59. Décret ordonnant le jugements des citoyens ayant participé au complot de Batz ou de l’étranger. (Rapporteur : Lacoste)
Table des matières
Motion d'Elie Lacoste sur le jugements des citoyens ayant participé au complot de Batz ou de l’étranger, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.609-615
Motion d'Elie Lacoste sur le jugements des citoyens ayant participé au complot de Batz ou de l’étranger, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.609-615
Décret ordonnant le jugements des citoyens ayant participé au complot de Batz ou de l’étranger (Rapporteur : Lacoste), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.615
Décret ordonnant le jugements des citoyens ayant participé au complot de Batz ou de l’étranger (Rapporteur : Lacoste), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Décret]p.615
Infos
Référence bibliographique
59. Décret ordonnant le jugements des citoyens ayant participé au complot de Batz ou de l’étranger. (Rapporteur : Lacoste).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 609-615.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
609
Dernière page
615
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
Modifié le
