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Retour de congé de M. Martin d'Auch, député de l'Aude, lors de la séance du 17 juillet 1791
Retour de congé de M. Martin d'Auch, député de l'Aude, lors de la séance du 17 juillet 1791
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Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791.
Assemblée nationale
17 juillet 1791
Décret relatif au payement des dépenses des ponts et chaussées
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
381
Dernière page
381
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
7 septembre 2023 à 19:12