46. Citoyen Anet, organiste aveugle à Brie-sur-Yerres. Demande le paiement de sa pension. Décret l’admettant à l’hospice des Quinze-Vingts, de même que les autres aveugles indigents (Motions de Duhem, Charlier et Roger Ducos)
Table des matières
Diverses propositions présentées par des représentants concernant l'admission et l'obtention de secours aux Quinze-Vingts, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discussion]p.286
Diverses propositions présentées par des représentants concernant l'admission et l'obtention de secours aux Quinze-Vingts, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Discussion]p.286
Décret, motivé par la motion de Ducos, accordant au citoyen Anet l'admission aux Quinze-Vingts et la remise du secours déjà accordé, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Décret]p.286
Décret, motivé par la motion de Ducos, accordant au citoyen Anet l'admission aux Quinze-Vingts et la remise du secours déjà accordé, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)[Décret]p.286
Infos
Référence bibliographique
46. Citoyen Anet, organiste aveugle à Brie-sur-Yerres. Demande le paiement de sa pension. Décret l’admettant à l’hospice des Quinze-Vingts, de même que les autres aveugles indigents (Motions de Duhem, Charlier et Roger Ducos).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 285-286.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
285
Dernière page
286
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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