b) Société populaire de Buchy. Id. Félicite la Conventionp.277

Adresse de la société populaire de Buchy, qui félicite la Convention pour ses travaux, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.277

c) Société populaire d’Amboise. Applaudit à la libération des noirs et au séquestre des biens des suspectspp.277-278

Adresse de la société populaire d’Amboise, qui applaudit à la libération des noirs et au séquestre des biens des suspects, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.277-278

d) Société populaire de Dieppe. Félicite du gouvernement révolutionnairep.278

Adresse de la société populaire de Dieppe, qui se félicite du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.278

e) Société populaire de Nantes. Félicite de la libération des hommes de couleurp.278

Adresse de la société populaire de Nantes, qui se félicite de la libération des hommes de couleur, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.278

27. Commune de Paris. Etat des détenus au 18 ventôsep.278

État des détenus dans les maisons d'arrêt de Paris au 18 ventôse, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[État et compte]p.278

28. Décret autorisant Chambel, ex-curé de Bruyère, à rester dans sa paroisse (Rapporteur : Bassal)pp.278-279

Pétition du citoyen Chambel, ex-curé, qui demande la permission de rester sur le territoire de sa paroisse, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.278-279

29. Représentant Roger Ducos. Se plaint que le Créole Patriote ait dénaturé sa motion du 24 pluviôsep.279

Renvoi au comité de division de la plainte du représentant Roger Ducos contre le journal Créole patriote qui aurait dénaturé sa motion du 24 pluviôse, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.279

Pierre Roger Ducos

30. Décret accordant un congé au représentant Barailonp.279

Demande de congé du représentant Barailon, député de la Creuse, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Demande de congés]p.279

Jean-François Barailon

31. Décret accordant un congé au représentant Gérard Scellierp.279

Demande de congé du représentant Scellier, député de la Somme, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Demande de congés]p.279

32. Citoyen Geoffroy, de Pons. Donsp.279

Motion de Vinet qui demande la motion honorable sur le don du citoyen Geoffroy, de la commune de Pons (Charente-Inférieure), lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.279

33. Représentant Guimberteau. Transmet les dons de la commune du Bourgthérouldepp.279-280

Lettre du représentant Guimberteau, en mission à Rouen, qui transmet à la Convention des dons patriotiques de la commune de Bourgtheroulde, district de ¨Pont-Audemer, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.279-280

Jean Guimberteau

34. Commune de Fontenay-le-Peuple. Envoi d’argenteriep.280

Dons patriotiques en argenterie arrivés de Fontenay-le-Peuple dans une petite boîte sans lettre indicative, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.280

35. Adoption du procès-verbal de la séance du 17 ventôsep.280

Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 17 ventôse, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Déroulement des séances]p.280

36. Citoyen Cotte. Décret maintenant son logement chez les Oratoriens à Montmorency pour continuer ses observations météorologiquespp.280-281

Renvoi au comité d'instruction publique et à la commission de arts de la pétition du citoyen Cotte qui demande à conserver son appartement pour continuer ses observations météorologiques, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.280

Pétition du citoyen Cotte qui demande à conserver son appartement pour continuer ses observations météorologiques, appuyée par un rapport, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.280-281

37. Section de Brutus. Extraction de salpêtre. Manœuvres des intrigantspp.281-282

Discours de la députation de la section de Brutus (Paris), qui présente un échantillon de salpêtre et incite l'insurrection contre les tyrans coalisés, et réponse du Président, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.281-282

Philipp Jakob Rühl

38. Société populaire de Tours. Extraction de salpêtrep.282

Renvoi au comité de salut public, section des armes, d'un essai de salpêtre présenté par la société populaire de Tours, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.282

39. Section du Faubourg du Nord. Extraction de salpêtrep.282

Discours de la députation de la section de Faubourg du Nord, qui offre 600 livres de salpêtre, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.282

40. Société populaire de Bergues. Félicite de la libération des noirs et du séquestre des biens des suspects. Dons. Demande l’abolition des ports francsp.283

Adresse de la société populaire de Bergues (Nord), qui félicite la Convention, offre une médaille d'or, trois croix et d'autres objets, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.283

41. Section des Droits de l’Homme. Extraction de salpêtre. Dépôt de pièces d’or découvertes par le jeune Bailli. Demande que les volontaires blessés obtiennent un congé absolu sans rejoindre leur régimentpp.283-284

Discours de la députation de la section des Droits de l'Homme (Paris), qui annonce divers dons patriotiques et 43 pièces d'or de 48 livres retrouvés dans un jardin par le jeune Bailli, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.283-284

