Table des matières
Adresse de la société populaire et du comité révolutionnaire de Trie-sur-Troesne, qui félicitent la Convention du décret du 18 floréal et de ce que les représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.595
Adresse de la société populaire et du comité révolutionnaire de Trie-sur-Troesne, qui félicitent la Convention du décret du 18 floréal et de ce que les représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.595
Adresse du 7e régiment de chasseurs à cheval et de la 4e compagnie d’artillerie légère, qui font part de leurs applaudissement aux victoires de plusieurs armées et regrettent de n’y avoir pas participé, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.599
Adresse du 7e régiment de chasseurs à cheval et de la 4e compagnie d’artillerie légère, qui font part de leurs applaudissement aux victoires de plusieurs armées et regrettent de n’y avoir pas participé, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.599
Adresse de la commune et de la société populaire de Saint-Méen, qui félicitent la Convention d’avoir déjoué la conspiration et lui demandent de prolonger les pouvoirs du Comité de Salut Public. Ils annoncent des dons et demandent à s’appeler Méen-la-forêt, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.601
Adresse de la commune et de la société populaire de Saint-Méen, qui félicitent la Convention d’avoir déjoué la conspiration et lui demandent de prolonger les pouvoirs du Comité de Salut Public. Ils annoncent des dons et demandent à s’appeler Méen-la-forêt, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.601
Adresse de la société populaire des Vans, qui demande des mesures honorifiques à la mémoire du citoyen Malignon, assassiné, et des secours pour sa famille, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.604
Adresse de la société populaire des Vans, qui demande des mesures honorifiques à la mémoire du citoyen Malignon, assassiné, et des secours pour sa famille, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.604
Renvoi aux comités d’instruction publique et de sûreté-générale de l'adresse de la société populaire des Vans qui demande des mesures honorifiques à la mémoire du citoyen Malignon, assassiné, et des secours pour sa famille, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.604
Renvoi aux comités d’instruction publique et de sûreté-générale de l'adresse de la société populaire des Vans qui demande des mesures honorifiques à la mémoire du citoyen Malignon, assassiné, et des secours pour sa famille, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.604
Adresse des communes et comités révolutionnaires de : Ville-Neuve, Varogne, Vellefric, Vilory, la Maire, Port sur Saône, Bourgnon, Rupt, destitués par le représentant Bernard, de Saintes, qui demandent que leur conduite soit examinée, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.605
Adresse des communes et comités révolutionnaires de : Ville-Neuve, Varogne, Vellefric, Vilory, la Maire, Port sur Saône, Bourgnon, Rupt, destitués par le représentant Bernard, de Saintes, qui demandent que leur conduite soit examinée, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.605
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des communes et des comités révolutionnaires de : Ville-Neuve, Varogne, Vellefric, Vilory, la Maire, Port sur Saône, Bourgnon, Rupt, destitués par le représentant Bernard, de Saintes, qui demandent que leur conduite soit examinée, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.605
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des communes et des comités révolutionnaires de : Ville-Neuve, Varogne, Vellefric, Vilory, la Maire, Port sur Saône, Bourgnon, Rupt, destitués par le représentant Bernard, de Saintes, qui demandent que leur conduite soit examinée, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.605
Décret d’ordre du jour sur la demande du citoyen Martin, percepteur à Grisy-sur-Seine, suite à la motion de Carrier, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Motion et motion d'ordre]p.606
Décret d’ordre du jour sur la demande du citoyen Martin, percepteur à Grisy-sur-Seine, suite à la motion de Carrier, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Motion et motion d'ordre]p.606
Adresse du citoyen Aubry, receveur de la loterie nationale à Cambray, qui demande à la Convention nationale d’être relevé d’une déchéance qu’il a encourue aux termes du décret du 27 frimaire, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.607-608
Adresse du citoyen Aubry, receveur de la loterie nationale à Cambray, qui demande à la Convention nationale d’être relevé d’une déchéance qu’il a encourue aux termes du décret du 27 frimaire, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.607-608
Décret mettant à la disposition du vérificateur des assignats une somme à distribuer aux dénonciateurs des fabricateurs et distributeurs de faux assignats (Rapporteur : Pressavin), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.609
Décret mettant à la disposition du vérificateur des assignats une somme à distribuer aux dénonciateurs des fabricateurs et distributeurs de faux assignats (Rapporteur : Pressavin), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.609
Décret portant rectification à la loi du 22 prairial sur le tribunal révolutionnaire (Rapporteur : Vadier), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.609
Décret portant rectification à la loi du 22 prairial sur le tribunal révolutionnaire (Rapporteur : Vadier), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.609
Motion d'Elie Lacoste sur le jugements des citoyens ayant participé au complot de Batz ou de l’étranger, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.609-615
Motion d'Elie Lacoste sur le jugements des citoyens ayant participé au complot de Batz ou de l’étranger, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.609-615
Décret ordonnant le jugements des citoyens ayant participé au complot de Batz ou de l’étranger (Rapporteur : Lacoste), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.615
Décret ordonnant le jugements des citoyens ayant participé au complot de Batz ou de l’étranger (Rapporteur : Lacoste), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.615
Non lieu à délibérer sur un arrêté du tribunal de Gournay sur l'affaire Ribart et Lecuyer (Rapporteur : Bézard), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]pp.615-616
Non lieu à délibérer sur un arrêté du tribunal de Gournay sur l'affaire Ribart et Lecuyer (Rapporteur : Bézard), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]pp.615-616
Décret annulant des jugements précédemment rendus dans une affaire entre le citoyen Neyraud et le citoyen Dufresne et renvoyant ce dernier devant les juges (Rapporteur : Bézard.), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.616
