Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Frebourg, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Frebourg, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. p. 284.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
284
Dernière page
284
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
Modifié le