42. Commune de Glux. Envoi d’argenteriep.284

Don de la commune de Glux d'un calice et de sa patène, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.284

43. Société populaire de la Section de la République. Félicite des décrets. Affirme son attachement à la Conventionpp.284-285

Discours de la députation de la société populaire de la section de la République qui invite la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.284-285

44. Citoyen Auquetil, veuve du consul de France à Surate. Demande un secoursp.285

Renvoi au comité d'instruction et des secours publics de la pétition de la citoyenne Auquetil, femme d'un consul de France à Surate, qui demande des secours, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.285

45. Officiers et soldats du 1er bataillon du 77e régiment d’infanterie. Demandent à continuer la guerrep.285

Adresse des officiers, sous-officiers et soldats montagnards et maratistes du 1er bataillon du 77e régiment d'infanterie, qui félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.285

46. Citoyen Anet, organiste aveugle à Brie-sur-Yerres. Demande le paiement de sa pension. Décret l’admettant à l’hospice des Quinze-Vingts, de même que les autres aveugles indigents (Motions de Duhem, Charlier et Roger Ducos)pp.285-286

Pétition du citoyen Anet, musicien-organiste aveugle, qui sollicite l'exécution du décret qui ordonnait son admission aux Quinze-Vingts et un secours, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.285-286

Diverses propositions présentées par des représentants concernant l'admission et l'obtention de secours aux Quinze-Vingts, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discussion]p.286

Jean Lambert TallienPierre Joseph DuhemLouis Joseph Charlier

Décret, motivé par la motion de Ducos, accordant au citoyen Anet l'admission aux Quinze-Vingts et la remise du secours déjà accordé, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Décret]p.286

Pierre Roger Ducos

Entrée dans la salle de la Convention du représentant Couthon, relevé de sa maladie, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Déroulement des séances]p.286

47. Section de Montreuil. Offre du salpêtrep.286

Discours de la députation de la section de Montreuil (Paris), qui présente du salpêtre, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.286

48. Citoyen Leroux. Réclame un nouveau sabre pour son fils, sous-lieutenant de carabinierspp.286-287

Pétition du citoyen Leroux, vieux militaire et père d'un défenseur de la patrie, qui demande un nouveau sabre pour son fils, sous-lieutenant des carabiniers, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.286-287

Décision de la Convention d'accorder un nouveau sabre au citoyen Leroux, sous-lieutenant du 2e régiment des carabiniers, motivée par la pétition de son père, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Déroulement des séances]p.287

49. Commune de Villejuif. Salpêtre. Proteste contre l’abattage des jeunes bestiaux. Donsp.287

Renvoi au comité de salut public de la pétition de la commune de Villejuif, qui demande une loi qui empêche de tuer les jeunes animaux, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.287

Dons patriotiques de la commune de Villejuif, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.287

50. Société populaire de Poligny. Envoi d’objets précieux. Fête pour l’anniversaire de la mort de Louis XVI. Souscriptionpp.287-288

Adresse de la société populaire de Poligny, qui témoigne sa reconnaissance aux représentants du peuple et offre nombreuses offrandes patriotiques, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.287

Extrait des délibérations de la société populaire de Poligny concernant la cérémonie relative à l'anniversaire de la mort du tyran, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.287-288

51. Citoyen Cogniard, de la Section Bonne-Nouvelle. Don pour l’équipement d’un vaisseaup.288

Pétition du citoyen Cogniard, commissaire civil de la section Bonne Nouvelle (Paris), qui demande que ses dons patriotiques soient insérés au bulletin, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.288

52. Comité révolutionnaire de Mézières. Apporte des armes damasquinéesp.288

Renvoi à la commission des armes des dons du comité de surveillance de Mézières, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.288

53. Comité Harmey-Soucin, serrurier à Troyes. Offre ses outils aux ouvriers de Brienne, et propose de travailler avec euxp.288

Renvoi au comité de salut public, section des armes, de la pétition du citoyen Harmey-Soucin, serrurier de Troyes (Aube), qui offre ses outils de travail et propose de travailler avec les ouvriers de Brienne, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.288

54. Section du Bonnet-Rouge. Extraction de salpêtre. Trait de bravoure du jeune Latour. Offre un ouvrage sur la musique. Un officier de santé réclame son traitementpp.288-289

Discours de la députation de la section du Bonnet-Rouge (Paris) qui fait part à la Convention de l'extraction de salpêtre, offre un ouvrage sur la musique et présente le trait de bravoure du jeune Latour, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.288-289

Renvoi au comité de salut public de l'ouvrage sur la musique présenté par la députation de la section du Bonnet Rouge, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.289

