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- Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des communes et des comités révolutionnaires de : Ville-Neuve, Varogne, Vellefric, Vilory, la Maire, Port sur Saône, Bourgnon, Rupt, destitués par le représentant Bernard, de Saintes, qui demandent que leur conduite soit examinée, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)