Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d'Arrens (Hautes-Pyrénées) qui demande que tous les nobles soient exclus des emplois publics, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d'Arrens (Hautes-Pyrénées) qui demande que tous les nobles soient exclus des emplois publics, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)