Décret annulant des jugements précédemment rendus dans une affaire entre le citoyen Neyraud et le citoyen Dufresne et renvoyant ce dernier devant les juges (Rapporteur : Bézard.), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.616
Non lieu à délibérer sur un arrêté du tribunal de La Châtre, relatif au paiement des dîmes et rentes dues avant leur abolition (Rapporteur : Bézard.), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.616
Non lieu à délibérer sur un arrêté du tribunal de La Châtre, relatif au paiement des dîmes et rentes dues avant leur abolition (Rapporteur : Bézard.), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.616
Décret accordant un secours au citoyen Laroche (Rapporteur : Ducos), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.617
Décret accordant un secours au citoyen Laroche (Rapporteur : Ducos), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.617
Décret accordant un secours à la citoyenne Pimparé, veuve Bricard (Rapporteur : Mauduyt), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.617
Décret accordant un secours à la citoyenne Pimparé, veuve Bricard (Rapporteur : Mauduyt), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.617
Décret suspendant une procédure intentée contre le citoyen Bouret, horloger (Rapporteur : Thibault), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.617
Décret suspendant une procédure intentée contre le citoyen Bouret, horloger (Rapporteur : Thibault), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.617
Décret accordant un secours à la citoyenne Thépault (Rapporteur : Ducos), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.617
Décret accordant un secours à la citoyenne Thépault (Rapporteur : Ducos), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.617
Décret confirmant la réunion des hameaux de la Gariède, Maradan et la Commanderie, à la commune de Sériac, Hautes Pyrénées (Rapporteur : Bouret), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.617
Décret confirmant la réunion des hameaux de la Gariède, Maradan et la Commanderie, à la commune de Sériac, Hautes Pyrénées (Rapporteur : Bouret), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.617
Décret accordant un secours au citoyen Chevalier, sur les fonds provenant du séquestre des biens des Espagnols (Rapporteur : Mauduyt), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]pp.617-618
Décret accordant un secours au citoyen Chevalier, sur les fonds provenant du séquestre des biens des Espagnols (Rapporteur : Mauduyt), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]pp.617-618
Décret accordant un secours à la citoyenne Charpentier, veuve Foret (Rapporteur : Mauduyt), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.618
Décret accordant un secours à la citoyenne Charpentier, veuve Foret (Rapporteur : Mauduyt), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.618
Décret accordant un secours à la citoyenne veuve Bernard (Rapporteur : Peyssard), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.618
Décret accordant un secours à la citoyenne veuve Bernard (Rapporteur : Peyssard), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.618
Décret accordant un secours au citoyen Houpillard, cavalier (Rapporteur : Peyssard), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.618
Décret accordant un secours au citoyen Houpillard, cavalier (Rapporteur : Peyssard), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.618
Décret accordant un secours à la citoyenne Lagrange, veuve Beigné (Rapporteur : Peyssard), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]pp.618-619
Décret accordant un secours à la citoyenne Lagrange, veuve Beigné (Rapporteur : Peyssard), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]pp.618-619
Rapport au sujet du citoyen Grenet, sur ses recherches sur l’utilisation des pommes de terre (Rapporteur : Coupé), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Rapport]p.619
Rapport au sujet du citoyen Grenet, sur ses recherches sur l’utilisation des pommes de terre (Rapporteur : Coupé), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Rapport]p.619
Décret accordant des secours aux victimes d’un éboulement à Port-Ste-Marie (Rapporteur : Peyssard), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]pp.619-620
Décret accordant des secours aux victimes d’un éboulement à Port-Ste-Marie (Rapporteur : Peyssard), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]pp.619-620
Levée de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Déroulement des séances]p.620
Levée de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Déroulement des séances]p.620
Adresse de la commune et de la société populaire de Clermont-Ferrand, qui félicitent la Convention et s’indignent de l’attentat contre les représentants. La commune annonce qu'elle a armé un cavalier, en annexe de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.621
Adresse de la commune et de la société populaire de Clermont-Ferrand, qui félicitent la Convention et s’indignent de l’attentat contre les représentants. La commune annonce qu'elle a armé un cavalier, en annexe de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.621
Adresse des administrateurs du Puy-de-Dôme et du district de Riom et des sociétés populaires de Thiers, Billom, Vic-sur-Allier, Tournon, Saint-Amant, qui s’indignent de l’attentat contre les représentants. Elles annoncent des dons patriotiques de la Société populaire de Saint-Amant qui demande à s’appeler Vayre-et-Mone, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.621
Adresse des administrateurs du Puy-de-Dôme et du district de Riom et des sociétés populaires de Thiers, Billom, Vic-sur-Allier, Tournon, Saint-Amant, qui s’indignent de l’attentat contre les représentants. Elles annoncent des dons patriotiques de la Société populaire de Saint-Amant qui demande à s’appeler Vayre-et-Mone, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.621
Motion du représentant Régnault qui réclame contre un jugement condamnant 4 cultivateurs de Gizac, responsables de la mort du citoyen Moncelard, seigneur de Gizac, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.621-623
Motion du représentant Régnault qui réclame contre un jugement condamnant 4 cultivateurs de Gizac, responsables de la mort du citoyen Moncelard, seigneur de Gizac, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.621-623
Infos
Référence bibliographique
Séance du 26 prairial an II (14 juin 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 593-623.
Langue
Français
Nombre de pages
31
Première page
593
Dernière page
623
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
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