Table des matières
Ouverture de la séance du 17 juillet avec la présidence de M. Duport, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.380
Ouverture de la séance du 17 juillet avec la présidence de M. Duport, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.380
Discussion concernant la nouvelle de la mise à mort de deux citoyens qui disaient qu'il fallait exécuter la loi, lors de la séance du 17 juillet 1791[Discussion]p.380
Discussion concernant la nouvelle de la mise à mort de deux citoyens qui disaient qu'il fallait exécuter la loi, lors de la séance du 17 juillet 1791[Discussion]p.380
Motion de M. Regnaud concernant la répression des attentats et demande d'autoriser le maire de Paris et le Président de l'Assemblée à instruire sur les événements survenus au Champ-de-Mars, lors de la séance du 17 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.380
Motion de M. Regnaud concernant la répression des attentats et demande d'autoriser le maire de Paris et le Président de l'Assemblée à instruire sur les événements survenus au Champ-de-Mars, lors de la séance du 17 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.380
Lecture de la lettre de M. Bailly, maire de Paris, sur la fermeture du théâtre de la rue Feydeau, lors de la séance du 17 juillet 1791[Lettre]p.380
Lecture de la lettre de M. Bailly, maire de Paris, sur la fermeture du théâtre de la rue Feydeau, lors de la séance du 17 juillet 1791[Lettre]p.380
Lecture de la lettre de M. Lapourielle, accusateur public auprès du tribunal du 3° arrondissement, lors de la séance du 17 juillet 1791[Lettre]p.380
Lecture de la lettre de M. Lapourielle, accusateur public auprès du tribunal du 3° arrondissement, lors de la séance du 17 juillet 1791[Lettre]p.380
Projet de décret de M. Regnaud pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 17 juillet 1791[Projet de décret]pp.380-381
Projet de décret de M. Regnaud pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 17 juillet 1791[Projet de décret]pp.380-381
Renvoi aux comité de Constitution et de jurisprudence criminelle, du projet de décret de M. Regnaud pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 17 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.381
Renvoi aux comité de Constitution et de jurisprudence criminelle, du projet de décret de M. Regnaud pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 17 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.381
Hommage à la patrie de 300 livres par sieur Gérin, soldat de la garde nationale, qui ne peut pas partir aux frontières, lors de la séance du 17 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.381
Hommage à la patrie de 300 livres par sieur Gérin, soldat de la garde nationale, qui ne peut pas partir aux frontières, lors de la séance du 17 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.381
Retour de congé de M. Martin d'Auch, député de l'Aude, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.381
Retour de congé de M. Martin d'Auch, député de l'Aude, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.381
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.381
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.381
M. Treilhard remplace M. Duport à la Présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.381
M. Treilhard remplace M. Duport à la Présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.381
Décret, présenté par M. Lebrun au nom du comité des finances, relatif au payement des dépenses des ponts et chaussées, lors de la séance du 17 juillet 1791[Décret]p.381
Décret, présenté par M. Lebrun au nom du comité des finances, relatif au payement des dépenses des ponts et chaussées, lors de la séance du 17 juillet 1791[Décret]p.381
Projet de décret, par M. Defermon au nom du comité de la marine, sur l'administration de la marine, lors de la séance du 17 juillet 1791[Projet de décret]pp.381-384
Projet de décret, par M. Defermon au nom du comité de la marine, sur l'administration de la marine, lors de la séance du 17 juillet 1791[Projet de décret]pp.381-384
Adoption des articles 1 à 32 (sauf article 5 renvoyé au comité) du décret, présenté par M. Defermon au nom du comité de la marine, sur l'administration de la marine, lors de la séance du 17 juillet 1791[Décret]pp.384-386
Adoption des articles 1 à 32 (sauf article 5 renvoyé au comité) du décret, présenté par M. Defermon au nom du comité de la marine, sur l'administration de la marine, lors de la séance du 17 juillet 1791[Décret]pp.384-386
Discussion sur les articles du décret sur la régence, sur la résidence des fonctionnaires publics et la garde du roi mineur, lors de la séance du 17 juillet 1791[Discussion]pp.386-387
