Table des matières
Lettre du citoyen Barère, agent du conseil exécutif à Lorient, annonçant l'acte de civisme de l'équipage du vaisseau Le Patriote, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.381
Lettre du citoyen Barère, agent du conseil exécutif à Lorient, annonçant l'acte de civisme de l'équipage du vaisseau Le Patriote, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.381
Discussion engagée sur la lettre du citoyen Morel, qui écrit à la Convention proposant des moyens pour épargner une épidémie causée par les cadavres en Vendée, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Discussion]pp.382-383
Discussion engagée sur la lettre du citoyen Morel, qui écrit à la Convention proposant des moyens pour épargner une épidémie causée par les cadavres en Vendée, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Discussion]pp.382-383
Lecture de l'adresse de la société populaire d'Auvillar (Lot-et-Garonne), qui félicite la Convention, reconnaît la souveraineté du peuple et l'engage aussi à supprimer les traitements des ministres de tous les cultes, lors de a séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.384
Lecture de l'adresse de la société populaire d'Auvillar (Lot-et-Garonne), qui félicite la Convention, reconnaît la souveraineté du peuple et l'engage aussi à supprimer les traitements des ministres de tous les cultes, lors de a séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.384
Adresse de la société populaire du Mont-de-l'Egalité, ci-devant Farmoutier, annonçant une fête pour l'inauguration des bustes de Lepeletier et Marat, et la plantation de l'arbre de la liberté, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.384-385
Adresse de la société populaire du Mont-de-l'Egalité, ci-devant Farmoutier, annonçant une fête pour l'inauguration des bustes de Lepeletier et Marat, et la plantation de l'arbre de la liberté, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.384-385
Adresse du citoyen Huvier, agent national de la commune de la Ferté-sur-Marne, faisant part de la conduite du bataillon de la Ferté et des citoyens de cette commune lors de l'insurrection aux environs de Robais, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.385
Adresse du citoyen Huvier, agent national de la commune de la Ferté-sur-Marne, faisant part de la conduite du bataillon de la Ferté et des citoyens de cette commune lors de l'insurrection aux environs de Robais, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.385
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré annonçant l'envoi, à tous les départements de la République, du décret relatif à la prise de Toulon, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.385-386
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré annonçant l'envoi, à tous les départements de la République, du décret relatif à la prise de Toulon, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.385-386
Adresse par les administrateurs du district de Digne, faisant part à la Convention que leurs jeunes défenseurs se sont battus sous les murs de Toulon et qu'un nouveau bataillon est en marche, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.388-389
Adresse par les administrateurs du district de Digne, faisant part à la Convention que leurs jeunes défenseurs se sont battus sous les murs de Toulon et qu'un nouveau bataillon est en marche, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.388-389
Lettre des administrateurs du district de Charleville relative à l'exécution ardente des lois révolutionnaires, à la vente presque consommée des domaines nationaux, à la vente prospère des biens des émigrés ainsi qu'aux dons, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.395
Lettre des administrateurs du district de Charleville relative à l'exécution ardente des lois révolutionnaires, à la vente presque consommée des domaines nationaux, à la vente prospère des biens des émigrés ainsi qu'aux dons, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.395
Annonce par Sallengros d'un don présenté par un officier anonyme né en Suisse, qui offre sa décoration militaire et de 100 livres en assignats, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Discussion]p.396
Annonce par Sallengros d'un don présenté par un officier anonyme né en Suisse, qui offre sa décoration militaire et de 100 livres en assignats, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Discussion]p.396
Lettre du représentant Lemane, en mission près les armées du Rhin et de la Moselle, relative aux nouveaux succès remportés par les troupes républicaines, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.396
Lettre du représentant Lemane, en mission près les armées du Rhin et de la Moselle, relative aux nouveaux succès remportés par les troupes républicaines, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.396
Discours de Lakanal relatif à sa mission dans la commune de Bergerac, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Discussion]pp.396-397
Discours de Lakanal relatif à sa mission dans la commune de Bergerac, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Discussion]pp.396-397
Motion de Lakanal, demandant la mention honorable de la ville de Bergerac, où il était en mission, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.397
Motion de Lakanal, demandant la mention honorable de la ville de Bergerac, où il était en mission, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.397
