Table des matières
Lecture d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, annonçant l'aliénation de trois maisons nationales, lors de la séance du 19 janvier 1791[Lettre]p.325
Lecture d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, annonçant l'aliénation de trois maisons nationales, lors de la séance du 19 janvier 1791[Lettre]p.325
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 19 janvier 1791[Décret]p.326
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 19 janvier 1791[Décret]p.326
Lettre de l'Assemblée représentative du Comtat Venaissin sur le saccage de Cavaillon et Caumont, lors de la séance du 19 janvier 1791[Lettre]p.326
Lettre de l'Assemblée représentative du Comtat Venaissin sur le saccage de Cavaillon et Caumont, lors de la séance du 19 janvier 1791[Lettre]p.326
Lettre du ministre des finances demandant un fond pour l'entretien des dépôts de mendicité, lors de la séance du 19 janvier 1791[Discours et production des ministres]p.326
Lettre du ministre des finances demandant un fond pour l'entretien des dépôts de mendicité, lors de la séance du 19 janvier 1791[Discours et production des ministres]p.326
Observation de M. de Liancourt sur la demande d'un fonds par le ministre des finances, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.326
Observation de M. de Liancourt sur la demande d'un fonds par le ministre des finances, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.326
Renvoi au comité de mendicité de la lettre du ministre des finances demandant un fonds pour l'entretien des dépôts de mendicité, lors de la séance du 19 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.326
Renvoi au comité de mendicité de la lettre du ministre des finances demandant un fonds pour l'entretien des dépôts de mendicité, lors de la séance du 19 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.326
Décret portant résiliation des baux à loyer des bâtiments occupés par les dépôts d’étalons, les haras et les directions des vingtièmes, lors de la séance du 19 janvier 1791[Décret]pp.326-327
Décret portant résiliation des baux à loyer des bâtiments occupés par les dépôts d’étalons, les haras et les directions des vingtièmes, lors de la séance du 19 janvier 1791[Décret]pp.326-327
Proposition de M. Vernier sur la circulation des assignats par la poste, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.327
Proposition de M. Vernier sur la circulation des assignats par la poste, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.327
Passage à l'ordre du jour, après la demande de M. d'André observant qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur la proposition de M. Vernier, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.327
Passage à l'ordre du jour, après la demande de M. d'André observant qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur la proposition de M. Vernier, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.327
Décret rattachant la paroisse Déchassières au département de l'Allier, lors de la séance du 19 janvier 1791[Décret]p.327
Décret rattachant la paroisse Déchassières au département de l'Allier, lors de la séance du 19 janvier 1791[Décret]p.327
Annonce de M. Boislandry de la part du district de Versailles de la vente de différents biens nationaux, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.328
Annonce de M. Boislandry de la part du district de Versailles de la vente de différents biens nationaux, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.328
Proposition de M. Michelon de vendre les fermes et le métairies dans les forêts du département de l'Allier, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.329
Proposition de M. Michelon de vendre les fermes et le métairies dans les forêts du département de l'Allier, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.329
Renvoi au comité des domaines de la proposition de M. Michelon de vendre les fermes et le métairies dans les forêts du département de l'Allier, lors de la séance du 19 janvier 1791[Renvoi aux comités]pp.329-330
Renvoi au comité des domaines de la proposition de M. Michelon de vendre les fermes et le métairies dans les forêts du département de l'Allier, lors de la séance du 19 janvier 1791[Renvoi aux comités]pp.329-330
Suite de la discussion du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791[Discussion]pp.330-331
Suite de la discussion du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791[Discussion]pp.330-331
Lecture de l'article 3 du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.331-332
Lecture de l'article 3 du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.331-332
Amendement de M. Malouet à l'article 3 sur la rédaction de nouveaux faits exposés par le témoins au cours du débat, lors de la séance du 19 janvier 1791[Amendement]p.332
Amendement de M. Malouet à l'article 3 sur la rédaction de nouveaux faits exposés par le témoins au cours du débat, lors de la séance du 19 janvier 1791[Amendement]p.332
Discussion sur l'article 3 du projet de décret relatif aux jurés et sur l'amendement de M. Malouet, lors de la séance du 19 janvier 1791[Discussion]p.332
Discussion sur l'article 3 du projet de décret relatif aux jurés et sur l'amendement de M. Malouet, lors de la séance du 19 janvier 1791[Discussion]p.332
Amendement de M. Tronchet à l'article 3 du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791[Amendement]p.332
Amendement de M. Tronchet à l'article 3 du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791[Amendement]p.332
Adoption de l'article 3 du décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791[Décret]p.332
Adoption de l'article 3 du décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791[Décret]p.332
Article additionnel de M. Goupil de Préfeln au projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791[Projet de décret]p.332
Article additionnel de M. Goupil de Préfeln au projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791[Projet de décret]p.332
Discussion sur l'amendement de M. Malouet e sur l'article additionnel de M. Goupil de Préfeln, lors de la séance du 19 janvier 1791[Discussion]pp.332-334
Discussion sur l'amendement de M. Malouet e sur l'article additionnel de M. Goupil de Préfeln, lors de la séance du 19 janvier 1791[Discussion]pp.332-334
Impression et insertion dans le procès-verbal de la lettre du ministre de la guerre et envoi dans tous les départements, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.334
Impression et insertion dans le procès-verbal de la lettre du ministre de la guerre et envoi dans tous les départements, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.334
Interruption de la lecture de l'adresse de l'assemblée générale de la colonie de l'Ile-de-France, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.334-335
Interruption de la lecture de l'adresse de l'assemblée générale de la colonie de l'Ile-de-France, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.334-335
Lettre de M. Bailly, maire de Paris, annonçant la vente de trois maisons nationales, lors de la séance du 19 janvier 1791[Lettre]p.335
Lettre de M. Bailly, maire de Paris, annonçant la vente de trois maisons nationales, lors de la séance du 19 janvier 1791[Lettre]p.335
Opinion de M. Dupont de Nemours sur le mode de déposition des témoins, en annexe de la séance du 19 janvier 1791[Mémoire]pp.335-337
Opinion de M. Dupont de Nemours sur le mode de déposition des témoins, en annexe de la séance du 19 janvier 1791[Mémoire]pp.335-337
Infos
Référence bibliographique
19 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 325-337.
Langue
Français
Nombre de pages
13
Première page
325
Dernière page
337
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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