Table des matières
Article additionnel de M. Goupil de Préfeln au projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791[Projet de décret]p.332
Article additionnel de M. Goupil de Préfeln au projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791[Projet de décret]p.332
Discussion sur l'amendement de M. Malouet e sur l'article additionnel de M. Goupil de Préfeln, lors de la séance du 19 janvier 1791[Discussion]pp.332-334
Discussion sur l'amendement de M. Malouet e sur l'article additionnel de M. Goupil de Préfeln, lors de la séance du 19 janvier 1791[Discussion]pp.332-334
Infos
Référence bibliographique
Discussion d’un article additionnel de M. Goupil de Préfeln au projet de décret sur les jurés.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 332-334.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
332
Dernière page
334
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
