Table des matières
15. a) La société populaire de Monastier (Haute-Loire), b) l’instituteur de l’école primaire de Bras (Var), c) la société populaire, la municipalité et tous les citoyens de la commune de Serans (Oise), d) le comité révolutionnaire de Massat (Ariège), e) la société populaire de Vence (Var), f) celle de Montagne-sur-Cher (ci-devant Châteauneuf-sur-Cher, Cher), g) celle de Signy-le-Petit (ci-devant Signy-l’Abbaye, Ardennes), félicitent tous la Convention sur son Adresse au peuple françaispp.279-281
15. a) La société populaire de Monastier (Haute-Loire), b) l’instituteur de l’école primaire de Bras (Var), c) la société populaire, la municipalité et tous les citoyens de la commune de Serans (Oise), d) le comité révolutionnaire de Massat (Ariège), e) la société populaire de Vence (Var), f) celle de Montagne-sur-Cher (ci-devant Châteauneuf-sur-Cher, Cher), g) celle de Signy-le-Petit (ci-devant Signy-l’Abbaye, Ardennes), félicitent tous la Convention sur son Adresse au peuple françaispp.279-281
Adresse du conseil d'administration, les officiers, les sous-officiers et les volontaires composant le vingt-cinquième bataillon de la Charente, douzième formation d'Angers (Marne-et-Loire), lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.281-282
Adresse du conseil d'administration, les officiers, les sous-officiers et les volontaires composant le vingt-cinquième bataillon de la Charente, douzième formation d'Angers (Marne-et-Loire), lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.281-282
Lecture de l'adresse de la société populaire d'Evreux (Eure) par un pétitionnaire admis à la barre, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.283
Lecture de l'adresse de la société populaire d'Evreux (Eure) par un pétitionnaire admis à la barre, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.283
Décret, proposé par Paganel au nom du comité des Secours publics accordant un secours à diverses citoyennes de Frévent (Pas-de-Calais), lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.284
Décret, proposé par Paganel au nom du comité des Secours publics accordant un secours à diverses citoyennes de Frévent (Pas-de-Calais), lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.284
Décret, présenté par Meneau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne veuve Bouniol, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.284
Décret, présenté par Meneau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne veuve Bouniol, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.284
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Frebourg, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.284
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Frebourg, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.284
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Marguerite-Françoise-Christine Liche, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.284
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Marguerite-Françoise-Christine Liche, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.284
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Isidore Debuire, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]pp.284-285
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Isidore Debuire, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]pp.284-285
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Mille, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.285
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Mille, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.285
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Delplanque, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.285
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Delplanque, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.285
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Nicolas Colbert, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.285
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Nicolas Colbert, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.285
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Louis Villae, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.285
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Louis Villae, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.285
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Guillaume Caillot, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.285
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Guillaume Caillot, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.285
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours aux citoyens Nicolas Aumont et Élisabeth Saudray, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]pp.285-286
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours aux citoyens Nicolas Aumont et Élisabeth Saudray, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]pp.285-286
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Jacques-François Boillou et aux citoyennes Jeanne-Thérèse et Marie-Gabrielle Boillou, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.286
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Jacques-François Boillou et aux citoyennes Jeanne-Thérèse et Marie-Gabrielle Boillou, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.286
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Louis Noirjean, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.286
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Louis Noirjean, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.286
