Table des matières
Lecture et adoption des procès-verbaux des séances précédentes, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.253
Lecture et adoption des procès-verbaux des séances précédentes, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.253
Renvoi au comité de la marine d'un article du décret d'application de la marine adopté à la séance du 22 avril 1791, lors de la séance du 23 avril 1791[Renvoi aux comités]p.253
Renvoi au comité de la marine d'un article du décret d'application de la marine adopté à la séance du 22 avril 1791, lors de la séance du 23 avril 1791[Renvoi aux comités]p.253
Lecture d'une lettre du président de l'assemblée électorale du Var relative à la nomination de M. l'abbé Rigouard, curé de Solliès-Farlède et député à l’Assemblée nationale, au siège épiscopal de ce département, lors de la séance du 23 avril 1791[Lettre]p.253
Lecture d'une lettre du président de l'assemblée électorale du Var relative à la nomination de M. l'abbé Rigouard, curé de Solliès-Farlède et député à l’Assemblée nationale, au siège épiscopal de ce département, lors de la séance du 23 avril 1791[Lettre]p.253
Discussion concernant les arriérés et les pensions de M. Dumont-Valdajou, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.254
Discussion concernant les arriérés et les pensions de M. Dumont-Valdajou, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.254
Renvoi au comité des recherches de la lettre de MM. les officiers municipaux de Lyon concernant l'arrestation de particuliers à l'origine de troubles et de conspirations contre l'Etat dans cette ville, lors de la séance du 23 avril 1791[Renvoi aux comités]p.254
Renvoi au comité des recherches de la lettre de MM. les officiers municipaux de Lyon concernant l'arrestation de particuliers à l'origine de troubles et de conspirations contre l'Etat dans cette ville, lors de la séance du 23 avril 1791[Renvoi aux comités]p.254
Renvoi au comité de Constitution d'une lettre anonyme au sujet de la législature sur l'abolition du duel, lors de la séance du 23 avril 1791[Renvoi aux comités]p.255
Renvoi au comité de Constitution d'une lettre anonyme au sujet de la législature sur l'abolition du duel, lors de la séance du 23 avril 1791[Renvoi aux comités]p.255
Décret allouant 6,000 livres au sieur Blosse, à titre d'indemnité, lors de la séance du 23 avril 1791[Décret]p.255
Décret allouant 6,000 livres au sieur Blosse, à titre d'indemnité, lors de la séance du 23 avril 1791[Décret]p.255
Rapport par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.255-260
Rapport par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.255-260
Ajournement de la discussion du projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.260
Ajournement de la discussion du projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.260
Rapport par M. Goudard sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.260-266
Rapport par M. Goudard sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.260-266
Projet de décret par M. Goudard sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Projet de décret]pp.266-271
Projet de décret par M. Goudard sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Projet de décret]pp.266-271
Adoption des articles l à 10 du décret sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Décret]p.271
Adoption des articles l à 10 du décret sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Décret]p.271
Discussion de l'article 18 du décret sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.272
Discussion de l'article 18 du décret sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.272
Adoption des articles 18 à 25 du décret sur l'organisation des douanes (articles 19 à 26 du projet), lors de la séance du 23 avril 1791[Décret]pp.272-273
Adoption des articles 18 à 25 du décret sur l'organisation des douanes (articles 19 à 26 du projet), lors de la séance du 23 avril 1791[Décret]pp.272-273
Observations de M. Pierre de Delley sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.273
Observations de M. Pierre de Delley sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.273
M. le Président invite les membres de l'Assemblée à se retirer pour l'élection d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.273
M. le Président invite les membres de l'Assemblée à se retirer pour l'élection d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.273
Rapport au roi par MM. Godard et Robin, commissaires civils, envoyés dans le département du Lot, en annexe de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.273-309
Rapport au roi par MM. Godard et Robin, commissaires civils, envoyés dans le département du Lot, en annexe de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.273-309
Lettre de M. l'évêque de Paris concernant ses hommages à l'Assemblée nationale et la lettre pastorale adressée aux fidèles de son diocèse, lors de la séance du 23 avril 1791[Lettre]p.310
Lettre de M. l'évêque de Paris concernant ses hommages à l'Assemblée nationale et la lettre pastorale adressée aux fidèles de son diocèse, lors de la séance du 23 avril 1791[Lettre]p.310
