72. Municipalité de Dry. Décide de maintenir le culte catholique

Table des matières

Adresse des officiers municipaux de la commune de Dry, qui annoncent la délibération prise concernant le maintien du culte catholique, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.295

Extrait des délibérations de la commune de Dry qui communique la décision de maintenir le culte catholique, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.295

Renvoi au comité d'instruction publique de l'extrait des délibérations de la commune de Dry qui communique la décision de maintenir le culte catholique, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.295

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Référence bibliographique

72. Municipalité de Dry. Décide de maintenir le culte catholique. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 295.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

295

Dernière page

295

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:18