Table des matières
Annonce de M. Boislandry de la part du district de Versailles de la vente de différents biens nationaux, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.328
Annonce de M. Boislandry de la part du district de Versailles de la vente de différents biens nationaux, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.328
Proposition de M. Michelon de vendre les fermes et le métairies dans les forêts du département de l'Allier, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.329
Proposition de M. Michelon de vendre les fermes et le métairies dans les forêts du département de l'Allier, lors de la séance du 19 janvier 1791[Déroulement des séances]p.329
Renvoi au comité des domaines de la proposition de M. Michelon de vendre les fermes et le métairies dans les forêts du département de l'Allier, lors de la séance du 19 janvier 1791[Renvoi aux comités]pp.329-330
Renvoi au comité des domaines de la proposition de M. Michelon de vendre les fermes et le métairies dans les forêts du département de l'Allier, lors de la séance du 19 janvier 1791[Renvoi aux comités]pp.329-330
Infos
Référence bibliographique
Décret portant vente de biens nationaux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 328-330.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
328
Dernière page
330
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