Renvoi au comité des finances de la pétition des députés extraordinaires de la ville de Nantes, lors de la séance du 23 avril 1791[Renvoi aux comités]p.310
Renvoi au comité des finances de la pétition des députés extraordinaires de la ville de Nantes, lors de la séance du 23 avril 1791[Renvoi aux comités]p.310
Annonce de la démission de M. Lasnier de Vaussenay qui sera remplacé par M. Murat, son suppléant, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.311
Annonce de la démission de M. Lasnier de Vaussenay qui sera remplacé par M. Murat, son suppléant, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.311
Observations de M. Boutteville-Dumetz concernant le mode à adopter pour subvenir provisoirement aux frais des procédures criminelles, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.311
Observations de M. Boutteville-Dumetz concernant le mode à adopter pour subvenir provisoirement aux frais des procédures criminelles, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.311
Rapport par M. Audier-Massillon sur la liquidation des offices d’expéditionnaires en cour de Rome, lors de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.311-312
Rapport par M. Audier-Massillon sur la liquidation des offices d’expéditionnaires en cour de Rome, lors de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.311-312
Lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791[Discours et production des ministres]pp.312-314
Lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791[Discours et production des ministres]pp.312-314
Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]pp.314-315Barrère de Vieuzac BertrandMoreau Etienne VincentLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisArenberg Auguste d', comte de LamarckGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deColaud de la Salcette Jacques BernardinPrieur de la Marne Pierre LouisDubois-Crancé Edmond Louis
Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]pp.314-315
Barrère de Vieuzac BertrandMoreau Etienne VincentLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisArenberg Auguste d', comte de LamarckGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deColaud de la Salcette Jacques BernardinPrieur de la Marne Pierre LouisDubois-Crancé Edmond Louis
M. Chabroud, Président, quitte le fauteuil et est remplacé par M. Emmery, ex-président, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.315
M. Chabroud, Président, quitte le fauteuil et est remplacé par M. Emmery, ex-président, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.315
Ordre du jour de la séance du 23 avril 1791 : rapport des comités féodal, des domaines et d'agriculture et de commerce, sur le cours des fleuves et rivières, les lies et alluvions, et la pêche[Déroulement des séances]p.315
Ordre du jour de la séance du 23 avril 1791 : rapport des comités féodal, des domaines et d'agriculture et de commerce, sur le cours des fleuves et rivières, les lies et alluvions, et la pêche[Déroulement des séances]p.315
Rapport par M. A moult sur le cours des fleuves et rivières, les lies et alluvions et la pèche, lors de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.315-322
Rapport par M. A moult sur le cours des fleuves et rivières, les lies et alluvions et la pèche, lors de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.315-322
Discussion sur le projet de décret sur le cours des fleuves et rivières, les lies et alluvions et la pèche, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]pp.324-325
Discussion sur le projet de décret sur le cours des fleuves et rivières, les lies et alluvions et la pèche, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]pp.324-325
Adoption de la motion de Mongins sur le projet de décret sur le cours des fleuves et rivières, les lies et alluvions et la pèche, lors de la séance du 23 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.325
Adoption de la motion de Mongins sur le projet de décret sur le cours des fleuves et rivières, les lies et alluvions et la pèche, lors de la séance du 23 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.325
Compte rendu par la députation envoyée au roi, lors de la séance du 23 avril 1791[Rapport]p.325
Compte rendu par la députation envoyée au roi, lors de la séance du 23 avril 1791[Rapport]p.325
Motion de M. Emmery au sujet de la lettre écrite aux ambassadeurs et ministre de France et du décret à ce sujet, lors de la séance du 23 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.325
Motion de M. Emmery au sujet de la lettre écrite aux ambassadeurs et ministre de France et du décret à ce sujet, lors de la séance du 23 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.325
Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors de la séance du 23 avril 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.325
Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors de la séance du 23 avril 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.325
Infos
Référence bibliographique
23 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 253-325.
Langue
Français
Nombre de pages
73
Première page
253
Dernière page
325
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