Table des matières
Lettre de l'abbé Bareau, prêtre de Bondy, adhérant aux décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 6 janvier 1791[Lettre]p.38
Lettre de l'abbé Bareau, prêtre de Bondy, adhérant aux décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 6 janvier 1791[Lettre]p.38
Lettre de remerciement à l'Assemblée de Mme Levasseur, veuve de Jean-Jacques Rousseau, lors de la séance du 6 janvier 1791[Lettre]pp.38-39
Lettre de remerciement à l'Assemblée de Mme Levasseur, veuve de Jean-Jacques Rousseau, lors de la séance du 6 janvier 1791[Lettre]pp.38-39
Rétablissement d'un article oublié dans la proclamation du décret du 4 octobre 1790 sur le traitement des religieuses, lors de la séance du 6 janvier 1791[Décret]p.39
Rétablissement d'un article oublié dans la proclamation du décret du 4 octobre 1790 sur le traitement des religieuses, lors de la séance du 6 janvier 1791[Décret]p.39
Rapport du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à la mer, lors de la séance du 6 janvier 1791[Rapport]p.39
Rapport du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à la mer, lors de la séance du 6 janvier 1791[Rapport]p.39
Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à la mer, lors de la séance du 6 janvier 1791[Décret]p.39
Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à la mer, lors de la séance du 6 janvier 1791[Décret]p.39
Rapport du comité de l'emplacement des tribunaux sur le logement du directoire de la Loire-Inférieure, lors de la séance du 6 janvier 1791[Rapport]pp.40-41
Rapport du comité de l'emplacement des tribunaux sur le logement du directoire de la Loire-Inférieure, lors de la séance du 6 janvier 1791[Rapport]pp.40-41
Décret du comité de l'emplacement des tribunaux sur le logement du directoire de la Loire-Inférieure, lors de la séance du 6 janvier 1791[Décret]p.41
Décret du comité de l'emplacement des tribunaux sur le logement du directoire de la Loire-Inférieure, lors de la séance du 6 janvier 1791[Décret]p.41
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux à Châlons, lors de la séance du 6 janvier 1791[Décret]p.41
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux à Châlons, lors de la séance du 6 janvier 1791[Décret]p.41
Ajournement du rapport du comité de l'emplacement des tribunaux sur le cas de Paris, lors de la séance du 6 janvier 1791[Déroulement des séances]p.41
Ajournement du rapport du comité de l'emplacement des tribunaux sur le cas de Paris, lors de la séance du 6 janvier 1791[Déroulement des séances]p.41
Renvoi au comité des recherches de documents envoyés pour empêcher la prestation du serment sur la Constitution civile du clergé dans le département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 6 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.41
Renvoi au comité des recherches de documents envoyés pour empêcher la prestation du serment sur la Constitution civile du clergé dans le département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 6 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.41
Rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791[Rapport]pp.41-42
Rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791[Rapport]pp.41-42
Interruption du rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices pour répondre à la demande d'impression d'un tableau des liquidations, lors de la séance du 6 janvier 1791[Déroulement des séances]p.42
Interruption du rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices pour répondre à la demande d'impression d'un tableau des liquidations, lors de la séance du 6 janvier 1791[Déroulement des séances]p.42
Reprise du rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791[Rapport]p.42
Reprise du rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791[Rapport]p.42
Projet de décret du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791[Projet de décret]p.42
Projet de décret du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791[Projet de décret]p.42
Discussion du projet de décret du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791[Discussion]pp.42-43
Discussion du projet de décret du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791[Discussion]pp.42-43
Décret du comité de Constitution sur l'organisation administrative de divers lieux, lors de la séance du 6 janvier 1791[Décret]pp.43-44
Décret du comité de Constitution sur l'organisation administrative de divers lieux, lors de la séance du 6 janvier 1791[Décret]pp.43-44
Amendement de M. Malouet demandant des comités de Constitution, de marine et de commerce un travail sur l'organisation des tribunaux de commerce dans les villes portuaires, lors de la séance du 6 janvier 1791[Amendement]p.44
Amendement de M. Malouet demandant des comités de Constitution, de marine et de commerce un travail sur l'organisation des tribunaux de commerce dans les villes portuaires, lors de la séance du 6 janvier 1791[Amendement]p.44
Rapport du comité de Constitution sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791[Rapport]p.44
Rapport du comité de Constitution sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791[Rapport]p.44
Projet de décret du comité de Constitution sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791[Projet de décret]p.44
Projet de décret du comité de Constitution sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791[Projet de décret]p.44
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791[Discussion]pp.44-45
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791[Discussion]pp.44-45
Décret du comité des finances sur la perception de la contribution patriotique, lors de la séance du 6 janvier 1791[Décret]p.45
Décret du comité des finances sur la perception de la contribution patriotique, lors de la séance du 6 janvier 1791[Décret]p.45
Rapport du comité d'imposition sur l'exploitation des messageries, lors de la séance du 6 janvier 1791[Rapport]p.45
Rapport du comité d'imposition sur l'exploitation des messageries, lors de la séance du 6 janvier 1791[Rapport]p.45
Décret du comité d'imposition sur l'exploitation des messageries, lors de la séance du 6 janvier 1791[Décret]pp.45-46
Décret du comité d'imposition sur l'exploitation des messageries, lors de la séance du 6 janvier 1791[Décret]pp.45-46
Amendement de l'article 5 du décret sur l'exploitation des messageries, lors de la séance du 6 janvier 1791[Amendement]p.46
Amendement de l'article 5 du décret sur l'exploitation des messageries, lors de la séance du 6 janvier 1791[Amendement]p.46
Amendement de l'article 6 du décret sur l'exploitation des messageries, lors de la séance du 6 janvier 1791[Amendement]p.46
Amendement de l'article 6 du décret sur l'exploitation des messageries, lors de la séance du 6 janvier 1791[Amendement]p.46
Discussion sur des lettres relatives au serment des ecclésiastiques, lors de la séance du 6 janvier 1791[Discussion]pp.46-47
Discussion sur des lettres relatives au serment des ecclésiastiques, lors de la séance du 6 janvier 1791[Discussion]pp.46-47
Motion de M. Barnave demandant de ne plus entendre de lettres complétant les serments ecclésiastiques, lors de la séance du 6 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.47
Motion de M. Barnave demandant de ne plus entendre de lettres complétant les serments ecclésiastiques, lors de la séance du 6 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.47
Interventions se plaignant de ne pouvoir pas répondre à la motion de M. Barnave demandant de ne plus entendre de lettres complétant les serments ecclésiastiques, lors de la séance du 6 janvier 1791[Déroulement des séances]p.47
Interventions se plaignant de ne pouvoir pas répondre à la motion de M. Barnave demandant de ne plus entendre de lettres complétant les serments ecclésiastiques, lors de la séance du 6 janvier 1791[Déroulement des séances]p.47
Conclusion de la séance du 6 janvier 1791[Déroulement des séances]p.47
Conclusion de la séance du 6 janvier 1791[Déroulement des séances]p.47
Mémoire de M. Dupont de Nemours intitulé : ~~De quelques améliorations dans la perception de l’impôt~~, en annexe de la séance du 6 janvier 1791[Mémoire]pp.47-51
Mémoire de M. Dupont de Nemours intitulé : ~~De quelques améliorations dans la perception de l’impôt~~, en annexe de la séance du 6 janvier 1791[Mémoire]pp.47-51
Infos
Référence bibliographique
6 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 37-51.
Langue
Français
Nombre de pages
15
Première page
37
Dernière page
51
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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