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Etienne-Pierre Marche, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.286
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Etienne-Pierre Marche, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.286
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Anne-Françoise-Petit-Quesnot et à ses enfants, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.286
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Anne-Françoise-Petit-Quesnot et à ses enfants, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.286
35. La Convention, sur le rapport de son comité des Secours publics, accorde un secours aux citoyens Nicolas Fromy, Étienne Hocquemelle, Louis Godet, Martin Bazinet, Pons Jacquet, Hubert Pognon, Jean-Baptiste Cousin, Louis Bonny, Nicolas Renaudin, Jean-François Mellot ; aux citoyennes Marie-Françoise Gérard, Marguerite Remy, Élisabeth Genon, Catherine Anesse, tous acquittés au Tribunal révolutionnairep.286
35. La Convention, sur le rapport de son comité des Secours publics, accorde un secours aux citoyens Nicolas Fromy, Étienne Hocquemelle, Louis Godet, Martin Bazinet, Pons Jacquet, Hubert Pognon, Jean-Baptiste Cousin, Louis Bonny, Nicolas Renaudin, Jean-François Mellot ; aux citoyennes Marie-Françoise Gérard, Marguerite Remy, Élisabeth Genon, Catherine Anesse, tous acquittés au Tribunal révolutionnairep.286
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à divers citoyens et citoyennes, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.286
Décret, présenté par Du Bois Du Bais au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à divers citoyens et citoyennes, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.286
36. Un secrétaire donne lecture des adresses suivantes : a) la section du Centre de Dijon (Côte-d’Or) félicite la Convention sur la fermeture de la salle de Jacobins, et déclare une haine implacable à tous ceux qui voudraient s’élever contre la souveraineté du peuple ; b) les membres de la société populaire de Montmorillon (Vienne) applaudissent à la journée du 9 thermidor et à l’anéantissement du système de la Terreurpp.287-288
36. Un secrétaire donne lecture des adresses suivantes : a) la section du Centre de Dijon (Côte-d’Or) félicite la Convention sur la fermeture de la salle de Jacobins, et déclare une haine implacable à tous ceux qui voudraient s’élever contre la souveraineté du peuple ; b) les membres de la société populaire de Montmorillon (Vienne) applaudissent à la journée du 9 thermidor et à l’anéantissement du système de la Terreurpp.287-288
Rapport de Clauzel, au nom du comité de Sûreté générale, concernant le procès au représentant Carrier et lecture des lettres d'accusations, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Rapport]pp.288-291
Rapport de Clauzel, au nom du comité de Sûreté générale, concernant le procès au représentant Carrier et lecture des lettres d'accusations, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Rapport]pp.288-291
38. La Convention, après avoir entendu son comité de Sûreté générale sur la nomination de nouveaux représentants dans les départements, décrète qu’à l’avenir aucun membre des comités de Salut public ou de Sûreté générale ne pourra être envoyé en mission qu’un mois après sa sorti du comité dont il était membrepp.291-293
38. La Convention, après avoir entendu son comité de Sûreté générale sur la nomination de nouveaux représentants dans les départements, décrète qu’à l’avenir aucun membre des comités de Salut public ou de Sûreté générale ne pourra être envoyé en mission qu’un mois après sa sorti du comité dont il était membrepp.291-293
Liste, présenté par Clauzel au nom du comité de Sûreté générale, nominant les représentants du peuple Cledel, Robin et Thuriot comme envoyés de mission, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.291
Liste, présenté par Clauzel au nom du comité de Sûreté générale, nominant les représentants du peuple Cledel, Robin et Thuriot comme envoyés de mission, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.291
Discussion concernant la possible nomination de Thuriot, membre du comité de Salut public, en tant qu'envoyé de mission et sur le rôle des envoyés, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Discussion]pp.291-292
Discussion concernant la possible nomination de Thuriot, membre du comité de Salut public, en tant qu'envoyé de mission et sur le rôle des envoyés, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Discussion]pp.291-292
Décret statuant que les membres des comités de Salut public et de Sûreté générale ne seront envoyés en mission qu'un mois après leur sortie du comité, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.293
Décret statuant que les membres des comités de Salut public et de Sûreté générale ne seront envoyés en mission qu'un mois après leur sortie du comité, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.293
Intervention de Richard annonçant la victoire de l'armée des Pyrénées-Orientales contre les Espagnols, avant le lire la lettre des envoyés de mission, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.293
Intervention de Richard annonçant la victoire de l'armée des Pyrénées-Orientales contre les Espagnols, avant le lire la lettre des envoyés de mission, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.293
