Table des matières
Discussion de l'article 18 du décret sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.272
Discussion de l'article 18 du décret sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.272
Adoption des articles 18 à 25 du décret sur l'organisation des douanes (articles 19 à 26 du projet), lors de la séance du 23 avril 1791[Décret]pp.272-273
Adoption des articles 18 à 25 du décret sur l'organisation des douanes (articles 19 à 26 du projet), lors de la séance du 23 avril 1791[Décret]pp.272-273
Observations de M. Pierre de Delley sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.273
Observations de M. Pierre de Delley sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.273
M. le Président invite les membres de l'Assemblée à se retirer pour l'élection d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.273
M. le Président invite les membres de l'Assemblée à se retirer pour l'élection d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.273
Infos
Référence bibliographique
Adoption des articles 11 à 23 (art. 12 a 26 du projet) sur l'organisation des douanes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 271-273.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
271
Dernière page
273
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
