Renvoi au comité d'instruction publique de l'acte de civisme des marins du vaisseau Le Patriote, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)
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Référence bibliographique
Renvoi au comité d'instruction publique de l'acte de civisme des marins du vaisseau Le Patriote, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 381.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
381
Dernière page
381
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le