43. Commune et comité révolutionnaire de : Ville-Neuve, Varogne, Vellefric, Vilory, la Maire, Port sur Saône, Bourgnon, Rupt. Destitués par le représentant Bernard, de Saintes, demandent que leur conduite soit examinée
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Adresse des communes et comités révolutionnaires de : Ville-Neuve, Varogne, Vellefric, Vilory, la Maire, Port sur Saône, Bourgnon, Rupt, destitués par le représentant Bernard, de Saintes, qui demandent que leur conduite soit examinée, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.605
Adresse des communes et comités révolutionnaires de : Ville-Neuve, Varogne, Vellefric, Vilory, la Maire, Port sur Saône, Bourgnon, Rupt, destitués par le représentant Bernard, de Saintes, qui demandent que leur conduite soit examinée, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.605
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des communes et des comités révolutionnaires de : Ville-Neuve, Varogne, Vellefric, Vilory, la Maire, Port sur Saône, Bourgnon, Rupt, destitués par le représentant Bernard, de Saintes, qui demandent que leur conduite soit examinée, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.605
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des communes et des comités révolutionnaires de : Ville-Neuve, Varogne, Vellefric, Vilory, la Maire, Port sur Saône, Bourgnon, Rupt, destitués par le représentant Bernard, de Saintes, qui demandent que leur conduite soit examinée, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.605
Infos
Référence bibliographique
43. Commune et comité révolutionnaire de : Ville-Neuve, Varogne, Vellefric, Vilory, la Maire, Port sur Saône, Bourgnon, Rupt. Destitués par le représentant Bernard, de Saintes, demandent que leur conduite soit examinée.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. p. 605.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
605
Dernière page
605
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
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