Table des matières
Ouverture de la séance du 17 juillet avec la présidence de M. Duport, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.380
Ouverture de la séance du 17 juillet avec la présidence de M. Duport, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.380
Discussion concernant la nouvelle de la mise à mort de deux citoyens qui disaient qu'il fallait exécuter la loi, lors de la séance du 17 juillet 1791[Discussion]p.380
Discussion concernant la nouvelle de la mise à mort de deux citoyens qui disaient qu'il fallait exécuter la loi, lors de la séance du 17 juillet 1791[Discussion]p.380
Motion de M. Regnaud concernant la répression des attentats et demande d'autoriser le maire de Paris et le Président de l'Assemblée à instruire sur les événements survenus au Champ-de-Mars, lors de la séance du 17 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.380
Motion de M. Regnaud concernant la répression des attentats et demande d'autoriser le maire de Paris et le Président de l'Assemblée à instruire sur les événements survenus au Champ-de-Mars, lors de la séance du 17 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.380
Lecture de la lettre de M. Bailly, maire de Paris, sur la fermeture du théâtre de la rue Feydeau, lors de la séance du 17 juillet 1791[Lettre]p.380
Lecture de la lettre de M. Bailly, maire de Paris, sur la fermeture du théâtre de la rue Feydeau, lors de la séance du 17 juillet 1791[Lettre]p.380
Lecture de la lettre de M. Lapourielle, accusateur public auprès du tribunal du 3° arrondissement, lors de la séance du 17 juillet 1791[Lettre]p.380
Lecture de la lettre de M. Lapourielle, accusateur public auprès du tribunal du 3° arrondissement, lors de la séance du 17 juillet 1791[Lettre]p.380
Projet de décret de M. Regnaud pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 17 juillet 1791[Projet de décret]pp.380-381
Projet de décret de M. Regnaud pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 17 juillet 1791[Projet de décret]pp.380-381
Renvoi aux comité de Constitution et de jurisprudence criminelle, du projet de décret de M. Regnaud pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 17 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.381
Renvoi aux comité de Constitution et de jurisprudence criminelle, du projet de décret de M. Regnaud pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 17 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.381
Hommage à la patrie de 300 livres par sieur Gérin, soldat de la garde nationale, qui ne peut pas partir aux frontières, lors de la séance du 17 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.381
Hommage à la patrie de 300 livres par sieur Gérin, soldat de la garde nationale, qui ne peut pas partir aux frontières, lors de la séance du 17 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.381
Retour de congé de M. Martin d'Auch, député de l'Aude, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.381
Retour de congé de M. Martin d'Auch, député de l'Aude, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.381
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.381
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.381
M. Treilhard remplace M. Duport à la Présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.381
M. Treilhard remplace M. Duport à la Présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 17 juillet 1791[Déroulement des séances]p.381
Décret, présenté par M. Lebrun au nom du comité des finances, relatif au payement des dépenses des ponts et chaussées, lors de la séance du 17 juillet 1791[Décret]p.381
Décret, présenté par M. Lebrun au nom du comité des finances, relatif au payement des dépenses des ponts et chaussées, lors de la séance du 17 juillet 1791[Décret]p.381
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif au payement des dépenses des ponts et chaussées.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 380-381.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
380
Dernière page
381
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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