Table des matières
Ouverture de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794) sous la présidence de Voulland[Déroulement des séances]p.442
Ouverture de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794) sous la présidence de Voulland[Déroulement des séances]p.442
Résumé de l'adresse des autorités constitués, de la société populaire et de la commune de Nonancourt (Eure) qui félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.444
Résumé de l'adresse des autorités constitués, de la société populaire et de la commune de Nonancourt (Eure) qui félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.444
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Le Carpentier, en mission à Coutances, annonçant avoir établi des fêtes et des tribunaux, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.445
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Le Carpentier, en mission à Coutances, annonçant avoir établi des fêtes et des tribunaux, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.445
Renvoi aux comités d'instruction publique et des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire de Caumont (Calvados) qui demande l’exécution du décret relatif à l’instruction publique et annonce la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.447
Renvoi aux comités d'instruction publique et des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire de Caumont (Calvados) qui demande l’exécution du décret relatif à l’instruction publique et annonce la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.447
Adresse de la commission militaire, établie à Avesnes, qui annonce qu’en la présence des corps constitués ils ont juré de s'ensevelir sous les ruines de la place, plutôt que de souffrir qu’on la rende, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.451
Adresse de la commission militaire, établie à Avesnes, qui annonce qu’en la présence des corps constitués ils ont juré de s'ensevelir sous les ruines de la place, plutôt que de souffrir qu’on la rende, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.451
Admission du citoyen Magny, qui offre à la Convention un ventilateur d'une espèce nouvelle, er réponse du Président, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.454
Admission du citoyen Magny, qui offre à la Convention un ventilateur d'une espèce nouvelle, er réponse du Président, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.454
Motion de Treilhard qui demande que le modèle de ventilateur du citoyen Magny soit renvoyé au comité des inspecteurs de la salle pour être adapté au lieu des séances, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Motion et motion d'ordre]p.454
Motion de Treilhard qui demande que le modèle de ventilateur du citoyen Magny soit renvoyé au comité des inspecteurs de la salle pour être adapté au lieu des séances, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Motion et motion d'ordre]p.454
Décret, motivé par la motion de Lacroix, accordant à la veuve du citoyen Francamberge la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]p.455
Décret, motivé par la motion de Lacroix, accordant à la veuve du citoyen Francamberge la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]p.455
Demande de prolongation de congé du représentant Petit, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Demande de congés]p.455
Demande de prolongation de congé du représentant Petit, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Demande de congés]p.455
Rapport, présenté par Millard au nom des comités du commerce et d’agriculture, sur la pétition du citoyen Hoffmann, tendant à obtenir une indemnité et une avance sur le trésor national, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Rapport]pp.455-460
Rapport, présenté par Millard au nom des comités du commerce et d’agriculture, sur la pétition du citoyen Hoffmann, tendant à obtenir une indemnité et une avance sur le trésor national, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Rapport]pp.455-460
Discussion sur le rapport de Millard concernant la pétition du citoyen Hoffmann, tendant à obtenir une indemnité et une avance sur le trésor national, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Discussion]p.460
Discussion sur le rapport de Millard concernant la pétition du citoyen Hoffmann, tendant à obtenir une indemnité et une avance sur le trésor national, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Discussion]p.460
Décret de non-lieu à délibérer sur la pétition du citoyen Hoffmann et renvoi de toutes les pièces de l'affaire aux comités de sûreté générale, d'agriculture et des finances pour y statuer, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]pp.460-461
Décret de non-lieu à délibérer sur la pétition du citoyen Hoffmann et renvoi de toutes les pièces de l'affaire aux comités de sûreté générale, d'agriculture et des finances pour y statuer, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]pp.460-461
Décret, présenté par Bordas, accordant à la citoyenne Galichon, dans le besoin, une somme de 200 livres à titre de secours provisoire et renvoi de la pétition au comité de secours pour en faire un rapport, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]p.461
Décret, présenté par Bordas, accordant à la citoyenne Galichon, dans le besoin, une somme de 200 livres à titre de secours provisoire et renvoi de la pétition au comité de secours pour en faire un rapport, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]p.461
Décret, présenté par Bouret au nom du comité des secours publics, accordant des secours à la citoyenne Chevrillon et aux citoyens Bobelon, Miot et Gautherot, de Bourbonne-les-Bains, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]p.461
Décret, présenté par Bouret au nom du comité des secours publics, accordant des secours à la citoyenne Chevrillon et aux citoyens Bobelon, Miot et Gautherot, de Bourbonne-les-Bains, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]p.461
Décret, présenté par Bouret au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Léger, veuve Alby, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]p.461
Décret, présenté par Bouret au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Léger, veuve Alby, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]p.461
Décret, présenté par Bouret au nom du comité des secours publics, renvoyant la pétition du citoyen Rosie, contrôleur de la manufacture nationale des armes de guerre de Maubeuge, au comité de liquidation pour déterminer la pension, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]pp.461-462
Décret, présenté par Bouret au nom du comité des secours publics, renvoyant la pétition du citoyen Rosie, contrôleur de la manufacture nationale des armes de guerre de Maubeuge, au comité de liquidation pour déterminer la pension, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]pp.461-462
Décret, présenté par Bouret au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Jhombagny, veuve d'un officier de santé auprès de l'armée des Pyrénées-Orientales, la somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]p.462
Décret, présenté par Bouret au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Jhombagny, veuve d'un officier de santé auprès de l'armée des Pyrénées-Orientales, la somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]p.462
Rapport, présenté par Villiers au nom du comité de division, sur l'administration du Cantal, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Rapport]p.462
Rapport, présenté par Villiers au nom du comité de division, sur l'administration du Cantal, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Rapport]p.462
Décret, présenté par Villiers au nom du comité de division, fixant définitivement à Aurillac l'administration du Cantal, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]p.462
Décret, présenté par Villiers au nom du comité de division, fixant définitivement à Aurillac l'administration du Cantal, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]p.462
Levée de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.463
Levée de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.463
Discours de la députation du district de Maixent (Deux-Sèvres) qui présente à la Convention six jeunes élèves de l'École de Mars, et réponse du Président, en annexe de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.463-464
Discours de la députation du district de Maixent (Deux-Sèvres) qui présente à la Convention six jeunes élèves de l'École de Mars, et réponse du Président, en annexe de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.463-464
Renvoi au comité des décrets de la lettre du citoyen Laforest, de Saint Domingue, au sujet de sa nomination de député suppléant, en annexe de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Renvoi aux comités]pp.464-465
Renvoi au comité des décrets de la lettre du citoyen Laforest, de Saint Domingue, au sujet de sa nomination de député suppléant, en annexe de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Renvoi aux comités]pp.464-465
Infos
Référence bibliographique
Séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. pp. 442-465.
Langue
Français
Nombre de pages
24
Première page
442
Dernière page
465
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
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