55. Section de la Réunion. Extraction de salpêtre. Félicite la Conventionpp.289-290

Discours de la députation de la section de la Réunion, qui présente le résultat de l'extraction du salpêtre et offre en don 1200 livres, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.289-290

56. Conseil général de la Commune de Paris. Propose de placer les cimetières hors de la villep.290

Renvoi au ministre de l'Intérieur de la pétition du conseil-général de Paris qui propose de mettre hors de cette commune les cimetières qui y sont encore, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Déroulement des séances]p.290

Arrêté présenté par la députation du conseil-général de la Commune de Paris, qui demande la suppression des cimetières, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.290

57. Décret enjoignant de prendre des mesures pour enterrer plus profondément les cadavres des ennemis dans la région du Rhin et en Vendée (Motions de Rühl et de Carrier)p.290

Lecture d'une lettre qui révèle que, sur les frontières, il existe un grand nombre de cadavres d'ennemis qui sont mal enterrés, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Déroulement des séances]p.290

Motions de Ruhl et Carrier demandant des mesures pour bien enterrer les cadavres des ennemis morts sur les frontières et en Vendée, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.290

Philipp Jakob RühlJean-Baptiste Carrier

Renvoi au comité de salut public de la question du grand nombre de cadavres mal enterrés sur les frontières et en Vendée, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.290

58. Proposition d’autoriser les officiers d’infanterie légère à s’armer de fusils ou de piquesp.291

Renvoi au comité de salut public de la proposition d'un membre d'autoriser les officiers d'infanterie légère à s'armer de fusils ou de piques, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.291

59. Représentant Pélissier (des Bouches-du-Rhône). Obtient un congép.291

Demande de congé du représentant Pélissier, député des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Demande de congés]p.291

André Pellissier

60. Décret d’ordre du jour sur la demande du citoyen Hamelin d’être dispensé de la réquisition, à cause de son récent mariagep.291

Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Hamelin qui demande à être dispensé de la loi de la réquisition à cause de son récent mariage, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Déroulement des séances]p.291

Pétition du citoyen Hamelin, d'Epinay-sur-Seine, qui demande à être dispensé de la loi de la réquisition à cause de son récent mariage, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.291

61. Représentant Simond. Envoi d’argenterie par le département du Mont-Blanc (ou du Bas-Rhin)p.291

Don de l'administration du Mont Blanc de 598 marcs d'argenterie, annoncé par le représentant Simond, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.291

62. Société populaire de Pont-du-Rhône. Félicite la Convention. Dons. Esprit public. Demande à conserver les administrations qui y sont fixéespp.291-292

Renvoi au comité de division de la pétition de la commune et de la société de Pont-sur-Rhône (Gard), qui demandent à conserver les établissements qui sont dans leur commune, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.291

Discours de la députation de la commune et de la société de Pont-sur-Rhône (Gard), qui présente de l'argenterie et demande à conserver les établissements qui sont dans leur commune, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.291-292

63. Citoyen Parmentier, ex-curé de Malfier. Dépose ses lettres de prêtrise et demande qu’on examine sa conduitep.292

Renvoi au représentant du peuple dans le département de Seine-et-Oise de la pétition du citoyen Parmentier, ex-curé de Malfier, qui offre ses lettres de maîtrise et demande qu'on examine sa conduite, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Déroulement des séances]p.292

64. Décret accordant un secours au citoyen Grappote, de Latrecey (Rapporteur : Oudot)pp.292-293

Pétition du citoyen Grappotte, notaire à Latrecey (Haute-Marne) qui demande des secours, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.292

Décret, motivé par la motion d'un membre, accordant au citoyen Grappotte, notaire à Latrecey (Haute-Marne) la somme de 100 livres en forme de secours, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Décret]pp.292-293

65. Décret accordant un secours à la veuve Dumoustier (Rapporteur : Oudot)p.293

Décret, motivé par la motion d'un membre, accordant à la citoyenne veuve Dumoustier la somme de 150 livres et renvoyant sa pétition au comité des secours publics, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Décret]p.293

66. Aveugles des Quinze-Vingts. Invitent la Convention à une fête pour les martyrs de la Libertép.293

Annonce et invitation à la fête organisée par les aveugles des Quinze-Vingts pour l'inauguration des martyrs de la liberté, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.293

Nomination de douze membres de la Convention qui participeront à la fête des aveugles des Quinze-Vingts pour les martyrs de la liberté, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Déroulement des séances]p.293

67. Etat des dons (suite) : (a) Comité révolutionnaire d’Aix ; (b) municipalité de Sérénac ; (c) Citoyen Boncerf ; (d) Société populaire de Gauriacp.293

