Table des matières
Lecture et adoption des procès-verbaux des séances précédentes, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.253
Lecture et adoption des procès-verbaux des séances précédentes, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.253
Renvoi au comité de la marine d'un article du décret d'application de la marine adopté à la séance du 22 avril 1791, lors de la séance du 23 avril 1791[Renvoi aux comités]p.253
Renvoi au comité de la marine d'un article du décret d'application de la marine adopté à la séance du 22 avril 1791, lors de la séance du 23 avril 1791[Renvoi aux comités]p.253
Lecture d'une lettre du président de l'assemblée électorale du Var relative à la nomination de M. l'abbé Rigouard, curé de Solliès-Farlède et député à l’Assemblée nationale, au siège épiscopal de ce département, lors de la séance du 23 avril 1791[Lettre]p.253
Lecture d'une lettre du président de l'assemblée électorale du Var relative à la nomination de M. l'abbé Rigouard, curé de Solliès-Farlède et député à l’Assemblée nationale, au siège épiscopal de ce département, lors de la séance du 23 avril 1791[Lettre]p.253
Discussion concernant les arriérés et les pensions de M. Dumont-Valdajou, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.254
Discussion concernant les arriérés et les pensions de M. Dumont-Valdajou, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.254
Renvoi au comité des recherches de la lettre de MM. les officiers municipaux de Lyon concernant l'arrestation de particuliers à l'origine de troubles et de conspirations contre l'Etat dans cette ville, lors de la séance du 23 avril 1791[Renvoi aux comités]p.254
Renvoi au comité des recherches de la lettre de MM. les officiers municipaux de Lyon concernant l'arrestation de particuliers à l'origine de troubles et de conspirations contre l'Etat dans cette ville, lors de la séance du 23 avril 1791[Renvoi aux comités]p.254
Renvoi au comité de Constitution d'une lettre anonyme au sujet de la législature sur l'abolition du duel, lors de la séance du 23 avril 1791[Renvoi aux comités]p.255
Renvoi au comité de Constitution d'une lettre anonyme au sujet de la législature sur l'abolition du duel, lors de la séance du 23 avril 1791[Renvoi aux comités]p.255
Décret allouant 6,000 livres au sieur Blosse, à titre d'indemnité, lors de la séance du 23 avril 1791[Décret]p.255
Décret allouant 6,000 livres au sieur Blosse, à titre d'indemnité, lors de la séance du 23 avril 1791[Décret]p.255
Rapport par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.255-260
Rapport par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.255-260
Ajournement de la discussion du projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.260
Ajournement de la discussion du projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.260
Rapport par M. Goudard sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.260-266
Rapport par M. Goudard sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.260-266
Projet de décret par M. Goudard sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Projet de décret]pp.266-271
Projet de décret par M. Goudard sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Projet de décret]pp.266-271
Adoption des articles l à 10 du décret sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Décret]p.271
Adoption des articles l à 10 du décret sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Décret]p.271
Discussion de l'article 18 du décret sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.272
Discussion de l'article 18 du décret sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.272
Adoption des articles 18 à 25 du décret sur l'organisation des douanes (articles 19 à 26 du projet), lors de la séance du 23 avril 1791[Décret]pp.272-273
Adoption des articles 18 à 25 du décret sur l'organisation des douanes (articles 19 à 26 du projet), lors de la séance du 23 avril 1791[Décret]pp.272-273
Observations de M. Pierre de Delley sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.273
Observations de M. Pierre de Delley sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791[Discussion]p.273
M. le Président invite les membres de l'Assemblée à se retirer pour l'élection d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.273
M. le Président invite les membres de l'Assemblée à se retirer pour l'élection d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 23 avril 1791[Déroulement des séances]p.273
Rapport au roi par MM. Godard et Robin, commissaires civils, envoyés dans le département du Lot, en annexe de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.273-309
Rapport au roi par MM. Godard et Robin, commissaires civils, envoyés dans le département du Lot, en annexe de la séance du 23 avril 1791[Rapport]pp.273-309
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 253-309.
Langue
Français
Nombre de pages
57
Première page
253
Dernière page
309
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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