41. a) Les administrateurs, le tribunal, le comité de surveillance et la commission municipale de Valenciennes (Nord) félicitent la Convention sur son Adresse au peuple français ; b) renvoi au comité de Commerce et Agriculture de l’adresse de la société populaire de Voiron (Isère) qui applaudit à la punition des triumvirs et au règne de la justice et demande l’établissement d’un comité central d’ Agriculture et de Commerce dans chaque département ; c) renvoi au comité des Finances, section de l’Aliénation de l’annonce par l’agent national du district de Dol (Ille-et-Vilaine) de la vente d’un bien d’émigré ; d) renvoi au comité de Division de l’adresse de l’administration du département de la Loire qui demande le maintien du décret du 29 brumaire, qui divisait la Loire du Rhône ; e) renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des citoyens de la société populaire de La Montagne (ci-devant Le Palais, Morbihan) qui félicitent la Conv. sur son Adresse, et demandent la révision de la destitution du citoyen Michaut, ancien garde-magasin d’artillerie, prononcée par le représentant Lequinio, sur des inculpations calomnieusespp.294-295
41. a) Les administrateurs, le tribunal, le comité de surveillance et la commission municipale de Valenciennes (Nord) félicitent la Convention sur son Adresse au peuple français ; b) renvoi au comité de Commerce et Agriculture de l’adresse de la société populaire de Voiron (Isère) qui applaudit à la punition des triumvirs et au règne de la justice et demande l’établissement d’un comité central d’ Agriculture et de Commerce dans chaque département ; c) renvoi au comité des Finances, section de l’Aliénation de l’annonce par l’agent national du district de Dol (Ille-et-Vilaine) de la vente d’un bien d’émigré ; d) renvoi au comité de Division de l’adresse de l’administration du département de la Loire qui demande le maintien du décret du 29 brumaire, qui divisait la Loire du Rhône ; e) renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des citoyens de la société populaire de La Montagne (ci-devant Le Palais, Morbihan) qui félicitent la Conv. sur son Adresse, et demandent la révision de la destitution du citoyen Michaut, ancien garde-magasin d’artillerie, prononcée par le représentant Lequinio, sur des inculpations calomnieusespp.294-295
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de La Montagne (Morbihan) demandent la révision de la destitution du citoyen Michaut, ancien garde-magasin d’artillerie, prononcée sur des inculpations calomnieuses, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Renvoi aux comités]p.295
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de La Montagne (Morbihan) demandent la révision de la destitution du citoyen Michaut, ancien garde-magasin d’artillerie, prononcée sur des inculpations calomnieuses, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Renvoi aux comités]p.295
42. La Convention, après avoir entendu à la barre le général Despinoy, général en chef de l’armée des Pyrénées-Orientales, décrète qu’il sera élevé un monument sur le Sud-Libre (ci-devant Fort-Bellegarde, Pyrénées-Orientales) en l’honneur du général Dugommier ; la pétition est renvoyée au comité d’instruction publiquepp.295-296
42. La Convention, après avoir entendu à la barre le général Despinoy, général en chef de l’armée des Pyrénées-Orientales, décrète qu’il sera élevé un monument sur le Sud-Libre (ci-devant Fort-Bellegarde, Pyrénées-Orientales) en l’honneur du général Dugommier ; la pétition est renvoyée au comité d’instruction publiquepp.295-296
Motion de Mihaud appuyant la demande du général Despinoy pour élever un monument à la mémoire du général Dugommier, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.296
Motion de Mihaud appuyant la demande du général Despinoy pour élever un monument à la mémoire du général Dugommier, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.296
Résumé de la discussion sur le rapport de Guyton-Morveau au nom du Comité de Salut public sur la situation de la manufacture de fusils à Paris, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Discussion]p.296
Résumé de la discussion sur le rapport de Guyton-Morveau au nom du Comité de Salut public sur la situation de la manufacture de fusils à Paris, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Discussion]p.296
Rapport de Merlin (de Douai), au nom du comité de Salut public, sur l'envoi aux Etats-Unis du drapeau aux couleurs nationales en signe d'union et fraternité des deux peuples, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Rapport]p.297
Rapport de Merlin (de Douai), au nom du comité de Salut public, sur l'envoi aux Etats-Unis du drapeau aux couleurs nationales en signe d'union et fraternité des deux peuples, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Rapport]p.297
Décret, proposé par Merlin (de Douai), au nom du comité de Salut public, relatif à l'envoi aux Etats-Unis du drapeau aux couleurs nationales en signe d'union et fraternité des deux peuples, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.297
Décret, proposé par Merlin (de Douai), au nom du comité de Salut public, relatif à l'envoi aux Etats-Unis du drapeau aux couleurs nationales en signe d'union et fraternité des deux peuples, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)[Décret]p.297
Conclusion de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.297
Conclusion de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.297
Infos
Référence bibliographique
Séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794 ).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. pp. 273-298.
Langue
Français
Nombre de pages
26
Première page
273
Dernière page
298
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
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