Table des matières
Rapport, présenté par Villiers au nom du comité de division, sur l'administration du Cantal, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Rapport]p.462
Rapport, présenté par Villiers au nom du comité de division, sur l'administration du Cantal, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Rapport]p.462
Décret, présenté par Villiers au nom du comité de division, fixant définitivement à Aurillac l'administration du Cantal, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]p.462
Décret, présenté par Villiers au nom du comité de division, fixant définitivement à Aurillac l'administration du Cantal, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)[Décret]p.462
Infos
Référence bibliographique
64. Décret fixant définitivement à Aurillac l’administration du Cantal (Rapporteur : Villers).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. p. 462.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
462
Dernière page
462
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
Modifié le