Discussion sur les articles du décret sur la régence, sur la résidence des fonctionnaires publics et la garde du roi mineur, lors de la séance du 17 juillet 1791[Discussion]pp.386-387
Lettre de MM. les commissaires dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et des Vosges, lors de la séance du 17 juillet 1791[Lettre]pp.387-388
Lettre de MM. les commissaires dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et des Vosges, lors de la séance du 17 juillet 1791[Lettre]pp.387-388
Arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, en annexe à la lettre des commissaires dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et des Vosges, lors de la séance du 17 juillet 1791[Arrêté de collectivité]pp.388-391
Arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, en annexe à la lettre des commissaires dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et des Vosges, lors de la séance du 17 juillet 1791[Arrêté de collectivité]pp.388-391
Discussion concernant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, lors de la séance du 17 juillet 1791[Discussion]pp.391-394
Discussion concernant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, lors de la séance du 17 juillet 1791[Discussion]pp.391-394
Motion de M. le Président tendant à renvoyer aux comités la lettres des commissaires pour présenter des mesures définitives, lors de la séance du 17 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.394
Motion de M. le Président tendant à renvoyer aux comités la lettres des commissaires pour présenter des mesures définitives, lors de la séance du 17 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.394
Motion de M. le Président pour confirmer l'arrêté du directoire du département du Bas-Rhin lu lors de la séance du 17 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.394
Motion de M. le Président pour confirmer l'arrêté du directoire du département du Bas-Rhin lu lors de la séance du 17 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.394
Discussion concernant les amendements de M. Maupassant, qui la retire, de MM. Malouet et Garat, sur lesquels est décrété qu'il n' a pas lieu à délibérer, lors de la séance du 17 juillet 1791[Discussion]p.394
Discussion concernant les amendements de M. Maupassant, qui la retire, de MM. Malouet et Garat, sur lesquels est décrété qu'il n' a pas lieu à délibérer, lors de la séance du 17 juillet 1791[Discussion]p.394
Amendement adoptant le chiffre de 30 lieues qui devra séparer les moines des frontières, lors de la séance du 17 juillet 1791[Amendement]p.394
Amendement adoptant le chiffre de 30 lieues qui devra séparer les moines des frontières, lors de la séance du 17 juillet 1791[Amendement]p.394
Amendement adoptant le chiffre de 30 lieues qui devra séparer des frontières les ecclésiastiques qui n'ont pas prêté serment, lors de la séance du 17 juillet 1791[Amendement]p.394
Amendement adoptant le chiffre de 30 lieues qui devra séparer des frontières les ecclésiastiques qui n'ont pas prêté serment, lors de la séance du 17 juillet 1791[Amendement]p.394
Amendement disposant que les moines et les ecclésiastiques déclarent leurs déplacements aux municipalités concernées, lors de la séance du 17 juillet 1791[Amendement]p.394
Amendement disposant que les moines et les ecclésiastiques déclarent leurs déplacements aux municipalités concernées, lors de la séance du 17 juillet 1791[Amendement]p.394
Décret confirmant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et aux ecclésiastiques, lors de la séance du 17 juillet 1791[Décret]p.394
Décret confirmant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et aux ecclésiastiques, lors de la séance du 17 juillet 1791[Décret]p.394
Discussion sur la fabrication de la petite monnaie, qui sera objet dans la séance successive du rapport du comité des monnaies, lors de la séance du 17 juillet 1791[Discussion]pp.394-395
Discussion sur la fabrication de la petite monnaie, qui sera objet dans la séance successive du rapport du comité des monnaies, lors de la séance du 17 juillet 1791[Discussion]pp.394-395
L'Assemblée se retire dans les bureaux pour procéder à la nomination du président et de trois secrétaires, alors que la séance du 17 juillet 1791 est levée[Déroulement des séances]p.395
L'Assemblée se retire dans les bureaux pour procéder à la nomination du président et de trois secrétaires, alors que la séance du 17 juillet 1791 est levée[Déroulement des séances]p.395
Infos
Référence bibliographique
17 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 380-395.
Langue
Français
Nombre de pages
16
Première page
380
Dernière page
395
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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