Passage à l'ordre du jour sur la pétition de la citoyenne Loyer-Deslandes, qui demande un secours, présentée par Crassous, au nom du comité de marine et des colonies, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.397
Passage à l'ordre du jour sur la pétition de la citoyenne Loyer-Deslandes, qui demande un secours, présentée par Crassous, au nom du comité de marine et des colonies, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.397
Renvoi à l'examen du comité des finances de la proposition de Romme de donner un dot de 500 livres aux filles des citoyens morts en défendant la patrie, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.398
Renvoi à l'examen du comité des finances de la proposition de Romme de donner un dot de 500 livres aux filles des citoyens morts en défendant la patrie, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.398
Motions de Romme et Lecointe-Puyraveau, demandant un dot de 500 livres pour les filles et fils des citoyens morts en défendant la patrie, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.398
Motions de Romme et Lecointe-Puyraveau, demandant un dot de 500 livres pour les filles et fils des citoyens morts en défendant la patrie, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.398
Décret, présenté par Romme, relatif à la réforme du Bulletin, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Décret]p.398
Décret, présenté par Romme, relatif à la réforme du Bulletin, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Décret]p.398
Renvoi aux comités de salut public et de correspondance d'une proposition faite par Romme sur le décret relatif au Bulletin, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.398
Renvoi aux comités de salut public et de correspondance d'une proposition faite par Romme sur le décret relatif au Bulletin, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.398
Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, sur le mode de liquidation de la ci-devant prévôté de l'Hôtel de Ville et autres offices de finance, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Décret]pp.398-399
Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, sur le mode de liquidation de la ci-devant prévôté de l'Hôtel de Ville et autres offices de finance, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Décret]pp.398-399
Rapport de Bordas, au nom du comité de liquidation, sur le mode de liquidation des offices de la ci-devant prévôté de l'Hôtel de Ville et autres offices de finances et militaires, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Rapport]pp.399-400
Rapport de Bordas, au nom du comité de liquidation, sur le mode de liquidation des offices de la ci-devant prévôté de l'Hôtel de Ville et autres offices de finances et militaires, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Rapport]pp.399-400
Décret, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation, des domaines, d'inspection de la salle et d'instruction publique, sur le transfert des bureaux de maîtrises et jurandes et des bureaux des plans, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Décret]p.400
Décret, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation, des domaines, d'inspection de la salle et d'instruction publique, sur le transfert des bureaux de maîtrises et jurandes et des bureaux des plans, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Décret]p.400
Lettre des représentants Fréron, Saliceti, Ricord, Robespierre et Barras, en mission à Toulon, sur la reprise de cette ville, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.401-402
Lettre des représentants Fréron, Saliceti, Ricord, Robespierre et Barras, en mission à Toulon, sur la reprise de cette ville, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.401-402
Renvoi au comité de salut public de la proposition de Léonard Bourdon de récompenser les forçats qui ont travaillé à étendre l'incendie de Toulon, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.402
Renvoi au comité de salut public de la proposition de Léonard Bourdon de récompenser les forçats qui ont travaillé à étendre l'incendie de Toulon, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.402
Levée de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.402
Levée de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.402
Discussion engagée après la lecture de la lettre du chef de brigade Beaupuy, proposant diverses mesures pour la nomination des officiers, en annexe de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Discussion]p.403
Discussion engagée après la lecture de la lettre du chef de brigade Beaupuy, proposant diverses mesures pour la nomination des officiers, en annexe de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Discussion]p.403
Discussion sur la possibilité de changer les noms propres, sur la plainte du citoyen Maillard, en annexe de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Discussion]pp.403-404
Discussion sur la possibilité de changer les noms propres, sur la plainte du citoyen Maillard, en annexe de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)[Discussion]pp.403-404
Infos
Référence bibliographique
Séance du 7 nivôse an II (Vendredi 27 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 379-405.
Langue
Français
Nombre de pages
27
Première page
379
Dernière page
405
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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