Dons du comité de surveillance de la commune d'Aix, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.293

Dons de la municipalité de Sérénac, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.293

Dons de la citoyenne Boncerf pour les frais de la guerre, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.293

Don des membres de la société populaire de Gauriac pour les frais de la guerre, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.293

Levée de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.293

Philipp Jakob Rühl

68. Société populaire du Dorât. Demande la mort pour ceux qui proposent la paixp.293

Résumé de la pétition de la société populaire du Dorât (Haute-Vienne) qui demande la peine de mort pour ceux qui proposent la paix, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.293

69. Citoyens de Nancy. Se plaignent de l’oppression des patriotes. Etat de leurs donsp.293

Dons présentés par les citoyens de Nancy pour les défenseurs de la patrie, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.293

70. Section du Finistère et Société populaire de Lazowski. Dénoncent les manœuvres à propos des subsistances, et proposent des mesures contre les accapareurs et les intrigantspp.293-294

Discours de la députation de la section du Finistère et de la société populaire de Lazowski, qui dénoncent les manœuvres à propos des subsistances et proposent des mesures contre les accapareurs et les intrigants, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.293-294

Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale, motivé par la motion de Clauzel, de la pétition présenté par la députation de la section du Finistère et de la société populaire de Lazowski, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.294

Jean-Baptiste Clauzel

71. Ministre des Affaires étrangères. Transmet le « Dictionnaire Révolutionnaire de la langue française » de Rodonipp.294-295

Lettre du citoyen Desforgues, ministre des Affaires Étrangères, au Président de la Convention, lui présentant un Dictionnaire révolutionnaire de la langue française offert par le citoyen Rodoni, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discours et production des ministres]p.294

Don du citoyen Rodoni d'un Dictionnaire républicain et révolutionnaire de la langue française, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Don patriotique et hommage]pp.294-295

Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Rodoni d'un Dictionnaire républicain et révolutionnaire de la langue française, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794[Renvoi aux comités]p.295

72. Municipalité de Dry. Décide de maintenir le culte catholiquep.295

Adresse des officiers municipaux de la commune de Dry, qui annoncent la délibération prise concernant le maintien du culte catholique, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.295

Extrait des délibérations de la commune de Dry qui communique la décision de maintenir le culte catholique, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.295

Renvoi au comité d'instruction publique de l'extrait des délibérations de la commune de Dry qui communique la décision de maintenir le culte catholique, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.295

73. Citoyen Sentix. Observations sur les délais exigés par la loi instituant le divorcepp.295-296

Observations envoyées par le citoyen Sentix concernant les délais exigés par la loi instituant le divorce, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.295-296

Renvoi au comité de législation des observations envoyées par le citoyen Sentix et concernant les délais exigés par la loi instituant le divorce, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.296

74. Commune de Vitry. Vues sur l’élevage des bestiauxp.296

Renvoi à la commission des subsistances d'une pétition de la commune de Vitry concernant les animaux qui servent l'agriculture et la nourriture de l'homme, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.296

75. Citoyen Décius Gardon, de Lauterbourg. Installation de la nouvelle commission municipalep.296

Annonce par le citoyen Decius Gardon de Lautebourg, de l'installation de la nouvelle commission municipale, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.296

76. Citoyens de Cusset, acquittés par le Tribunal révolutionnaire. Demandent des secoursp.296

Renvoi au comité des secours publics de la pétition de plusieurs citoyens du district de Cusset qui sollicitent des secours, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.296

77. Citoyen Druet, de Saumur. Demande une indemnité pour ses blessuresp.296

Renvoi au comité des secours publics de la pétition du citoyen Druet, canonnier de Saumur, qui est hors d'état de servir et demande des secours, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.296

78. Commission militaire révolutionnaire de Tours. Demande des peines proportionnées aux délitspp.296-297

Pétition de la commission militaire de Tours qui demande des peines proportionnées aux délits, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.296-297

Renvoi au comité de législation de la pétition de la commission militaire de Tours qui demande des peines proportionnées aux délits, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.297

79. Citoyen anonyme. Question relative à l’héritage des enfants naturels, en l’absence d’enfants légitimesp.297

Question d'un citoyen anonyme relative à l'héritage des enfants naturels, en l'absence d'enfants légitimes, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.297

Renvoi au comité de législation de la question d'un citoyen anonyme relative à l'héritage des enfants naturels, en l'absence d'enfants légitimes, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.297

Pièce annexep.297

Ministre de l’Intérieur. Décrets envoyés dans les départementsp.297

Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[État et compte]p.297

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Référence bibliographique

Séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 269-297.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

269

Dernière page

297

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:17