Table des matières
Ouverture de la séance du 21 août 1791 : annonce de M. de Mailly de Château-Renaud sur les volontaires fournis par le district de Saint-Claude (Jura) et adoption du procès-verbal du 19 août[Déroulement des séances]p.605
Ouverture de la séance du 21 août 1791 : annonce de M. de Mailly de Château-Renaud sur les volontaires fournis par le district de Saint-Claude (Jura) et adoption du procès-verbal du 19 août[Déroulement des séances]p.605
Renvoi au comité des domaines de deux pétitions annexées à une lettre de M. Tellès-d'Acosta, lors de la séance du 21 août 1791[Renvoi aux comités]pp.605-606
Renvoi au comité des domaines de deux pétitions annexées à une lettre de M. Tellès-d'Acosta, lors de la séance du 21 août 1791[Renvoi aux comités]pp.605-606
Lecture d'une lettre de M. Baudon, qui demande à être entendu à la séance du lendemain, lors de la séance du 21 août 1791[Déroulement des séances]p.606
Lecture d'une lettre de M. Baudon, qui demande à être entendu à la séance du lendemain, lors de la séance du 21 août 1791[Déroulement des séances]p.606
Remarques sur le décret portant liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 21 août 1791[Discussion]p.608
Remarques sur le décret portant liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 21 août 1791[Discussion]p.608
Décret relatif à la délivrance des reconnaissances définitives de liquidation des offices donnés en dons patriotiques, lors de la séance du 21 août 1791[Décret]p.608
Décret relatif à la délivrance des reconnaissances définitives de liquidation des offices donnés en dons patriotiques, lors de la séance du 21 août 1791[Décret]p.608
Rejet d'une motion de M. Guillaume sur le décret relatif à la délivrance des reconnaissances définitives de liquidation des offices donnés en dons patriotiques, lors de la séance du 21 août 1791[Motion et motion d'ordre]pp.608-609
Rejet d'une motion de M. Guillaume sur le décret relatif à la délivrance des reconnaissances définitives de liquidation des offices donnés en dons patriotiques, lors de la séance du 21 août 1791[Motion et motion d'ordre]pp.608-609
Décret relatif à la liquidation de l’office du sieur Aucante, procureur au ci-devant parlement de Paris, lors de la séance du 21 août 1791[Décret]p.609
Décret relatif à la liquidation de l’office du sieur Aucante, procureur au ci-devant parlement de Paris, lors de la séance du 21 août 1791[Décret]p.609
Décret relatif à la liquidation de l’office du sieur Ballot, procureur au ci-devant Châtelet de Paris, lors de la séance du 21 août 1791[Décret]p.609
Décret relatif à la liquidation de l’office du sieur Ballot, procureur au ci-devant Châtelet de Paris, lors de la séance du 21 août 1791[Décret]p.609
Adoption d’un article additionnel au décret sur les décharges et modérations en matière de contributions publiques, lors de la séance du 21 août 1791[Décret]p.609
Adoption d’un article additionnel au décret sur les décharges et modérations en matière de contributions publiques, lors de la séance du 21 août 1791[Décret]p.609
Décret autorisant la caisse de l’extraordinaire à faire une avance à la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 août 1791[Décret]p.610
Décret autorisant la caisse de l’extraordinaire à faire une avance à la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 août 1791[Décret]p.610
Modifications au décret du 18 août relatif à l’état des recettes et dépenses du Trésor et de la dette publique, lors de la séance du 21 août 1791[Amendement]p.610
Modifications au décret du 18 août relatif à l’état des recettes et dépenses du Trésor et de la dette publique, lors de la séance du 21 août 1791[Amendement]p.610
Décret relatif aux rentes constituées sur le clergé sous le nom des syndics des diocèses, lors de la séance du 21 août 1791[Décret]p.611
Décret relatif aux rentes constituées sur le clergé sous le nom des syndics des diocèses, lors de la séance du 21 août 1791[Décret]p.611
Rapport de M. Barrère de Vieuzac, au nom des comités de Constitution et des domaines, concernant l’exposition des œuvres des artistes peintres et sculpteurs, lors de la séance du 21 août 1791[Rapport]pp.611-612
Rapport de M. Barrère de Vieuzac, au nom des comités de Constitution et des domaines, concernant l’exposition des œuvres des artistes peintres et sculpteurs, lors de la séance du 21 août 1791[Rapport]pp.611-612
Projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution et des domaines concernant l’exposition des œuvres des artistes peintres et sculpteurs, lors de la séance du 21 août 1791[Projet de décret]pp.612-613
Projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution et des domaines concernant l’exposition des œuvres des artistes peintres et sculpteurs, lors de la séance du 21 août 1791[Projet de décret]pp.612-613
Discussion du projet de décret concernant l’exposition des œuvres des artistes peintres et sculpteurs, lors de la séance du 21 août 1791[Discussion]p.613
Discussion du projet de décret concernant l’exposition des œuvres des artistes peintres et sculpteurs, lors de la séance du 21 août 1791[Discussion]p.613
Lecture d’une lettre de M. Oster, vice-consul de France au département de l’Etat de Virginie, qui adresse son serment civique et une traite de 1200 livres, lors de la séance du 21 août 1791[Lettre]p.614
Lecture d’une lettre de M. Oster, vice-consul de France au département de l’Etat de Virginie, qui adresse son serment civique et une traite de 1200 livres, lors de la séance du 21 août 1791[Lettre]p.614
Communication des ministres de la justice et de l'intérieur, lors de la séance du 21 août 1791[Discours et production des ministres]pp.614-619
Communication des ministres de la justice et de l'intérieur, lors de la séance du 21 août 1791[Discours et production des ministres]pp.614-619
Lecture par M. Vieillard, au nom du comité des rapports, d'une pétition de la municipalité de Bayeux dénonçant l'élection des MM. Fauchet et Chaix d’Est-Ange comme évêque du Calvados et vicaire, lors de la séance du 21 août 1791[Rapport]pp.619-621
Lecture par M. Vieillard, au nom du comité des rapports, d'une pétition de la municipalité de Bayeux dénonçant l'élection des MM. Fauchet et Chaix d’Est-Ange comme évêque du Calvados et vicaire, lors de la séance du 21 août 1791[Rapport]pp.619-621
Suite à une motion de M. Regnaud, renvoi aux comités des faits dénoncés par le ministre, lors de la séance du 21 août 1791[Renvoi aux comités]p.621
Suite à une motion de M. Regnaud, renvoi aux comités des faits dénoncés par le ministre, lors de la séance du 21 août 1791[Renvoi aux comités]p.621
Motion de M. Joubert demandant la mise en état d'arrestation de M. Fauchet, évêque du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.621
Motion de M. Joubert demandant la mise en état d'arrestation de M. Fauchet, évêque du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.621
Discussion de la motion de M. Joubert demandant la mise en état d'arrestation de M. Fauchet, évêque du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791[Discussion]p.621
Discussion de la motion de M. Joubert demandant la mise en état d'arrestation de M. Fauchet, évêque du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791[Discussion]p.621
Motion de M. Vieillard chargeant M. le Président de donner des témoignages de son approbation aux corps administratifs du département du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.621
Motion de M. Vieillard chargeant M. le Président de donner des témoignages de son approbation aux corps administratifs du département du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.621
Levée de la séance du 21 août 1791[Déroulement des séances]p.621
Levée de la séance du 21 août 1791[Déroulement des séances]p.621
Infos
Référence bibliographique
21 août 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 605-621.
Langue
Français
Nombre de pages
17
Première page
605
Dernière page
621
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
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