Table des matières
Adresse de la société populaire d'Argentan (Orne) qui exprime son indignation sur l'attentat dirigé contre les deux représentants et félicite la Convention sur le décret qui proclame l'existence de l' Être suprême, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.397
Adresse de la société populaire d'Argentan (Orne) qui exprime son indignation sur l'attentat dirigé contre les deux représentants et félicite la Convention sur le décret qui proclame l'existence de l' Être suprême, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.397
Adresse de la société populaire de Baron (Oise) qui félicite la Convention sur son décret en faveur des indigents vieillards ou infirmes et celui sur les parents des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.398-399
Adresse de la société populaire de Baron (Oise) qui félicite la Convention sur son décret en faveur des indigents vieillards ou infirmes et celui sur les parents des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.398-399
Adresse de la section de Romas-la-Montagne de la commune de Puymirol (Lot-et-Garonne) qui félicite la Convention sur le décret qui proclame l'existence de l'Être suprême et celui qui accorde du secours à l'un de ses citoyens, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.399-400
Adresse de la section de Romas-la-Montagne de la commune de Puymirol (Lot-et-Garonne) qui félicite la Convention sur le décret qui proclame l'existence de l'Être suprême et celui qui accorde du secours à l'un de ses citoyens, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.399-400
Adresse de la société populaire d'Auch (Gers) qui informe la Convention que le 26e régiment des chasseurs en garnison à Auch a offert 144 rations de viande et a ouvert une souscription en faveur des malades pauvres, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.404-405
Adresse de la société populaire d'Auch (Gers) qui informe la Convention que le 26e régiment des chasseurs en garnison à Auch a offert 144 rations de viande et a ouvert une souscription en faveur des malades pauvres, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.404-405
Décret, présenté par Taveau, portant mention honorable du trait de courage et de probité du citoyen Bemoville, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Décret]p.406
Décret, présenté par Taveau, portant mention honorable du trait de courage et de probité du citoyen Bemoville, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Décret]p.406
Adresse des membres et du commissaire national du district de Draguignan (Var) qui félicitent la Convention sur son décret du 18 floréal et s'indignent de l'attentat contre les représentants, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.406-407
Adresse des membres et du commissaire national du district de Draguignan (Var) qui félicitent la Convention sur son décret du 18 floréal et s'indignent de l'attentat contre les représentants, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.406-407
Demande de congé du représentant Loiseau, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Demande de congés]p.407
Demande de congé du représentant Loiseau, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Demande de congés]p.407
Renvoi aux comités de salut public et d'agriculture du mémoire écrit par le représentant Opoix concernant un moyen pour procurer une énorme quantité de salin pour la fabrication du salpêtre, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.407
Renvoi aux comités de salut public et d'agriculture du mémoire écrit par le représentant Opoix concernant un moyen pour procurer une énorme quantité de salin pour la fabrication du salpêtre, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.407
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Chaudron-Rousseau, envoyé auprès de l'armée des Pyrénées-Orientales, qui informe de la conduite héroïque des habitants d'un village, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Renvoi aux comités]pp.407-408
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Chaudron-Rousseau, envoyé auprès de l'armée des Pyrénées-Orientales, qui informe de la conduite héroïque des habitants d'un village, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Renvoi aux comités]pp.407-408
Adresse des officiers, sous-officiers et soldats du corps des vétérans en garnison à Sarre-Libre qui s'indignent de l'attentat contre les représentants et envoient des dons pour les frais de la guerre, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.408
Adresse des officiers, sous-officiers et soldats du corps des vétérans en garnison à Sarre-Libre qui s'indignent de l'attentat contre les représentants et envoient des dons pour les frais de la guerre, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.408
Discours de la députation de la société populaire de Loches (Indre-et-Loire) qui présente un cavalier jacobin armé et équipé et invite la Convention à rester à son poste et réponse du Président, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.410
Discours de la députation de la société populaire de Loches (Indre-et-Loire) qui présente un cavalier jacobin armé et équipé et invite la Convention à rester à son poste et réponse du Président, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.410
Discours de la députation de la société populaire d'Amiens qui lisent une pétition contre le représentant Dumont et réponse de Dumont aux pétitionnaires, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.410-411
Discours de la députation de la société populaire d'Amiens qui lisent une pétition contre le représentant Dumont et réponse de Dumont aux pétitionnaires, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.410-411
Discours du conseil-général de la commune de Paris qui présente les élèves de l'École de Mars et réponse du Président, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.411-412
Discours du conseil-général de la commune de Paris qui présente les élèves de l'École de Mars et réponse du Président, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.411-412
Renvoi au comité de législation, pour en faire un rapport, des propositions faites sur la lettre de la commission de l'organisation et du mouvement des armées au sujet de mesures à prendre pour interdire les poursuites contre les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Renvoi aux comités]pp.412-413
Renvoi au comité de législation, pour en faire un rapport, des propositions faites sur la lettre de la commission de l'organisation et du mouvement des armées au sujet de mesures à prendre pour interdire les poursuites contre les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Renvoi aux comités]pp.412-413
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au remboursement des billets de confiance, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Décret]p.413
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au remboursement des billets de confiance, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Décret]p.413
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, prorogeant la loi du 29 germinal relative aux pensions accordées aux Suisses, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Décret]p.413
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, prorogeant la loi du 29 germinal relative aux pensions accordées aux Suisses, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Décret]p.413
Décret, présenté par Besson au nom des comités des domaines et de législation, relatif à la vente des droits appartenant à Evrard, sur des constructions commencées avec les citoyens Richard et Baudecourt, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Décret]p.413
Décret, présenté par Besson au nom des comités des domaines et de législation, relatif à la vente des droits appartenant à Evrard, sur des constructions commencées avec les citoyens Richard et Baudecourt, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Décret]p.413
Décret, motivé par l'observation de Cambon, rectifiant celui du 8 messidor, sur les rentes viagères, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Décret]p.414
Décret, motivé par l'observation de Cambon, rectifiant celui du 8 messidor, sur les rentes viagères, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Décret]p.414
Discours des réfugiés du département de Jemmapes qui se félicitent des travaux de la Convention et protestent de leur patriotisme et réponse du Président, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Lettre]pp.414-415
Discours des réfugiés du département de Jemmapes qui se félicitent des travaux de la Convention et protestent de leur patriotisme et réponse du Président, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Lettre]pp.414-415
Levée de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.415
Levée de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.415
Infos
Référence bibliographique
Séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. pp. 396-416.
Langue
Français
Nombre de pages
21
Première page
396
Dernière page
416
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
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