Discussion et adoption des articles 1 à 4 et 6 à 33 du projet de décret sur l'administration de la marine ; renvoi de l’article 5 au comité
Table des matières
Adoption des articles 1 à 32 (sauf article 5 renvoyé au comité) du décret, présenté par M. Defermon au nom du comité de la marine, sur l'administration de la marine, lors de la séance du 17 juillet 1791[Décret]pp.384-386
Adoption des articles 1 à 32 (sauf article 5 renvoyé au comité) du décret, présenté par M. Defermon au nom du comité de la marine, sur l'administration de la marine, lors de la séance du 17 juillet 1791[Décret]pp.384-386
Discussion sur les articles du décret sur la régence, sur la résidence des fonctionnaires publics et la garde du roi mineur, lors de la séance du 17 juillet 1791[Discussion]pp.386-387
Discussion sur les articles du décret sur la régence, sur la résidence des fonctionnaires publics et la garde du roi mineur, lors de la séance du 17 juillet 1791[Discussion]pp.386-387
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption des articles 1 à 4 et 6 à 33 du projet de décret sur l'administration de la marine ; renvoi de l’article 5 au comité.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 384-387.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
384
Dernière page
387
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
